Marathon de la biodiversité — fourniture, plantation de végétaux et aménagement paysager
Communauté de communes de la Plaine de l'Ain
La présente consultation concerne la fourniture, la plantation de végétaux et l'aménagement paysager dans le cadre du projet dénommé «Marathon de la biodiversité» dont la Communauté de communes de la Plaine de l'Ain (CCPA) est lauréate de l'appel à projet biodiversité de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-08-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-07-02 | Avis de marché |
| 2021-10-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbustes
Numéro de référence: 2021.11
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbustes 📦
Code CPV supplémentaire: Arbustes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Plaine de l'Ain
Adresse postale: 143 rue du Château
Code postal: 01150
Commune postale: Chazey-sur-Ain
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-plainedelain.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-amberieu.fr 📧
Téléphone: +33 474619640 📞
Fax: +33 474619487 📠
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=503429&orgAcronyme=ad_007 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=503429&orgAcronyme=ad_007 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-02 📅
Date limite de soumission: 2021-08-06 📅
Date de publication: 2021-07-07 📅
Date de début: 2021-09-20 📅
Date de fin: 2024-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 129-341909
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 530 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 530 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de communes de la Plaine de l'Ain (01).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24010088300018
Contact
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=503429&orgAcronyme=ad_007 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 129-341909 (2021-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbustes
Numéro de référence: 2021.11
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture, la plantation de végétaux et l'aménagement paysager dans le cadre du projet dénommé «Marathon de la biodiversité» dont la Communauté de communes de la Plaine de l'Ain (CCPA) est lauréate de l'appel à projet biodiversité de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbustes 📦
Code CPV supplémentaire: Arbustes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Plaine de l'Ain
Adresse postale: 143 rue du Château
Code postal: 01150
Commune postale: Chazey-sur-Ain
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-plainedelain.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-amberieu.fr 📧
Téléphone: +33 474619640 📞
Fax: +33 474619487 📠
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=503429&orgAcronyme=ad_007 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=503429&orgAcronyme=ad_007 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-02 📅
Date limite de soumission: 2021-08-06 📅
Date de publication: 2021-07-07 📅
Date de début: 2021-09-20 📅
Date de fin: 2024-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 129-341909
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Une avance de 5 % peut être accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 530 000 EUR 💰
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture, la plantation de végétaux et l'aménagement paysager dans le cadre du projet dénommé «Marathon de la biodiversité» dont la Communauté de communes de la Plaine de l'Ain (CCPa) est lauréate de l'appel à projet Biodiversité de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse.
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Informations complémentaires:
Une avance de 5 % peut être accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
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Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de communes de la Plaine de l'Ain (01).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24010088300018
Contact
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=503429&orgAcronyme=ad_007 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 129-341909 (2021-07-02)
Avis d'attribution de marché (2021-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 530 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cte de communes de la plaine de l ain
Adresse postale: 143 rue du Chateau
Contact
Téléphone: +33 0474619640 📞
Fax: +33 0474619487 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-05 📅
Date de publication: 2021-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 196-509025
Se réfère à l'avis: 2021/S 129-341909
Numéro JO-S: 196
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté de Communes de la Plaine de l'ain (01)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-30 📅
Nom: terideal-tarvel (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 41034492300124
Adresse postale: 4 boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: developpement.drce@terideal.fr 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Nom: pepinieres mainaud
Numéro d'enregistrement national: 30876126100038
Adresse postale: 960 chemin de l'aubépine
Commune postale: Certines
Code postal: 01240
Courrier électronique: contact@pepinieres-mainaud.com 📧
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 530 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin,
Source: OJS 2021/S 196-509025 (2021-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture, la plantation de végétaux et l'aménagement paysager dans le cadre du projet dénommé " Marathon de la Biodiversité " dont la Communauté de communes de la Plaine de l'ain (Ccpa) est lauréate de l'appel à projet Biodiversité de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cte de communes de la plaine de l ain
Adresse postale: 143 rue du Chateau
Contact
Téléphone: +33 0474619640 📞
Fax: +33 0474619487 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-05 📅
Date de publication: 2021-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 196-509025
Se réfère à l'avis: 2021/S 129-341909
Numéro JO-S: 196
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté de Communes de la Plaine de l'ain (01)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-30 📅
Nom: terideal-tarvel (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 41034492300124
Adresse postale: 4 boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: developpement.drce@terideal.fr 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Nom: pepinieres mainaud
Numéro d'enregistrement national: 30876126100038
Adresse postale: 960 chemin de l'aubépine
Commune postale: Certines
Code postal: 01240
Courrier électronique: contact@pepinieres-mainaud.com 📧
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 530 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin,
Source: OJS 2021/S 196-509025 (2021-10-05)
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