Maintenance d'équipements techniques divers avec ou sans garantie totale sur divers sites du patrimoine d'Alpes Isère Habitat

Alpes Isère Habitat

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Prestations de maintenance portant sur les équipements suivants:
— chauffe-eau électrique et gaz,
— robinetterie,
— chaudière individuelle gaz et fuel,
— VMC,
— installation eau chaude sanitaire solaire,
— sous-station individuelle.
La liste des équipements et des groupes (résidences) concernés est précisée en annexe 2 de chaque CCTP «Liste des groupes résidences et équipements concernés».
La maintenance recouvre l'ensemble des interventions et des travaux destinés à assurer en permanence un niveau de performance, de confort et de sécurité des équipements existants.
Les opérations de maintenance doivent satisfaire à la règlementation en vigueur et aux règles de l'art.
Le titulaire est soumis à une obligation de résultat.
En complément de la maintenance, objet principal du contrat, le titulaire doit respecter tous les points détaillés dans le CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Alpes Isère Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services divers d'entretien et de réparation

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-09	Avis de marché
2021-06-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'entretien et de réparation
Numéro de référence: 2021fcs0024
Brève description:

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Prestations de maintenance portant sur les équipements suivants: — chauffe-eau électrique et gaz, — robinetterie, — chaudière individuelle gaz et fuel, — VMC, — installation eau chaude sanitaire solaire, — sous-station individuelle. La liste des équipements et des groupes (résidences) concernés est précisée en annexe 2 de chaque CCTP «Liste des groupes résidences et équipements concernés». La maintenance recouvre l'ensemble des interventions et des travaux destinés à assurer en permanence un niveau de performance, de confort et de sécurité des équipements existants. Les opérations de maintenance doivent satisfaire à la règlementation en vigueur et aux règles de l'art. Le titulaire est soumis à une obligation de résultat. En complément de la maintenance, objet principal du contrat, le titulaire doit respecter tous les points détaillés dans le CCTP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Code CPV supplémentaire: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Alpes Isère Habitat
Adresse postale: 19-21 avenue de Constantine
Code postal: 38035
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://alpeshabitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: directionachats@alpeshabitat.fr 📧
URL des documents: http://alpeshabitat.fr/Espace-Professionnels/Fournisseur 🌏
URL pour la participation: http://alpeshabitat.fr/ESPACE-PROFESSIONNELS/Fournisseur 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-09 📅
Date limite de soumission: 2021-04-09 📅
Date de publication: 2021-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 050-125198
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://alpeshabitat.fr/espace-professionnels/fournisseur Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Prestations de maintenance portant sur les équipements suivants:

— chauffe-eau électrique et gaz,

— robinetterie,

— chaudière individuelle gaz et fuel,

— VMC,

— installation eau chaude sanitaire solaire,

— sous-station individuelle.

La liste des équipements et des groupes (résidences) concernés est précisée en annexe 2 de chaque CCTP «Liste des groupes résidences et équipements concernés».

La maintenance recouvre l'ensemble des interventions et des travaux destinés à assurer en permanence un niveau de performance, de confort et de sécurité des équipements existants.

Les opérations de maintenance doivent satisfaire à la règlementation en vigueur et aux règles de l'art.

Le titulaire est soumis à une obligation de résultat.

En complément de la maintenance, objet principal du contrat, le titulaire doit respecter tous les points détaillés dans le CCTP.

Informations sur les lots:

Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de deux lots par thématique: soit deux lots pour les chauffe-eaux/robinetterie (lots 1, 2, 3 concernés).

Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes: choix effectué par Alpes Isère Habitat.

Pas de règle d'attribution pour le lot 4.

Intitulé du lot: Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et Robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la direction territoriale de Bourgoin Jallieu (nombre d'équipements: 2619 CEI et 5713 ROB).
Numéro du lot: 01
Brève description:

Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et Robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la direction territoriale de Bourgoin Jallieu (nombre d'équipements: 2619 CEI et 5713 ROB).

Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.

Durée de l'accord: 31 mois
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Intitulé du lot: Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la direction territoriale de Pont de Cheruy (nombre d'équipements: 790 CEI et 2807 ROB)
Numéro du lot: 02
Brève description:

Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et Robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la direction territoriale de Pont de Cheruy (nombre d'équipements: 790 CEI et 2807 ROB).

Intitulé du lot: Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et Robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la direction territoriale de Roussillon (nombre d'équipements: 1205 CEI et 3988 ROB)
Numéro du lot: 03
Brève description:

Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et Robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la direction territoriale de Roussillon (nombre d'équipements: 1205 CEI et 3988 ROB).

