Location, entretien et relève des compteurs d'eau chaude et des compteurs d'énergie thermique - Années 2022 à 2031
Vosgelis
Location, entretien et relève des compteurs d'eau chaude et des compteurs d'énergie thermique - Années 2022 à 2031
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ISTA
- • Vosgelis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-10-22 | Avis de marché |
| 2022-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de lecture de compteurs
Numéro de référence: 20211014 3687
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de lecture de compteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de lecture de compteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Vosgelis
Adresse postale: 2 quai André Barbier
Code postal: 88026
Commune postale: Epinal cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vosgelis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vosgelis.fr 📧
Téléphone: +33 329829811 📞
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_dcVvQlV3ZR 🌏
URL pour la participation: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_dcVvQlV3ZR 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-22 📅
Date limite de soumission: 2021-11-26 📅
Date de publication: 2021-10-27 📅
Date de début: 2022-01-03 📅
Date de fin: 2031-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 209-547581
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_dcVvQlV3ZR 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dernier semestre 2031
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 Rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Adresse Internet: https://www.mieist.bercy.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 Place de la carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Source: OJS 2021/S 209-547581 (2021-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de lecture de compteurs
Numéro de référence: 20211014 3687
Brève description:
Location, entretien et relève des compteurs d'eau chaude et des compteurs d'énergie thermique - Années 2022 à 2031
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de lecture de compteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de lecture de compteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Vosgelis
Adresse postale: 2 quai André Barbier
Code postal: 88026
Commune postale: Epinal cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vosgelis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vosgelis.fr 📧
Téléphone: +33 329829811 📞
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_dcVvQlV3ZR 🌏
URL pour la participation: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_dcVvQlV3ZR 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-22 📅
Date limite de soumission: 2021-11-26 📅
Date de publication: 2021-10-27 📅
Date de début: 2022-01-03 📅
Date de fin: 2031-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 209-547581
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
La durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour le motif suivant : investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans.
Objet
Champ d'application du marché
La durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour le motif suivant : investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :Attestation de formation aux travaux de sous-section IV
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_dcVvQlV3ZR 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dernier semestre 2031
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publiqueEn cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est :Le Médiateur des Entreprises (98 rue de RICHELIEU, 75002 PARIS), qui peut être saisi en déposant un dossier en ligne à l'adresse https://www.mieist.bercy.gouv.fr/
Afficher plus
Nom: Le médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 Rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Adresse Internet: https://www.mieist.bercy.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 Place de la carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Source: OJS 2021/S 209-547581 (2021-10-22)
Avis d'attribution de marché (2022-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 365056.66 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-10 📅
Date de publication: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 010-020193
Se réfère à l'avis: 2021/S 209-547581
Numéro JO-S: 10
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-16 📅
Nom: Ista
Adresse postale: 27 Avenue Carnot
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@ista.fr 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://Inconnu.fr 🌏
Valeur totale du marché: 365056.66 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 010-020193 (2022-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 365056.66 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-10 📅
Date de publication: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 010-020193
Se réfère à l'avis: 2021/S 209-547581
Numéro JO-S: 10
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-16 📅
Nom: Ista
Adresse postale: 27 Avenue Carnot
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@ista.fr 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://Inconnu.fr 🌏
Valeur totale du marché: 365056.66 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 010-020193 (2022-01-10)
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