maintenance des réseaux et ouvrages d'assainissement gérés par la CCAM
CCAM89
la présente consultation concerne les opérations maintenance des réseaux et ouvrages d?assainissement exploités par la Communauté de Communes de l?agglomération Migennoise telles que décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-24.
Qui ?- • CCAM89
- • Services de réparation et d'entretien › Services divers d'entretien et de réparation
- • Services des eaux usées › Service de gestion du réseau d'assainissement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-09-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Numéro de référence: 2021-15MAINTENANCE_RESEAUX_AST
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ccam89
Adresse postale: 1bis rue des écoles
Code postal: 89400
Commune postale: Migennes
Contact
Adresse Internet: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Agent.TableauDeBord&AS=0 🌏
Courrier électronique: cc-am@migennois.fr 📧
Téléphone: +33 38692668 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Agent.TableauDeBord&AS=0 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=628788&orgAcronyme=z0y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-24 📅
Date limite de soumission: 2021-10-29 📅
Date de publication: 2021-09-29 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 189-492106
Numéro JO-S: 189
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description des renouvellements: reconduction expresse une seule fois pour la même durée de deux ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: migennes
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Agent.TableauDeBord&AS=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: reconduction expresse une seule fois pour la même durée de deux ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 Rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 189-492106 (2021-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Numéro de référence: 2021-15MAINTENANCE_RESEAUX_AST
Brève description:
la présente consultation concerne les opérations maintenance des réseaux et ouvrages d?assainissement exploités par la Communauté de Communes de l?agglomération Migennoise telles que décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp)
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ccam89
Adresse postale: 1bis rue des écoles
Code postal: 89400
Commune postale: Migennes
Contact
Adresse Internet: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Agent.TableauDeBord&AS=0 🌏
Courrier électronique: cc-am@migennois.fr 📧
Téléphone: +33 38692668 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Agent.TableauDeBord&AS=0 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=628788&orgAcronyme=z0y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-24 📅
Date limite de soumission: 2021-10-29 📅
Date de publication: 2021-09-29 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 189-492106
Numéro JO-S: 189
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description des renouvellements: reconduction expresse une seule fois pour la même durée de deux ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: migennes
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Agent.TableauDeBord&AS=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: reconduction expresse une seule fois pour la même durée de deux ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 Rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 189-492106 (2021-09-24)
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