groupement de commandes achat de carburant et electricite pour vehicules Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - ville de Montpellier - cOURNONTERRAL - pIGNAN - sAINT-BRES - centre Communal d'action Sociale de Montpellier - gRABELS - lAVERUNE - pEROLS - villeneuve-Lès-Maguelone Coordonnateur du groupement de commandes : Montpellier Méditerranée Métropoleforme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-10-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Essence sans plomb
Brève description:
groupement de commandes achat de carburant et electricite pour vehicules Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - ville de Montpellier - cOURNONTERRAL - pIGNAN - sAINT-BRES - centre Communal d'action Sociale de Montpellier - gRABELS - lAVERUNE - pEROLS - villeneuve-Lès-Maguelone Coordonnateur du groupement de commandes : Montpellier Méditerranée Métropoleforme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
groupement de commandes achat de carburant et electricite pour vehicules Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - ville de Montpellier - cOURNONTERRAL - pIGNAN - sAINT-BRES - centre Communal d'action Sociale de Montpellier - gRABELS - lAVERUNE - pEROLS - villeneuve-Lès-Maguelone Coordonnateur du groupement de commandes : Montpellier Méditerranée Métropoleforme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence sans plomb📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel📦 Cartes pour l'achat de carburant📦 Gaz naturel📦 Électricité📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-10-04 📅
Date limite de soumission: 2021-11-08 📅
Date de publication: 2021-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 196-508189
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
aucune
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 23 622 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture de carburant avec carte accréditive sur le territoire national et les pays de l'europe
Valeur estimée hors TVA: 17 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Informations complémentaires: aucune
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture et livraison de carburant en vrac
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: système de prépaiement de carburant à valeur faciale pour le CCAS
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de superéthanol E85 sur le territoire national
Valeur estimée hors TVA: 342 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: achat de gaz naturel comprimé par carte accréditive CENTRE
Valeur estimée hors TVA: 2 160 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: achat de gaz naturel comprimé par carte accréditive EST
Valeur estimée hors TVA: 1 680 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description:
achat d'électricité par carte accréditive pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: lettre de candidature et d?habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1);
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables journalière. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole, du CCAS de Montpellier et des villes de Montpellier, Cournonteral, Grabels, Lavérune, Pérols, Pignan, Saint-Brès et Villeneuve..Aucune clause de garantie financière prévue
début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables journalière. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole, du CCAS de Montpellier et des villes de Montpellier, Cournonteral, Grabels, Lavérune, Pérols, Pignan, Saint-Brès et Villeneuve..Aucune clause de garantie financière prévue
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: si marché à terme, nouvel avis en 2023, 2024 ou 2025. Sinon nouvel avis en 2022
la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr . L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Les montants indiqués dans le présent AAPC correspondent aux montants maximum sur la durée totale du marché ou du lot concerné, reconductions éventuelles comprises. Les estimations pour chacun des lots sont indiquées dans le règlement de la consultation. Voir le règlement de la consultation pour l'ensemble des CPV additionnelles pour chaque lot. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2022, pour les lots 4 et 7. Concernant les autres lots, l'accord-cadre est conclu, jusqu'au 31/12/2022, pour une période initiale allant de sa notification, ou si sa notification est antérieure à cette date, à compter des dates suivantes : -Pour le lot no1 : 19/03/2022 -Pour le lotno2 : 26/03/2022 -Pour le lot no3 : 19/03/2022 -Pour le lot no5 : 30/07/2022 -Pour le lot no6 : 30/07/2022 Numéro de la consultation : G1d0052mg
