1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“la fourniture et la livraison de repas de secours pour les besoins de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes - relance”
Produits/services: Services de livraison de repas📦
Brève description:
“la fourniture et la livraison de repas de secours pour les besoins de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes”
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 028 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours - puy Dôme / Allier” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de livraison de repas📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours - puy Dôme / Allier” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“l'Objet de l'accord cadre entre dans la catégorie des services listés à l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services...”
Informations complémentaires
l'Objet de l'accord cadre entre dans la catégorie des services listés à l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques.Au visa des articles L.2123-1 et R. 2123-1 3° du code de la commande publique, le présent accord cadre est passé en procédure adaptée.Par conséquent, la Région se réserve la possibilité de négocier
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours - cantal” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours - cantal” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de repas en liaison froide - loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: fourniture et livraison de repas en liaison froide - loire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 220 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours Haute-Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Description du marché: fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours Haute-Loire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours - puy Dôme / Allier” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours - puy Dôme / Allier” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 280 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours - cantal
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours - cantal
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“liste et brève description des règles et critères : Les critères d'analyse des offres sont énoncés dans le Règlement de la consultation. Le prix n'est pas...”
Liste et brève description des règles et critères
liste et brève description des règles et critères : Les critères d'analyse des offres sont énoncés dans le Règlement de la consultation. Le prix n'est pas l'unique critère de sélection
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 243-602756
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“le présent accord-cadre est une relance de consultation, portant la référence Daf_2020_000419, pour 3 des lots déclarés sans suite pour motif...”
le présent accord-cadre est une relance de consultation, portant la référence Daf_2020_000419, pour 3 des lots déclarés sans suite pour motif d'infructuosité. Le présent accord-cadre, passé sous la forme d'une procédure adaptée ouverte avec publicité et avec négociation, est conclu pour une période 12 mois initiale à compter de la date de notification. Il est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois par période de 12 mois.L'accord-cadre est alloti, mono-attributaire, sans montant minimum mais avec montant maximum fixé par lot dans le règlement de la consultation. Les montants mentionnés au paragraphe Ii.2.6 de chaque lot correspondent aux montants estimés pour chaque lot sur la durée totale de l'accord-cadre. Il est rappelé que cette consultation reflète un besoin nouveau de la centrale d'achats de la Région
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin,
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, F,
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 242-638939 (2021-12-09)
Avis d'attribution de marché (2022-07-11) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“la fourniture et la livraison de repas de secours pour les besoins de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes - relance
21A0353001”
Brève description:
“la fourniture et la livraison de repas de secours pour les besoins de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes - relance 6 lots : Lot 1 :...”
Brève description
la fourniture et la livraison de repas de secours pour les besoins de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes - relance 6 lots : Lot 1 : fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours - puy Dôme / Allier Lot 2 : fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours - cantal Lot 3 : fourniture et livraison de repas en liaison froide - loire Lot 4 : fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours Haute-Loire Lot 5 : fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours - puy Dôme / Allier Lot 6 : fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours - cantal
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 840 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Drôme🏙️ Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Objet de l'accord cadre entre dans la catégorie des services listés à l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services...”
Informations complémentaires
l'Objet de l'accord cadre entre dans la catégorie des services listés à l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques.au visa des articles L.2123-1 et R. 2123-1 3° du code de la commande publique, le présent accord cadre est passé en procédure adaptée.par conséquent, la Région se réserve la possibilité de négocier
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 000 💰
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 220 000 💰
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 280 000 💰
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 242-638939
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21A0353001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours - puy Dôme / Allier”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: shcb sas
Adresse postale: 100 rue de luzais
Commune postale: Saint-Quentin Fallavier
Code postal: 38070
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
URL: https://www.shcb.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 640 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 780 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21A0353002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours Cantal” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 21A0353003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture et livraison de repas en liaison froide Loire
Nom et adresse du contractant
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 220 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 460 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21A0353004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours - haute-Loire
Nom et adresse du contractant
Région: Haute-Loire🏙️
URL: https://www.shcb.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21A0353005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours - puy Dôme / Allier” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 520 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21A0353006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours Cantal
“le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature des marchés pour les lots 1, 3, 4 et 5 est le...”
le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature des marchés pour les lots 1, 3, 4 et 5 est le 16/06/2022.Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum par lots. Estimation initiale de l'accord-cadre, sur la durée totale pour tous les lots : 4 028 000,00 (e) (H.T.). Lot 1 : attribué à SHCB pour un montant maximum de 936 000,00 euro(s) (T.T.C.)Lot 3 : attribué à SHCB pour un montant maximum de 1 752 000,00 euro(s) (T.T.C.)Lot 4 : attribué à SHCB pour un montant maximum de 576 000,00 euro(s) (T.T.C.)Lot 5 : attribué à SHCB pour un montant maximum de 1 824 000,00 euro(s) (T.T.C.)
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 135-386983 (2022-07-11)