L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Cette fourniture pour la période du 1.3.2022 au 28.2.2024 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement régional achats alimentaires (GRAAL). La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Établissements adhérents au GRAAL. Cette liste pourra évoluer en cours de marché. Le titulaire devra être en mesure d'assurer les prestations pour tout nouvel adhérent. Un adhérent non inscrit à un lot peut commander les produits aux tarifs du marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: La fourniture et la livraison de produits surgelés
22psurg
Produits/services: Produits surgelés📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Cette fourniture pour la période du...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Cette fourniture pour la période du 1.3.2022 au 28.2.2024 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement régional achats alimentaires (GRAAL). La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Établissements adhérents au GRAAL. Cette liste pourra évoluer en cours de marché. Le titulaire devra être en mesure d'assurer les prestations pour tout nouvel adhérent. Un adhérent non inscrit à un lot peut commander les produits aux tarifs du marché.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entrées chaudes surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Tourtes salées📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché: Entrées chaudes surgelées.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Entrées chaudes surgelées.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits transformés📦
Description du marché: Fruits surgelés.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires: Fruits surgelés.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Glaces et sorbets
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Crème glacée et produits similaires📦
Description du marché: Glaces et sorbets.
Informations complémentaires: Glaces et sorbets.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes et aromates surgelés crus ou blanchis
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes congelés📦
Description du marché: Légumes et aromates surgelés crus ou blanchis.
Informations complémentaires: Légumes et aromates surgelés crus ou blanchis.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes manger main surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Légumes manger main surgelés.
Informations complémentaires: Légumes manger main surgelés.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes surgelés cuits ou précuits//purées de légumes cuites
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Légumes surgelés cuits ou précuits//purées de légumes cuites.
Informations complémentaires: Légumes surgelés cuits ou précuits//purées de légumes cuites.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ovoproduits surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Ovoproduits surgelées.
Informations complémentaires: Ovoproduits surgelées.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie📦
Description du marché: Pâtisseries surgelées.
Informations complémentaires: Pâtisseries surgelées.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plats cuisinés surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Plats cuisinés surgelés.
Informations complémentaires: Plats cuisinés surgelés.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poissons et crustacés surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson congelé📦
Description du marché: Poissons et crustacés surgelés.
Informations complémentaires: Poissons et crustacés surgelés.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pommes de terre surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre congelées📦
Description du marché: Pommes de terre surgelées.
Informations complémentaires: Pommes de terre surgelées.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préparations 100 % végétales surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Sous-produits végétaux📦
Description du marché: Préparations 100 % végétales surgelées.
Informations complémentaires: Préparations 100 % végétales surgelées.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits réceptions — viennoiseries crues — pain précuit
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification📦
Description du marché: Produits réceptions — viennoiseries crues — pain précuit.
Informations complémentaires: Produits réceptions — viennoiseries crues — pain précuit.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes abats et gibiers surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses📦
Description du marché: Viandes abats et gibiers surgelés.
Informations complémentaires: Viandes abats et gibiers surgelés.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes hachées cuites égrainées IQF
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Viandes hachées cuites égrainées IQF.
Informations complémentaires: Viandes hachées cuites égrainées IQF.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes plats complets légumes Ho hachés mixés surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Préparations à base de viande📦
Description du marché: Viandes plats complets légumes Ho hachés mixés surgelés
Informations complémentaires: Viandes plats complets légumes Ho hachés mixés surgelés.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché: Volailles surgelées.
