Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d'entretien courant du patrimoine d'Opheor — Relance de trois lots
DHP 2021-33”
Produits/services: Travaux de remise en état📦
Brève description: Marché d'entretien courant du patrimoine d'Opheor — Relance de trois lots.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Maçonnerie.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de un an renouvelable trois fois par tacite reconduction soit un total de quatre ans.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiserie — serrurerie — métallerie — vitrerie.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien de toiture📦
Description du marché: Toit tuile.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-29
15:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— d'un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— d'un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA);
— d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de six mois à compter de la signature du marché;
— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'État du 16.6.2007 et du 4.4.2014, dans un délai de deux mois, à compter de la publication de l'avis d'attribution, assorti le cas échéant d'un référé suspension;
— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de rejet, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
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Source: OJS 2021/S 100-262796 (2021-05-21)
Avis d'attribution de marché (2021-08-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville CS 80268
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d'entretien courant du patrimoine d'Opheor - Relance de 3 lots -
DHP 2021-33”
Brève description: Marché d'entretien courant du patrimoine d'Opheor - Relance de 3 lots -
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Maçonnerie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché: Menuiserie - Serrurerie - Métallerie - Vitrerie
Description du marché: Toit tuile
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 100-262796
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Maçonnerie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-59
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Menuiserie - Serrurerie - Métallerie - Vitrerie
Date de conclusion du contrat: 2021-08-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Lacombe
Adresse postale: 703 route de Roanne
Commune postale: St Romain la Motte
Code postal: 42640
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
URL: https://lacombe-serrurie.business.site🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Adc chataignier
Adresse postale: 70 rue Jean de la Fontaine
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
URL: https://www.adc-chataignier-roanne.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-60
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Toit tuile
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Super
Adresse postale: Zac du Tissot
Commune postale: St Genest Lerpt
Code postal: 42530
URL: http://www.super42.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : . D'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : . D'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA), . D'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché,. D'un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de la publication de l'avis d'attribution, assorti le cas échéant d'un référé suspension,. D'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de rejet, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
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Source: OJS 2021/S 164-430174 (2021-08-20)