Marché à bons de commande de curage des réseaux pluviaux sur le territoire de la CACEM

Communauté d'agglomération du centre de la Martinique

Curage de réseaux pluviaux sur l'ensemble du territoire de la CACEM (Schœlcher, Fort-de-France, Le Lamentin, Saint-Joseph).
Les prestations consistent à: entretenir par curage les réseaux pluviaux souterrains, les réseaux pluviaux à ciel ouvert et leurs regards, es ouvrages hydrauliques EP tels que dessableurs, «doums», gros regards, etc. et à assurer le ramassage et l'évacuation des déchets solides ou liquides présents sur les zones entretenues, vers les lieux de traitement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-10.

Qui ?

• Communauté d'agglomération du centre de la Martinique

Qu'est-ce que c'est ?

• Services des eaux usées › Services de curage des égouts

Où ?

• Martinique › Martinique

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-10	Avis de marché

Avis de marché (2021-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: 202103121417
Brève description:

Curage de réseaux pluviaux sur l'ensemble du territoire de la CACEM (Schœlcher, Fort-de-France, Le Lamentin, Saint-Joseph). Les prestations consistent à: entretenir par curage les réseaux pluviaux souterrains, les réseaux pluviaux à ciel ouvert et leurs regards, es ouvrages hydrauliques EP tels que dessableurs, «doums», gros regards, etc. et à assurer le ramassage et l'évacuation des déchets solides ou liquides présents sur les zones entretenues, vers les lieux de traitement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Centre de la Martinique
Adresse postale: Immeuble Cascades III, 1 place François Mitterrand, BP 407
Code postal: 97204
Commune postale: Fort-de-France Cedex (Martinique)
Contact
Adresse Internet: http://www.cacem.org 🌏
Courrier électronique: infos@cacem-mq.com 📧
Téléphone: +33 596758272 📞
Fax: +33 596705233 📠
URL des documents: http://www.cacem.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://cacem.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_c8Z3gvUKOj 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-10 📅
Date limite de soumission: 2021-06-11 📅
Date de publication: 2021-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 093-243504
Numéro JO-S: 93

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Curage de réseaux pluviaux sur l'ensemble du territoire de la CACEM (Schœlcher, Fort-de-France, Le Lamentin, Saint-Joseph).

Les prestations consistent à: entretenir par curage les réseaux pluviaux souterrains, les réseaux pluviaux à ciel ouvert et leurs regards, es ouvrages hydrauliques EP tels que dessableurs, «doums», gros regards, etc. et à assurer le ramassage et l'évacuation des déchets solides ou liquides présents sur les zones entretenues, vers les lieux de traitement.

Marché à bons de commande de curage des réseaux pluviaux sur le territoire de la CACEM.

Durée de l'accord: 66 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire CACEM.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.cacem.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-France
Adresse postale: BP 683
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97264
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 596716667 📞
Fax: +33 596631008 📠
Adresse Internet: http://Martinique.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: entre le début de la procédure de passation (publication de l'avis) et la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative — CJA);

— recours en annulation de la décision de rejet: dans le délai de deux mois à compter de la notification de ladite décision mais avant la signature du marché;

— référé contractuel, après la signature du marché, 31 jours après la publication de l'avis d'attribution au JOUE (articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA);

— recours de plein contentieux en contestation de validité du contrat, deux mois après l'information de l'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Fort-de-France
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 093-243504 (2021-05-10)

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