La fourniture et la livraison de produits surgelés

Groupement hospitalier de territoire Savoie-Belley

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Cette fourniture pour la période du 1.3.2022 au 28.2.2024 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement régional achats alimentaires (GRAAL). La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Établissements adhérents au GRAAL. Cette liste pourra évoluer en cours de marché. Le titulaire devra être en mesure d'assurer les prestations pour tout nouvel adhérent. Un adhérent non inscrit à un lot peut commander les produits aux tarifs du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-09 Avis de marché
2022-01-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Numéro de référence: 22psurg
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Cette fourniture pour la période du 1.3.2022 au 28.2.2024 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement régional achats alimentaires (GRAAL). La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Établissements adhérents au GRAAL. Cette liste pourra évoluer en cours de marché. Le titulaire devra être en mesure d'assurer les prestations pour tout nouvel adhérent. Un adhérent non inscrit à un lot peut commander les produits aux tarifs du marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Code CPV supplémentaire: Tourtes salées 📦
Fruits transformés 📦
Crème glacée et produits similaires 📦
Légumes congelés 📦
Produits surgelés 📦
Pâtisserie 📦
Poisson congelé 📦
Pommes de terre congelées 📦
Sous-produits végétaux 📦
Produits de panification 📦
Viandes diverses 📦
Préparations à base de viande 📦
Volaille 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement hospitalier de territoire Savoie-Belley
Adresse postale: place Lucien Biset
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-09 📅
Date limite de soumission: 2021-10-01 📅
Date de publication: 2021-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 134-355995
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Entrées chaudes surgelées.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entrées chaudes surgelées
Numéro du lot: 1
Brève description: Entrées chaudes surgelées.
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires: Entrées chaudes surgelées.
Intitulé du lot: Fruits surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description: Fruits surgelés.
Informations complémentaires: Fruits surgelés.
Intitulé du lot: Glaces et sorbets
Numéro du lot: 3
Brève description: Glaces et sorbets.
Informations complémentaires: Glaces et sorbets.
Intitulé du lot: Légumes et aromates surgelés crus ou blanchis
Numéro du lot: 4
Brève description: Légumes et aromates surgelés crus ou blanchis.
Informations complémentaires: Légumes et aromates surgelés crus ou blanchis.
Intitulé du lot: Légumes manger main surgelés
Numéro du lot: 5
Brève description: Légumes manger main surgelés.
Informations complémentaires: Légumes manger main surgelés.
Intitulé du lot: Légumes surgelés cuits ou précuits//purées de légumes cuites
Numéro du lot: 6
Brève description: Légumes surgelés cuits ou précuits//purées de légumes cuites.
Informations complémentaires: Légumes surgelés cuits ou précuits//purées de légumes cuites.
Intitulé du lot: Ovoproduits surgelées
Numéro du lot: 7
Brève description: Ovoproduits surgelées.
Informations complémentaires: Ovoproduits surgelées.
Intitulé du lot: Pâtisseries surgelées
Numéro du lot: 8
Brève description: Pâtisseries surgelées.
Informations complémentaires: Pâtisseries surgelées.
Intitulé du lot: Plats cuisinés surgelés
Numéro du lot: 9
Brève description: Plats cuisinés surgelés.
Informations complémentaires: Plats cuisinés surgelés.
Intitulé du lot: Poissons et crustacés surgelés
Numéro du lot: 10
Brève description: Poissons et crustacés surgelés.
Informations complémentaires: Poissons et crustacés surgelés.
Intitulé du lot: Pommes de terre surgelées
Numéro du lot: 11
Brève description: Pommes de terre surgelées.
Informations complémentaires: Pommes de terre surgelées.
Intitulé du lot: Préparations 100 % végétales surgelées
Numéro du lot: 12
Brève description: Préparations 100 % végétales surgelées.
Informations complémentaires: Préparations 100 % végétales surgelées.
Intitulé du lot: Produits réceptions — viennoiseries crues — pain précuit
Numéro du lot: 13
Brève description: Produits réceptions — viennoiseries crues — pain précuit.
Informations complémentaires: Produits réceptions — viennoiseries crues — pain précuit.
Intitulé du lot: Viandes abats et gibiers surgelés
Numéro du lot: 14
Brève description: Viandes abats et gibiers surgelés.
Informations complémentaires: Viandes abats et gibiers surgelés.
Intitulé du lot: Viandes hachées cuites égrainées IQF
Numéro du lot: 15
Brève description: Viandes hachées cuites égrainées IQF.
Informations complémentaires: Viandes hachées cuites égrainées IQF.
Intitulé du lot: Viandes plats complets légumes Ho hachés mixés surgelés
Numéro du lot: 16
Brève description: Viandes plats complets légumes Ho hachés mixés surgelés
Informations complémentaires: Viandes plats complets légumes Ho hachés mixés surgelés.
Intitulé du lot: Volailles surgelées
Numéro du lot: 17
Brève description: Volailles surgelées.
Informations complémentaires: Volailles surgelées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— délégation de signature,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont fermes sauf les lots suivants à prix révisables: lot 4, lot 6, lot 14. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le paiement sera effectué selon les règles de la comptabilité publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement de commandes.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: Chambéry.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005029200016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Des échantillons ou maquettes sont demandés dans les conditions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2021/S 134-355995 (2021-07-09)
Avis d'attribution de marché (2022-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cette fourniture pour la période du 01/03/2022 au 28/02/2024 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement Régional Achats Alimentaires (Graal). La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Etablissements adhérents au Graal. Cette liste pourra évoluer en cours de marché. Le titulaire devra être en mesure d'assurer les prestations pour tout nouvel adhérent. Un adhérent non inscrit à un lot peut commander les produits aux tarifs du marché
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Valeur totale du marché: 20814187.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ght Savoie-Belley

