Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Prestations de maintenance portant sur les équipements suivants:
— chauffe-eau électrique et gaz,
— robinetterie,
— chaudière individuelle gaz et fuel,
— VMC,
— installation eau chaude sanitaire solaire,
— sous-station individuelle.
La liste des équipements et des groupes (résidences) concernés est précisée en annexe 2 de chaque CCTP «Liste des groupes résidences et équipements concernés».
La maintenance recouvre l'ensemble des interventions et des travaux destinés à assurer en permanence un niveau de performance, de confort et de sécurité des équipements existants.
Les opérations de maintenance doivent satisfaire à la règlementation en vigueur et aux règles de l'art.
Le titulaire est soumis à une obligation de résultat.
En complément de la maintenance, objet principal du contrat, le titulaire doit respecter tous les points détaillés dans le CCTP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance d'équipements techniques divers avec ou sans garantie totale sur divers sites du patrimoine d'Alpes Isère Habitat
2021fcs0024”
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation📦
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Prestations de maintenance portant sur les équipements suivants:
— chauffe-eau électrique et gaz,
—...”
Brève description
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Prestations de maintenance portant sur les équipements suivants:
— chauffe-eau électrique et gaz,
— robinetterie,
— chaudière individuelle gaz et fuel,
— VMC,
— installation eau chaude sanitaire solaire,
— sous-station individuelle.
La liste des équipements et des groupes (résidences) concernés est précisée en annexe 2 de chaque CCTP «Liste des groupes résidences et équipements concernés».
La maintenance recouvre l'ensemble des interventions et des travaux destinés à assurer en permanence un niveau de performance, de confort et de sécurité des équipements existants.
Les opérations de maintenance doivent satisfaire à la règlementation en vigueur et aux règles de l'art.
Le titulaire est soumis à une obligation de résultat.
En complément de la maintenance, objet principal du contrat, le titulaire doit respecter tous les points détaillés dans le CCTP.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de deux lots par thématique: soit deux lots pour les chauffe-eaux/robinetterie (lots 1, 2, 3...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de deux lots par thématique: soit deux lots pour les chauffe-eaux/robinetterie (lots 1, 2, 3 concernés).
Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes: choix effectué par Alpes Isère Habitat.
Pas de règle d'attribution pour le lot 4.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et Robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la direction territoriale de Bourgoin Jallieu (nombre d'équipements:...”
Titre
Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et Robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la direction territoriale de Bourgoin Jallieu (nombre d'équipements: 2619 CEI et 5713 ROB).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de l'Isère et du Rhône (voir liste détaillée des résidences en annexe 2 de chaque CCTP) 38000.”
Description du marché:
“Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et Robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la direction territoriale de Bourgoin Jallieu (nombre d'équipements:...”
Description du marché
Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et Robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la direction territoriale de Bourgoin Jallieu (nombre d'équipements: 2619 CEI et 5713 ROB).
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 31
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la direction territoriale de Pont de Cheruy (nombre d'équipements:...”
Titre
Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la direction territoriale de Pont de Cheruy (nombre d'équipements: 790 CEI et 2807 ROB)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et Robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la direction territoriale de Pont de Cheruy (nombre d'équipements:...”
Description du marché
Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et Robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la direction territoriale de Pont de Cheruy (nombre d'équipements: 790 CEI et 2807 ROB).
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et Robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la direction territoriale de Roussillon (nombre d'équipements: 1205...”
Titre
Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et Robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la direction territoriale de Roussillon (nombre d'équipements: 1205 CEI et 3988 ROB)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et Robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la direction territoriale de Roussillon (nombre d'équipements: 1205...”
Description du marché
Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et Robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la direction territoriale de Roussillon (nombre d'équipements: 1205 CEI et 3988 ROB).
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Chaudières individuelles gaz (CHIG), Chauffe-eaux individuels gaz (CEIG), Sous-stations individuelles (SSI), installations eau chaude sanitaire Solaire...”
Description du marché
Chaudières individuelles gaz (CHIG), Chauffe-eaux individuels gaz (CEIG), Sous-stations individuelles (SSI), installations eau chaude sanitaire Solaire (SOL) et équipements de ventilation (VMC) — patrimoine géré par la direction territoriale de Roussillon.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-09
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mai/juin 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://alpeshabitat.fr/espace-professionnels/fournisseur
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 050-125198 (2021-03-09)
Avis d'attribution de marché (2021-06-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Prestations de maintenance portant sur les équipements suivants:
— chauffe-eau électrique et gaz,
—...”