Informations complémentaires: Volailles surgelées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— délégation de signature,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont fermes sauf les lots suivants à prix révisables: lot 4, lot 6, lot 14. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le paiement sera effectué selon les règles de la comptabilité publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement de commandes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-01
12:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambéry.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Des échantillons ou maquettes sont demandés dans les conditions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 134-355995 (2021-07-09)
Avis d'attribution de marché (2022-01-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ght Savoie-Belley
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre: la Fourniture Et La Livraison De Produits Surgeles
22psurg
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cette fourniture pour la période du...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cette fourniture pour la période du 01/03/2022 au 28/02/2024 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement Régional Achats Alimentaires (Graal). La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Etablissements adhérents au Graal. Cette liste pourra évoluer en cours de marché. Le titulaire devra être en mesure d'assurer les prestations pour tout nouvel adhérent. Un adhérent non inscrit à un lot peut commander les produits aux tarifs du marché
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 20814187.70 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: entrees Chaudes Surgelees
Description
Description du marché: entrees Chaudes Surgelees
Informations complémentaires: entrees Chaudes Surgelees
Champ d'application du marché
Titre: fruits Surgeles
Description
Description du marché: fruits Surgeles
Informations complémentaires: fruits Surgeles
Champ d'application du marché
Titre: glaces Et Sorbets
Description
Description du marché: glaces Et Sorbets
Informations complémentaires: glaces Et Sorbets
Champ d'application du marché
Titre: legumes Et Aromates Surgeles Crus Ou Blanchis
Description
Description du marché: legumes Et Aromates Surgeles Crus Ou Blanchis
Informations complémentaires: legumes Et Aromates Surgeles Crus Ou Blanchis
Champ d'application du marché
Titre: legumes Manger Main Surgeles
Description
Description du marché: legumes Manger Main Surgeles
Informations complémentaires: legumes Manger Main Surgeles
Champ d'application du marché
Titre: legumes Surgeles Cuits Ou Precuits // Purees De Legumes Cuites
Description
Description du marché: legumes Surgeles Cuits Ou Precuits // Purees De Legumes Cuites
Informations complémentaires: legumes Surgeles Cuits Ou Precuits // Purees De Legumes Cuites
Champ d'application du marché
Titre: ovoproduits Surgelees
Description
Description du marché: ovoproduits Surgelees
Informations complémentaires: ovoproduits Surgelees
Champ d'application du marché
Titre: patisseries Surgelees
Description
Description du marché: patisseries Surgelees
Informations complémentaires: patisseries Surgelees
Champ d'application du marché
Titre: plats Cuisines Surgeles
Description
Description du marché: plats Cuisines Surgeles
Informations complémentaires: plats Cuisines Surgeles
Champ d'application du marché
Titre: poissons Et Crustaces Surgeles
Description
Description du marché: poissons Et Crustaces Surgeles
Informations complémentaires: poissons Et Crustaces Surgeles
Champ d'application du marché
Titre: pommes De Terre Surgelees
Description
Description du marché: pommes De Terre Surgelees
Informations complémentaires: pommes De Terre Surgelees
Champ d'application du marché
Titre: preparations 100 % Vegetales Surgelees
Description
Description du marché: preparations 100 % Vegetales Surgelees
Informations complémentaires: preparations 100 % Vegetales Surgelees
Champ d'application du marché
Titre: produits Receptions - viennoiseries Crues - pain Precuit
Description
Description du marché: produits Receptions - viennoiseries Crues - pain Precuit
Informations complémentaires: produits Receptions - viennoiseries Crues - pain Precuit
Champ d'application du marché
Titre: viandes Abats Et Gibiers Surgeles
Description
Description du marché: viandes Abats Et Gibiers Surgeles
Informations complémentaires: viandes Abats Et Gibiers Surgeles
Champ d'application du marché
Titre: viandes Hachees Cuites Egrainees Iqf
Description
Description du marché: viandes Hachees Cuites Egrainees Iqf
Informations complémentaires: viandes Hachees Cuites Egrainees Iqf
Champ d'application du marché
Titre: viandes Plats Complets Legumes Ho Haches Mixes Surgeles
Description
Description du marché: viandes Plats Complets Legumes Ho Haches Mixes Surgeles
Informations complémentaires: viandes Plats Complets Legumes Ho Haches Mixes Surgeles
Champ d'application du marché
Titre: volailles Surgelees
Description
Description du marché: volailles Surgelees
Informations complémentaires: volailles Surgelees
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 134-355995
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-0195
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: entrees Chaudes Surgelees
Date de conclusion du contrat: 2021-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ds Restauration
Adresse postale: 405 rue André Turcat
Commune postale: Andrezieux Boutheon
Code postal: 42160
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 892144.03 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-0199
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fruits Surgeles
Date de conclusion du contrat: 2022-01-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco France
Adresse postale: 6rue Jean Antoine de Baif
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 249600.65 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-0198
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: glaces Et Sorbets
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona Passion Froid
Adresse postale: 29 Avenue Urbain Le Verrier
Commune postale: St Priest
Code postal: 69805
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 247779.77 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: legumes Et Aromates Surgeles Crus Ou Blanchis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1888803.90 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: legumes Manger Main Surgeles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3573.09 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-0196
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: legumes Surgeles Cuits Ou Precuits // Purees De Legumes Cuites
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: metro Fsd
Adresse postale: 3 Rue Voltaire Bp 215
Commune postale: Montauban
Code postal: 82032
Région: Tarn-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3922050.79 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: ovoproduits Surgelees
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 289554.22 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: patisseries Surgelees
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1563214.18 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: plats Cuisines Surgeles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1274497.76 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: poissons Et Crustaces Surgeles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4080883.59 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: pommes De Terre Surgelees
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 484822.94 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: preparations 100 % Vegetales Surgelees
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 227793.92 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: produits Receptions - viennoiseries Crues - pain Precuit
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 660489.60 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: viandes Abats Et Gibiers Surgeles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2784350.94 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021-0197
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: viandes Hachees Cuites Egrainees Iqf
Date de conclusion du contrat: 2021-12-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: les Repas Sante Nutrisens
Adresse postale: rue y. B. Burgalat
Commune postale: Beaune
Code postal: 21200
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 331795.38 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: viandes Plats Complets Legumes Ho Haches Mixes Surgeles
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: volailles Surgelees
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1912832.95 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d?un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 011-023704 (2022-01-12)