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-12 📅
Date de publication: 2022-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 011-023704
Se réfère à l'avis: 2021/S 134-355995
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
entrees Chaudes Surgelees

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: entrees Chaudes Surgelees
Brève description: entrees Chaudes Surgelees
Informations complémentaires: entrees Chaudes Surgelees
Intitulé du lot: fruits Surgeles
Brève description: fruits Surgeles
Informations complémentaires: fruits Surgeles
Intitulé du lot: glaces Et Sorbets
Brève description: glaces Et Sorbets
Informations complémentaires: glaces Et Sorbets
Intitulé du lot: legumes Et Aromates Surgeles Crus Ou Blanchis
Brève description: legumes Et Aromates Surgeles Crus Ou Blanchis
Informations complémentaires: legumes Et Aromates Surgeles Crus Ou Blanchis
Intitulé du lot: legumes Manger Main Surgeles
Brève description: legumes Manger Main Surgeles
Informations complémentaires: legumes Manger Main Surgeles
Intitulé du lot: legumes Surgeles Cuits Ou Precuits // Purees De Legumes Cuites
Brève description: legumes Surgeles Cuits Ou Precuits // Purees De Legumes Cuites
Informations complémentaires: legumes Surgeles Cuits Ou Precuits // Purees De Legumes Cuites
Intitulé du lot: ovoproduits Surgelees
Brève description: ovoproduits Surgelees
Informations complémentaires: ovoproduits Surgelees
Intitulé du lot: patisseries Surgelees
Brève description: patisseries Surgelees
Informations complémentaires: patisseries Surgelees
Intitulé du lot: plats Cuisines Surgeles
Brève description: plats Cuisines Surgeles
Informations complémentaires: plats Cuisines Surgeles
Intitulé du lot: poissons Et Crustaces Surgeles
Brève description: poissons Et Crustaces Surgeles
Informations complémentaires: poissons Et Crustaces Surgeles
Intitulé du lot: pommes De Terre Surgelees
Brève description: pommes De Terre Surgelees
Informations complémentaires: pommes De Terre Surgelees
Intitulé du lot: preparations 100 % Vegetales Surgelees
Brève description: preparations 100 % Vegetales Surgelees
Informations complémentaires: preparations 100 % Vegetales Surgelees
Intitulé du lot: produits Receptions - viennoiseries Crues - pain Precuit
Brève description: produits Receptions - viennoiseries Crues - pain Precuit
Informations complémentaires: produits Receptions - viennoiseries Crues - pain Precuit
Intitulé du lot: viandes Abats Et Gibiers Surgeles
Brève description: viandes Abats Et Gibiers Surgeles
Informations complémentaires: viandes Abats Et Gibiers Surgeles
Intitulé du lot: viandes Hachees Cuites Egrainees Iqf
Brève description: viandes Hachees Cuites Egrainees Iqf
Informations complémentaires: viandes Hachees Cuites Egrainees Iqf
Intitulé du lot: viandes Plats Complets Legumes Ho Haches Mixes Surgeles
Brève description: viandes Plats Complets Legumes Ho Haches Mixes Surgeles
Informations complémentaires: viandes Plats Complets Legumes Ho Haches Mixes Surgeles
Intitulé du lot: volailles Surgelees
Brève description: volailles Surgelees
Informations complémentaires: volailles Surgelees

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-30 📅
Nom: ds Restauration
Adresse postale: 405 rue André Turcat
Commune postale: Andrezieux Boutheon
Code postal: 42160
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 892144.03 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-01-11 📅
Nom: sysco France
Adresse postale: 6rue Jean Antoine de Baif
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 249600.65 EUR 💰
Nom: pomona Passion Froid
Adresse postale: 29 Avenue Urbain Le Verrier
Commune postale: St Priest
Code postal: 69805
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 247779.77 EUR 💰
1888803.90 EUR 💰
3573.09 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Nom: metro Fsd
Adresse postale: 3 Rue Voltaire Bp 215
Commune postale: Montauban
Code postal: 82032
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 3922050.79 EUR 💰
289554.22 EUR 💰
1563214.18 EUR 💰
1274497.76 EUR 💰
4080883.59 EUR 💰
484822.94 EUR 💰
227793.92 EUR 💰
660489.60 EUR 💰
2784350.94 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-31 📅
Nom: les Repas Sante Nutrisens
Adresse postale: rue y. B. Burgalat
Commune postale: Beaune
Code postal: 21200
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 331795.38 EUR 💰
1912832.95 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
3
4
7
6
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d?un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 011-023704 (2022-01-12)