l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Plus précisément, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de projets de Voirie et Réseaux Divers (Vrd).Les candidats seront constitués en équipe pluridisciplinaire, composée plus précisément d'un Bet pluridisciplinaire mandataire ayant déjà une expérience significative dans ce type de marché de maîtrise d'oeuvre à bons de commande et de Bet spécialisés ayant des compétences dans les domaines suivants : urbaniste, juridique et ingénieur béton.A titre indicatif et sans engagement, la dépense engagée par la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée sur l'accord-cadre à bons de commandes précédent était environ de 660 000 euro(s) (H.T.).Les montants sont les suivants pour la durée du marché : Montant minimum : 50 000 euro(s) Ht ; Montant maximum : 1 000 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-31.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de projets Vrd sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
2021155”
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Plus précisément,...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Plus précisément, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de projets de Voirie et Réseaux Divers (Vrd).Les candidats seront constitués en équipe pluridisciplinaire, composée plus précisément d'un Bet pluridisciplinaire mandataire ayant déjà une expérience significative dans ce type de marché de maîtrise d'oeuvre à bons de commande et de Bet spécialisés ayant des compétences dans les domaines suivants : urbaniste, juridique et ingénieur béton.A titre indicatif et sans engagement, la dépense engagée par la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée sur l'accord-cadre à bons de commandes précédent était environ de 660 000 euro(s) (H.T.).Les montants sont les suivants pour la durée du marché : Montant minimum : 50 000 euro(s) Ht ; Montant maximum : 1 000 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée 34500 - béziers Méditerranée”
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Plus précisément,...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Plus précisément, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de projets de Voirie et Réseaux Divers (Vrd).Les candidats seront constitués en équipe pluridisciplinaire, composée plus précisément d'un Bet pluridisciplinaire mandataire ayant déjà une expérience significative dans ce type de marché de maîtrise d'oeuvre à bons de commande et de Bet spécialisés ayant des compétences dans les domaines suivants : urbaniste, juridique et ingénieur béton.A titre indicatif et sans engagement, la dépense engagée par la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée sur l'accord-cadre à bons de commandes précédent était environ de 660 000 euro(s) (H.T.).Les montants sont les suivants pour la durée du marché : Montant minimum : 50 000 euro(s) Ht ; Montant maximum : 1 000 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnernuméro Siren” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles”
Liste et brève description des critères de sélection
preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdossiers de références des membres de l'équipe pluridisciplinaire
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.les prix sont révisables.le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.les prestations du marché seront financées au moyen de ressources propres prélevées sur le budget principal en cours de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée et/ou de subventions et/ou d'un emprunt
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-31
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agglobeziers.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr Numéro de la consultation : 2021155. La comparaison des offres de prix sera faite à partir d?un détail quantitatif estimatif (Dqe) masqué, ce document ne sera pas remis aux candidats durant la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2021/S 230-604685 (2021-11-22)
Avis d'attribution de marché (2022-06-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.plus précisément,...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.plus précisément, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de projets de Voirie et Réseaux Divers (Vrd).Les candidats seront constitués en équipe pluridisciplinaire, composée plus précisément d'un Bet pluridisciplinaire mandataire ayant déjà une expérience significative dans ce type de marché de maîtrise d'oeuvre à bons de commande et de Bet spécialisés ayant des compétences dans les domaines suivants : urbaniste, juridique et ingénieur béton. A titre indicatif et sans engagement, la dépense engagée par la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée sur l'accord-cadre à bons de commandes précédent était environ de 660 000 euro(s) (H.T.).Les montants sont les suivants pour la durée du marché : Montant minimum : 50 000 euro(s) Ht ; Montant maximum : 1 000 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée 34500 Béziers Méditerranée”
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.plus précisément,...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.plus précisément, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de projets de Voirie et Réseaux Divers (Vrd).Les candidats seront constitués en équipe pluridisciplinaire, composée plus précisément d'un Bet pluridisciplinaire mandataire ayant déjà une expérience significative dans ce type de marché de maîtrise d'oeuvre à bons de commande et de Bet spécialisés ayant des compétences dans les domaines suivants : urbaniste, juridique et ingénieur béton. A titre indicatif et sans engagement, la dépense engagée par la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée sur l'accord-cadre à bons de commandes précédent était environ de 660 000 euro(s) (H.T.).Les montants sont les suivants pour la durée du marché : Montant minimum : 50 000 euro(s) Ht ; Montant maximum : 1 000 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 230-604685
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2022/S 118-333453 (2022-06-16)