m21-140 Fourniture de denrées alimentaires pour le ccas et la commune de Châtillon (92320)

Commune de Châtillon

fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la commune de Châtillon (92320)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-10-08 Avis de marché
2022-01-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: M21-140
Brève description:
fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la commune de Châtillon (92320)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de chatillon
Adresse postale: 1, place de la Libération
Code postal: 92320
Commune postale: Chatillon
Contact
Adresse Internet: http://ville-chatillon.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-08 📅
Date limite de soumission: 2021-11-10 📅
Date de publication: 2021-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 199-518594
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
la valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 263 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: epicerie / conserves
Numéro du lot: 1
Brève description: epicerie / conserves
Valeur estimée hors TVA: 125 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans
Informations complémentaires: la valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel
Intitulé du lot: epicerie / conserves, Bio
Numéro du lot: 2
Brève description: epicerie / conserves, Bio
Valeur estimée hors TVA: 60 200 EUR 💰
Intitulé du lot: biscuiterie sèche
Numéro du lot: 3
Brève description: biscuiterie sèche
Valeur estimée hors TVA: 35 400 EUR 💰
Intitulé du lot: boissons
Numéro du lot: 4
Brève description: boissons
Valeur estimée hors TVA: 32 100 EUR 💰
Intitulé du lot: surgelés
Numéro du lot: 5
Brève description: surgelés
Valeur estimée hors TVA: 310 600 EUR 💰
Intitulé du lot: glaces
Numéro du lot: 6
Brève description: glaces
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: b.o.f
Numéro du lot: 7
Brève description: b.o.f
Valeur estimée hors TVA: 161 700 EUR 💰
Intitulé du lot: b.o.f Bio et labellisé
Numéro du lot: 8
Brève description: b.o.f Bio et labellisé
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fruits et légumes, frais et 4ème gamme
Numéro du lot: 9
Brève description: fruits et légumes, frais et 4ème gamme
Valeur estimée hors TVA: 63 700 EUR 💰
Intitulé du lot: fruits et légumes bio, frais et 4ème gamme
Numéro du lot: 10
Brève description: fruits et légumes bio, frais et 4ème gamme
Valeur estimée hors TVA: 47 300 EUR 💰
Intitulé du lot: fruits et légumes 5ème gamme
Numéro du lot: 11
Brève description: fruits et légumes 5ème gamme
Valeur estimée hors TVA: 6 600 EUR 💰
Intitulé du lot: viande de boucherie
Numéro du lot: 12
Brève description: viande de boucherie
Valeur estimée hors TVA: 115 500 EUR 💰
Intitulé du lot: viande de porc et saucisserie
Numéro du lot: 13
Brève description: viande de porc et saucisserie
Valeur estimée hors TVA: 17 400 EUR 💰
Intitulé du lot: viande de volaille
Numéro du lot: 14
Brève description: viande de volaille
Valeur estimée hors TVA: 82 600 EUR 💰
Intitulé du lot: charcuterie
Numéro du lot: 15
Brève description: charcuterie
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: snacking
Numéro du lot: 16
Brève description: snacking
Valeur estimée hors TVA: 6 500 EUR 💰
Intitulé du lot: produits infantiles
Numéro du lot: 17
Brève description: produits infantiles
Valeur estimée hors TVA: 7 100 EUR 💰
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 25/10/2022 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans
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Intitulé du lot: laits infantiles bio
Numéro du lot: 18
Brève description: laits infantiles bio
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits de la mer
Numéro du lot: 19
Brève description: produits de la mer
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pain
Numéro du lot: 20
Brève description: pain
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pâtisserie fraîche industrielle
Numéro du lot: 21
Brève description: pâtisserie fraîche industrielle
Valeur estimée hors TVA: 5 900 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
châtillon (92320)
châtillon (92320
châtillon(92320)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
- Son chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (Chiffre d'affaires global et Part du chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché) ;- une attestation d'assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité ;
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Capacité technique et professionnelle:
- Une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels les trois dernières années ;- une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant leurs montant, date et destinataire public ou privé. Cette liste pourra être appuyée par des attestations ;- une copie de son(es) agrément(s) sanitaire(s) pour chaque lieu de préparation, transformation, manipulation et entreposage des produits d'origine animale ou des denrées en contenant ;- une déclaration sur l'honneur attestant que les produits d'origine animale, ou les denrées en contenant, émanant de tiers (producteurs et/ou fournisseurs) proviennent d'établissements de préparation, de transformation, de manipulation et d'entreposage disposant d'un agrément sanitaire européen ;- pour tous les produits issus de l'agriculture biologique, une copie de la certification Agriculture Biologique du soumissionnaire. (ou d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés)
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2022-05-09 📅
Date d'ouverture des offres: 2021-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: commune de Châtillon
Informations complémentaires:
la date et l'heure d'ouverture des offres sont fournies à titre purement indicatif