Intitulé du lot: Chaudières individuelles gaz (CHIG), Chauffe-eaux individuels gaz (CEIG), Sous-stations individuelles (SSI), installations eau chaude sanitaire solaire (SOL) équipements ventilation (VMC) — DT Roussillon
Numéro du lot: 04
Brève description:

Chaudières individuelles gaz (CHIG), Chauffe-eaux individuels gaz (CEIG), Sous-stations individuelles (SSI), installations eau chaude sanitaire Solaire (SOL) et équipements de ventilation (VMC) — patrimoine géré par la direction territoriale de Roussillon.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Département de l'Isère et du Rhône (voir liste détaillée des résidences en annexe 2 de chaque CCTP) 38000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.

Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.

Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.

Les prix sont révisables.

Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77953712500022
Contact
URL des documents: http://alpeshabitat.fr/Espace-Professionnels/Fournisseur 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mai/juin 2023.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://alpeshabitat.fr/espace-professionnels/fournisseur

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.

La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.

Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.

Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.

La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.

Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 050-125198 (2021-03-09)

Avis d'attribution de marché (2021-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Prestations de maintenance portant sur les équipements suivants: — chauffe-eau électrique et gaz, — robinetterie, — chaudière individuelle gaz et fuel, — VMC, — installation eau chaude sanitaire solaire, — sous-station individuelle. La liste des équipements et des groupes (résidences) concernés est précisée en Annexe 2 de chaque CCTP «Liste des groupes résidences et équipements concernés». La maintenance recouvre l'ensemble des interventions et des travaux destinés à assurer en permanence un niveau de performance, de confort et de sécurité des équipements existants. Les opérations de maintenance doivent satisfaire à la réglementation en vigueur et aux règles de l'art. Le titulaire est soumis à une obligation de résultat. En complément de la maintenance, objet principal du contrat, le titulaire doit respecter tous les points détaillés dans le CCTP.

Valeur totale du marché: 726583.4 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-14 📅
Date de publication: 2021-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 117-307105
Se réfère à l'avis: 2021/S 050-125198
Numéro JO-S: 117

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La liste des équipements et des groupes (résidences) concernés est précisée en Annexe 2 de chaque CCTP «Liste des groupes résidences et équipements concernés».

Les opérations de maintenance doivent satisfaire à la réglementation en vigueur et aux règles de l'art.

Intitulé du lot: Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la Direction territoriale de Bourgoin-Jallieu (nombre d'équipements: 2 619 CEI et 5 713 ROB)
Brève description:

Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la Direction territoriale de Bourgoin-Jallieu (nombre d'équipements: 2 619 CEI et 5 713 ROB). Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.

Intitulé du lot: Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la Direction territoriale de Pont de Cheruy (nombre d'équipements: 790 CEI et 2 807 ROB)
Brève description:

Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la Direction territoriale de Pont de Cheruy (nombre d'équipements: 790 CEI et 2 807 ROB). Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.

Intitulé du lot: Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la Direction territoriale de Roussillon (nombre d'équipements: 1 205 CEI et 3 988 ROB)
Brève description:

Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la Direction territoriale de Roussillon (nombre d'équipements: 1 205 CEI et 3 988 ROB). Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.

Intitulé du lot: Chaudières individuelles gaz (CHIG), Chauffe-eaux individuels gaz (CEIG), Sous-stations individuelles (SSI), installations eau chaude sanitaire solaire (SOL), équipements ventilation (VMC)-DT Roussillon
Brève description:

Chaudières individuelles gaz (CHIG), Chauffe-eaux individuels gaz (CEIG), Sous-stations individuelles (SSI), installations eau chaude sanitaire solaire (SOL) et équipements de ventilation (VMC) — patrimoine géré par la Direction territoriale de Roussillon. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-19 📅
Nom: Ista
Adresse postale: 30 avenue Carnot
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 286632.5 EUR 💰
Nom: Iserba
Adresse postale: 303 rue du Chat Botté
Commune postale: Beynost
Code postal: 01700
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 103686.84 EUR 💰
Nom: Unicia
Adresse postale: 303 rue du Chat Botté, ZAC des Malettes
Valeur totale du marché: 151368.06 EUR 💰
Nom: ENGIE Home Services
Adresse postale: 9 rue Pascal
Commune postale: Bron
Code postal: 69673
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 184 896 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
Source: OJS 2021/S 117-307105 (2021-06-14)

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