Marché d'enlèvement et de traitement des Déchets diffus spécifiques (DDS) issus des déchetteries de Préval HD
Préval Haut-Doubs
Enlèvement et de traitement des Déchets diffus spécifiques (DDS) issus des déchetteries de Préval HD.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-01-29 | Avis de marché |
| 2021-04-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 2020-01
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Préval Haut-Doubs
Adresse postale: 2 rue des Tourbières
Code postal: 25300
Commune postale: Pontarlier
Contact
Adresse Internet: http://www.preval.fr 🌏
Courrier électronique: direction@preval.fr 📧
Téléphone: +33 381464966 📞
URL des documents: https://preval.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://preval.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-29 📅
Date limite de soumission: 2021-03-04 📅
Date de publication: 2021-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 023-055858
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Une clause de réexamen est prévue à l'article 15 du CCAP.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction possible de deux fois un an après la période ferme de douze mois.
Informations complémentaires: Une clause de réexamen est prévue à l'article 15 du CCAP.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://preval.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://preval.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826200 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 023-055858 (2021-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 2020-01
Brève description:
Enlèvement et de traitement des Déchets diffus spécifiques (DDS) issus des déchetteries de Préval HD.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Préval Haut-Doubs
Adresse postale: 2 rue des Tourbières
Code postal: 25300
Commune postale: Pontarlier
Contact
Adresse Internet: http://www.preval.fr 🌏
Courrier électronique: direction@preval.fr 📧
Téléphone: +33 381464966 📞
URL des documents: https://preval.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://preval.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-29 📅
Date limite de soumission: 2021-03-04 📅
Date de publication: 2021-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 023-055858
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Une clause de réexamen est prévue à l'article 15 du CCAP.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction possible de deux fois un an après la période ferme de douze mois.
Informations complémentaires: Une clause de réexamen est prévue à l'article 15 du CCAP.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://preval.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://preval.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826200 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 023-055858 (2021-01-29)
Avis d'attribution de marché (2021-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-13 📅
Date de publication: 2021-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 074-189042
Se réfère à l'avis: 2021/S 023-055858
Numéro JO-S: 74
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Transmission des informations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-25 📅
Nom: Triadis Services
Adresse postale: Le Honry
Commune postale: Beaufort
Code postal: 39190
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 273 420 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Source: OJS 2021/S 074-189042 (2021-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Enlèvement et de traitement des déchets diffus spécifiques (DDS) issus des déchèteries de Préval HD.
Valeur totale du marché: 273 420 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-13 📅
Date de publication: 2021-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 074-189042
Se réfère à l'avis: 2021/S 023-055858
Numéro JO-S: 74
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché d'enlèvement et de traitement des déchets diffus spécifiques (DDS) issus des déchèteries de Préval HD.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Transmission des informations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-25 📅
Nom: Triadis Services
Adresse postale: Le Honry
Commune postale: Beaufort
Code postal: 39190
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 273 420 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Source: OJS 2021/S 074-189042 (2021-04-13)
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