Maclas La Rosée du Pilat: construction d'une résidence autonomie de 73 logements

Loire Habitat

Construction d'une résidence autonomie de 73 logements: nº 6 quartier de l'Avenir — 42520 Maclas — reconsultation des lots 8, 15, 16, et 18 suite à infructuosité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-12.

Fournisseurs

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Qui ?

• Loire Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-12	Avis de marché
2021-04-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments destinés à l'hébergement
Numéro de référence: 202101071016
Brève description:

Construction d'une résidence autonomie de 73 logements: nº 6 quartier de l'Avenir — 42520 Maclas — reconsultation des lots 8, 15, 16, et 18 suite à infructuosité.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments destinés à l'hébergement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Dispositifs de levage de plate-forme hydraulique 📦
Équipement de chauffage 📦
Équipement de cuisine industrielle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Loire Habitat
Adresse postale: 30 rue Palluat de Besset, CS 40540
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: https://www.loirehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: contact@loirehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 477423442 📞
Fax: +33 477387822 📠
URL des documents: https://www.loirehabitat.fr/Espacefournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏
URL pour la participation: https://www.loirehabitat.fr/EspaceFournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-12 📅
Date limite de soumission: 2021-02-12 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-015772
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

— variante nº 1: équipement de chauffage; — variante nº 2: équipement de plomberie; — variante nº 3: matériel de ventilation; — variante nº 4: appareils sanitaires.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 960 200 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 8
Brève description: Serrurerie.
Valeur estimée hors TVA: 380 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Table élévatrice
Numéro du lot: 15
Brève description: Table élévatrice.
Valeur estimée hors TVA: 5 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie sanitaire — chauffage propane — ventilation — climatisation
Numéro du lot: 16
Brève description: Plomberie sanitaire — chauffage propane — ventilation — climatisation.
Valeur estimée hors TVA: 878 300 EUR 💰
Informations complémentaires:

— variante nº 1: équipement de chauffage;

— variante nº 2: équipement de plomberie;

— variante nº 3: matériel de ventilation;

— variante nº 4: appareils sanitaires.

Intitulé du lot: Chambres froides et caniveaux de sol de la cuisine collective
Numéro du lot: 18
Brève description: Chambres froides et caniveaux de sol de la cuisine collective.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Variante nº 1: équipement de cuisine industrielle.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DC1 à jour au 1.4.2019 exigé): pour les groupements, chaque membre du groupement ou le mandataire dûment habilité devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la conclusion du marché. Puis, pour chacune des entreprises, groupées ou non:

— les candidats peuvent utiliser le formulaire déclaration du candidat (modèle Cerfa DC2) à jour au 1.4.2019 ou le Document unique de modèle européen (DUME).

https://dume.chorus-pro.gouv.fr/#/operateur-economique

Internet: http://www.marches-publics.info/service-dume.htm

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants de type: Qualibat ou équivalent. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation);

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels correspondant aux lots de l'offre présentée:

—— une attestation des compagnies d'assurance auprès desquelles l'entreprise a souscrit une police individuelle de responsabilité civile…

… de chef d'entreprise en cours de validité;

… décennale en cours de validité. L'arrêté du 5.1.2016 fixe le modèle d'attestation, applicable au 1.7.2016.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

— une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le maître d'ouvrage, le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 55
Critère de coût (nom): Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du marché
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 40989871500019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.loirehabitat.fr/Espacefournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.loirehabitat.fr/EspaceFournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx

Le nombre de points attribués pour les sous-critères concernant l'organisation de l'entreprise pour l'exécution du présent marché est de:

— moyens humains (15);

— méthodologie et organisation mise en œuvre (40);

— démarche qualité (25);

— gestion des déchets (20).

Le nombre de points attribués pour les sous-critères concernant la valeur technique est de:

— recours à la sous-traitance (10);

— performance technique (50);

— gestion des réclamations (40).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (articles L. 551-1 et R. 551-1 et suivants du CJA;

— après signature du contrat: référé contractuel devant le TA de Lyon (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les deux mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du CE du 16.7.2007 nº 29-1545 et CE du 4.4.2014 nº 358994 — département de Tarn-et-Garonne).

Source: OJS 2021/S 010-015772 (2021-01-12)

Avis d'attribution de marché (2021-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 960 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-29 📅
Date de publication: 2021-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 086-221498
Se réfère à l'avis: 2021/S 010-015772
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Variante nº 1: équipement de chauffage; Variante nº 2: équipement de plomberie; Variante nº 3: matériel de ventilation; Variante nº 4: appareils sanitaires.

Objet
Champ d'application du marché

Variante nº 1: équipement de chauffage;

Variante nº 2: équipement de plomberie;

Variante nº 3: matériel de ventilation;

Variante nº 4: appareils sanitaires.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-03 📅
Nom: Martin G SARL
Adresse postale: 319 rue Laverlochère
Commune postale: Pont-Evêque
Code postal: 38780
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 475047.32 EUR 💰
Nom: Alma
Adresse postale: 7 rue des Amériques
Commune postale: Sucy-en-Brie
Code postal: 94370
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 9 360 EUR 💰
Nom: Sanipac
Adresse postale: 8 rue des Sources
Commune postale: Annonay
Code postal: 07100
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 820 052 EUR 💰
Nom: Froid Équipement Service
Adresse postale: ZA Le Puits Gruner
Commune postale: Roche-la-Molière
Code postal: 42230
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 85003.28 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (articles L. 551-1 et R. 551-1 et suivants du CJA).

Après signature du contrat: référé contractuel devant le TA de Lyon (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les deux mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du CE du 16.7.2007 nº 29-1545 et CE du 4.4.2014 nº 358994 — département de Tarn-et-Garonne).

Source: OJS 2021/S 086-221498 (2021-04-29)

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