Brève description
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Prestations de maintenance portant sur les équipements suivants:
— chauffe-eau électrique et gaz,
— robinetterie,
— chaudière individuelle gaz et fuel,
— VMC,
— installation eau chaude sanitaire solaire,
— sous-station individuelle.
La liste des équipements et des groupes (résidences) concernés est précisée en Annexe 2 de chaque CCTP «Liste des groupes résidences et équipements concernés».
La maintenance recouvre l'ensemble des interventions et des travaux destinés à assurer en permanence un niveau de performance, de confort et de sécurité des équipements existants.
Les opérations de maintenance doivent satisfaire à la réglementation en vigueur et aux règles de l'art.
Le titulaire est soumis à une obligation de résultat.
En complément de la maintenance, objet principal du contrat, le titulaire doit respecter tous les points détaillés dans le CCTP.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 726583.4 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la Direction territoriale de Bourgoin-Jallieu (nombre d'équipements:...”
Titre
Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la Direction territoriale de Bourgoin-Jallieu (nombre d'équipements: 2 619 CEI et 5 713 ROB)
Afficher plus Description
Description du marché:
“Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la Direction territoriale de Bourgoin-Jallieu (nombre d'équipements:...”
Description du marché
Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la Direction territoriale de Bourgoin-Jallieu (nombre d'équipements: 2 619 CEI et 5 713 ROB). Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la Direction territoriale de Pont de Cheruy (nombre d'équipements:...”
Titre
Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la Direction territoriale de Pont de Cheruy (nombre d'équipements: 790 CEI et 2 807 ROB)
Afficher plus Description
Description du marché:
“Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la Direction territoriale de Pont de Cheruy (nombre d'équipements:...”
Description du marché
Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la Direction territoriale de Pont de Cheruy (nombre d'équipements: 790 CEI et 2 807 ROB). Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la Direction territoriale de Roussillon (nombre d'équipements: 1 205...”
Titre
Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la Direction territoriale de Roussillon (nombre d'équipements: 1 205 CEI et 3 988 ROB)
Afficher plus Description
Description du marché:
“Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la Direction territoriale de Roussillon (nombre d'équipements: 1 205...”
Description du marché
Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la Direction territoriale de Roussillon (nombre d'équipements: 1 205 CEI et 3 988 ROB). Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Chaudières individuelles gaz (CHIG), Chauffe-eaux individuels gaz (CEIG), Sous-stations individuelles (SSI), installations eau chaude sanitaire solaire...”
Afficher plus Description
Description du marché:
“Chaudières individuelles gaz (CHIG), Chauffe-eaux individuels gaz (CEIG), Sous-stations individuelles (SSI), installations eau chaude sanitaire solaire...”
Description du marché
Chaudières individuelles gaz (CHIG), Chauffe-eaux individuels gaz (CEIG), Sous-stations individuelles (SSI), installations eau chaude sanitaire solaire (SOL) et équipements de ventilation (VMC) — patrimoine géré par la Direction territoriale de Roussillon. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 050-125198
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la Direction territoriale de Bourgoin-Jallieu (nombre d'équipements:...”
Titre
Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la Direction territoriale de Bourgoin-Jallieu (nombre d'équipements: 2 619 CEI et 5 713 ROB)
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Date de conclusion du contrat: 2021-05-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ista
Adresse postale: 30 avenue Carnot
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 286632.5 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la Direction territoriale de Pont-de-Chéruy (nombre d'équipements:...”
Titre
Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la Direction territoriale de Pont-de-Chéruy (nombre d'équipements: 790 CEI et 2 807 ROB)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Iserba
Adresse postale: 303 rue du Chat Botté
Commune postale: Beynost
Code postal: 01700
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103686.84 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la Direction territoriale de Roussillon (nombre d'équipements: 1 205...”
Titre
Chauffe-eaux individuels électriques (CEI) et robinetterie (ROB) — patrimoine géré par la Direction territoriale de Roussillon (nombre d'équipements: 1 205 CEI et 3 988 ROB)
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Unicia
Adresse postale: 303 rue du Chat Botté, ZAC des Malettes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 151368.06 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“Chaudières individuelles gaz (CHIG), Chauffe-eaux individuels gaz (CEIG), Sous-stations individuelles (SSI), installations eau chaude sanitaire solaire...”
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ENGIE Home Services
Adresse postale: 9 rue Pascal
Commune postale: Bron
Code postal: 69673
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 184 896 💰
Source: OJS 2021/S 117-307105 (2021-06-14)