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920020100016
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de Châtillon
Adresse postale: 79 rue Pierre Sémard
Commune postale: Châtillon
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
Courrier électronique: ccas.direction@chatillon92.fr 📧
Adresse Internet: https://ville-chatillon.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
Adresse Internet: https://maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025
les prestations, objets du présent marché sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application, par ordre de priorité :- des prix unitaires du Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (Bpu/Dqe) ;- des prix du dernier catalogue édité par le titulaire et transmis à l'acheteur le jour de la commande auxquels est appliqué le taux de remise indiqué au Bpu/Dqe du lot correspondant, pour les fournitures ne figurant pas dans le BPU-DQE. Le titulaire fournit, à la notification du marché, son catalogue sous format électronique. Le titulaire transmettra à l'acheteur un nouveau catalogue à chaque mise à jour des produits et des tarifs. L'Acheteur bénéficiera des prix et/ou offres promotionnels proposés par le titulaire à sa clientèle, s'ils sont inférieurs aux prix contractuels définis au présent marché. Ces prix et/ou offres promotionnels remplaceront les prix contractuels initiaux pendant toute la durée de la promotion. Dans ce cas,la facture devra comporter le prix initial et la remise exceptionnelle correspondant à cette promotion, sur la base de documents commerciaux justificatifs, comportant au minimum le logo et le cachet du titulaire.le présent marché est passé par un groupement de commandes constitué de deux acheteurs : - la commune de Châtillon domiciliée 1 Place de la Libération - bP 88 - 92322 Châtillon Cedex (France) - téléphone : 01 42 31 81 81 - télécopie : 01 47 46 93 40 - no siret : 21920020100016 ;- le Centre Communal d'action Social (Ccas) de Châtillon domicilié 79 rue Pierre Sémard - 92320 Châtillon cedex - téléphone : 01 58 07 15 00 - no siret : 26920031700015la commune de Châtillon est le coordonnateur du groupement de commandes. Conformément à la convention de groupement de commandes passée entre la commune de Châtillon et le CCAS de Châtillon, le coordonnateur est chargé notamment : - d'organiser la procédure de passation du marché public nécessaire à la réalisation desprestations, objet du présent marché ;- d'exécuter administrativement le marché au nom des membres du groupement (reconduction, application de pénalités, mise en demeure, établissement d'actes modificatifs, résiliation...)le marché pourra être attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement d'entreprises solidaire ou conjoint. Le groupement retenu pourra être conjoint à condition que les prestations à exécuter soient détaillées et précisées dans le contrat qui lie ses membres et que le mandataire du groupement soit solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard des membres du groupement de commandes.les lots 22 et 23 mentionnés dans les pièces du marché seront passés sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article R 2122 - 8 du code de la commande publique
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal admnistratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*Un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;*Un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ;*Un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994)
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2021/S 199-518594 (2021-10-08)
Avis d'attribution de marché (2022-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 697 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-06 📅
Date de publication: 2022-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 007-013578
Se réfère à l'avis: 2021/S 199-518594
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
les montants indiqués correspondent à l'engagement maximum sur toute la durée du marché (reconductions comprises)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Services associés
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développment durable
Développmeent durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Animations proposées

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-27 📅
Nom: pomona Episaveurs
Adresse postale: zac du Haut de Wissous 2 Rue Hélène Boucher CS 90001
Commune postale: Wissous Cedex
Code postal: 91781
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.episaveurs.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Nom: cercle vert
Adresse postale: z.a. - 54, Rue Saint Roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://groupe-cerclevert.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: pomona Episaveur
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-16 📅
Nom: pro a pro distribution
Adresse postale: 18 rue André Petit
Commune postale: Chalette-sur-Loing
Code postal: 45120
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: https://www.proapro.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: pomona passionfroid Ile de France
Adresse postale: za du Moulin à Vent - rue des Mares Juliennes
Commune postale: Chilly Mazarin Cedex
Code postal: 91385
Adresse Internet: https://www.passionfroid.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 3 800 000 EUR 💰
Nom: sas guillot jouani
Adresse postale: 35, rue Henri Farman - zA -
Commune postale: Tremblay-en-France Cedex
Code postal: 93297
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Adresse postale: 35, rue Henri Farman - zA
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Nom: union primeurs laurance
Adresse postale: zi Les Eglantiers 13 rue des Cerisiers CE 2822
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Adresse Internet: https://www.laurance-primeurs.fr/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2021-12-28 📅
Nom: speir
Adresse postale: 9 boulevard du delta Bat De4 Bp30106
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94658
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Nom: pvm
Adresse postale: 17 route de la Bardelle
Commune postale: Mere
Code postal: 78490
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.pvm-vivalya.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: ets lucien
Adresse postale: 130 rue des 40 MINES - zac de ther
Commune postale: Allonne
Code postal: 60000
Pays: Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.lucien-allonne.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
209 200 EUR 💰
Nom: la Normandie à Paris
Adresse postale: zone Industrielle de la Poudrette 36 allée de Luxembourg
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
220 000 EUR 💰
Nom: laboratoire rivadis sas
Adresse postale: impasse du petit rose
Commune postale: Louzy
Code postal: 79100
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: sodilac
Adresse postale: 68 rue de Villiers,
Commune postale: Levallois Perret Cedex
Code postal: 92532
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2022-01-05 📅
Nom: bledor
Adresse postale: 33 rue Galilée
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://bledor.maboulangerie.com/about 🌏
Valeur totale du marché: 1 080 000 EUR 💰
Nom: id services
Adresse postale: zae pierre levee
Commune postale: Brantome-en-Perigord
Code postal: 24310
Pays: Dordogne 🏙️
Valeur totale du marché: 88 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
5
2
4
Source: OJS 2022/S 007-013578 (2022-01-06)