impressions des supports de communication
Ville de Saint Julien en Genevois
le présent marché concerne l'impression des supports de communication de la Communauté de communes du Genevois et de la Commune de Saint-Julien-En-Genevois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-02-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-12-15 | Avis de marché |
| 2022-05-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Numéro de référence: 202160
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint Julien en Genevois
Adresse postale: 1 place du Général de Gaulle
Code postal: 74164
Commune postale: Saint-Julien-en-Genevois
Contact
Adresse Internet: http://www.st-julien-en-genevois.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-sccp@cc-genevois.fr 📧
URL des documents: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
URL pour la participation: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-15 📅
Date limite de soumission: 2022-02-04 📅
Date de publication: 2021-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 246-650553
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 620 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: impressions du bulletin municipal et de l'agenda
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: impression du magazine de la Communauté de communes du Genevois
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 03
Brève description:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740243700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
URL des documents: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 15/12/2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 246-650553 (2021-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Numéro de référence: 202160
Brève description:
le présent marché concerne l'impression des supports de communication de la Communauté de communes du Genevois et de la Commune de Saint-Julien-En-Genevois
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint Julien en Genevois
Adresse postale: 1 place du Général de Gaulle
Code postal: 74164
Commune postale: Saint-Julien-en-Genevois
Contact
Adresse Internet: http://www.st-julien-en-genevois.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-sccp@cc-genevois.fr 📧
URL des documents: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
URL pour la participation: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-15 📅
Date limite de soumission: 2022-02-04 📅
Date de publication: 2021-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 246-650553
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
lot 01 - impressions du bulletin municipal et de l'agenda :Montant Bdc annuel minimum : 12000.00 Eur (Ht) / 14400.00 Eur (Ttc)Montant Bdc annuel maximum : 50000.00 Eur (Ht) / 60000.00 Eur (Ttc)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 620 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: impressions du bulletin municipal et de l'agenda
Numéro du lot: 01
Brève description:
impression du bulletin municipal et de l'agenda de la commune de Saint-Julien-En-Genevois
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois pour des périodes de 12 mois chacune. La reconduction est expresse
Informations complémentaires:
lot 01 - impressions du bulletin municipal et de l'agenda :Montant Bdc annuel minimum : 12000.00 Eur (Ht) / 14400.00 Eur (Ttc)Montant Bdc annuel maximum : 50000.00 Eur (Ht) / 60000.00 Eur (Ttc)
Intitulé du lot: impressions du magazine pour la Ccg
Numéro du lot: 02
Brève description: impression du magazine de la Communauté de communes du Genevois
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
lot 02 - impressions du magazine pour la Ccg :Montant Bdc annuel minimum : 6500.00 Eur (Ht) / 7800.00 Eur (Ttc)Montant Bdc annuel maximum : 35000.00 Eur (Ht) / 42000.00 Eur (Ttc)
Intitulé du lot: impressions de supports divers
Numéro du lot: 03
Brève description:
impression de supports divers pour la Communauté de communes du Genevois et la Commune de Saint-Julien-En-Genevois
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
lot 03 - impressions de supports divers :Montant Bdc annuel minimum : 17000.00 Eur (Ht) / 20400.00 Eur (Ttc)Montant Bdc annuel maximum : 70000.00 Eur (Ht) / 84000.00 Eur (Ttc)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- déclaration sur l'honneur : - le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique ;
Afficher plus
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- Déclaration d'effectifs : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740243700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
URL des documents: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 15/12/2025
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.collectivitesdugenevois74.net -
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
-Référé précontractuel : jusqu'à la date de signature du contrat (art. L.551-1 et suivants et, R.551-1 et suivants du code de justice administrative).-référé contractuel : dans un délai de trente et un (31) jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (art. L.551-13 et suivants et, R.551-7 et suivants du code de justice administrative).-recours en contestation de la validité du contrat : dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce Ass. 4 avril 2014, Département Tarn et Garonne, no343435)
Afficher plus
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 246-650553 (2021-12-15)
Avis d'attribution de marché (2022-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 620 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 74160
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-06 📅
Date de publication: 2022-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 091-251264
Se réfère à l'avis: 2021/S 246-650553
Numéro JO-S: 91
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-04 📅
Nom: estimprim
Adresse postale: 6 Zi de la Craye
Commune postale: Autechaux
Code postal: 25110
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-05-06 📅
Nom: imprimerie Villière
Adresse postale: za du Juge Guérin
Commune postale: Beaumont
Code postal: 74160
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-05-05 📅
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2022/S 091-251264 (2022-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 620 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 74160
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-06 📅
Date de publication: 2022-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 091-251264
Se réfère à l'avis: 2021/S 246-650553
Numéro JO-S: 91
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-04 📅
Nom: estimprim
Adresse postale: 6 Zi de la Craye
Commune postale: Autechaux
Code postal: 25110
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-05-06 📅
Nom: imprimerie Villière
Adresse postale: za du Juge Guérin
Commune postale: Beaumont
Code postal: 74160
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-05-05 📅
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2022/S 091-251264 (2022-05-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