la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr . L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Les montants indiqués dans le présent AAPC correspondent aux montants maximum sur la durée totale du marché ou du lot concerné, reconductions éventuelles comprises. Les estimations pour chacun des lots sont indiquées dans le règlement de la consultation. Voir le règlement de la consultation pour l'ensemble des CPV additionnelles pour chaque lot. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2022, pour les lots 4 et 7. Concernant les autres lots, l'accord-cadre est conclu, jusqu'au 31/12/2022, pour une période initiale allant de sa notification, ou si sa notification est antérieure à cette date, à compter des dates suivantes : -Pour le lot no1 : 19/03/2022 -Pour le lotno2 : 26/03/2022 -Pour le lot no3 : 19/03/2022 -Pour le lot no5 : 30/07/2022 -Pour le lot no6 : 30/07/2022 Numéro de la consultation : G1d0052mg
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Informations sur les délais d'introduction des recours
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Organisme responsable des procédures de médiation Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 196-508189 (2021-10-04)
Informations complémentaires (2021-10-18) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: G1D0052MG
Brève description:
groupement de commandes achat de carburant et electricite pour vehicules
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - ville de Montpellier - cOURNONTERRAL - pIGNAN - sAINT-BRES - centre Communal d'action Sociale de Montpellier - gRABELS - lAVERUNE - pEROLS - villeneuve-Lès-Maguelone
Coordonnateur du groupement de commandes : Montpellier Méditerranée Métropole
Forme de marché : à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
groupement de commandes achat de carburant et electricite pour vehicules
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - ville de Montpellier - cOURNONTERRAL - pIGNAN - sAINT-BRES - centre Communal d'action Sociale de Montpellier - gRABELS - lAVERUNE - pEROLS - villeneuve-Lès-Maguelone
Coordonnateur du groupement de commandes : Montpellier Méditerranée Métropole
Forme de marché : à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence à l'éthanol📦
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-10-18 📅
Date limite de soumission: 2021-11-15 📅
Date de publication: 2021-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 206-537264
Se réfère à l'avis: 2021/S 196-508189
Numéro JO-S: 206
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
groupement de commandes achat de carburant et electricite pour vehicules
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - ville de Montpellier - cOURNONTERRAL - pIGNAN - sAINT-BRES - centre Communal d'action Sociale de Montpellier - gRABELS - lAVERUNE - pEROLS - villeneuve-Lès-Maguelone
Coordonnateur du groupement de commandes : Montpellier Méditerranée Métropole
Forme de marché : à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
Source: OJS 2021/S 206-537264 (2021-10-18)
Avis d'attribution de marché (2022-03-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
groupement de commandes achat de carburant et electricite pour Vehicules.
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - ville de Montpellier - cOURNONTERRAL - pIGNAN - sAINT-BRES - centre Communal d'action Sociale de Montpellier - gRABELS - lAVERUNE - pEROLS - villeneuve-Lès-Maguelone.
Coordonnateur du groupement de commandes : Montpellier Méditerranée Métropole. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
groupement de commandes achat de carburant et electricite pour Vehicules.
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - ville de Montpellier - cOURNONTERRAL - pIGNAN - sAINT-BRES - centre Communal d'action Sociale de Montpellier - gRABELS - lAVERUNE - pEROLS - villeneuve-Lès-Maguelone.
Coordonnateur du groupement de commandes : Montpellier Méditerranée Métropole. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
Valeur totale du marché: 1 477 642 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-03-28 📅
Date de publication: 2022-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 065-169653
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
groupement de commandes achat de carburant et electricite pour Vehicules.
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - ville de Montpellier - cOURNONTERRAL - pIGNAN - sAINT-BRES - centre Communal d'action Sociale de Montpellier - gRABELS - lAVERUNE - pEROLS - villeneuve-Lès-Maguelone.
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - ville de Montpellier - cOURNONTERRAL - pIGNAN - sAINT-BRES - centre Communal d'action Sociale de Montpellier - gRABELS - lAVERUNE - pEROLS - villeneuve-Lès-Maguelone.
Coordonnateur du groupement de commandes : Montpellier Méditerranée Métropole. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
Informations complémentaires:
le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-17 📅
Nom: total marketing france
Commune postale: Nanterre
Pays: France 🇫🇷 Hauts-de-Seine
🏙️
Valeur totale du marché: 1 201 185 EUR 💰
Nom: ramond et cie
Commune postale: Lodeve
Pays: Hérault
🏙️
Valeur totale du marché: 69 283 EUR 💰
19 974 EUR 💰
Nom: gnvert
Commune postale: Noisy-le-Grand
Pays: Seine-Saint-Denis
🏙️
Valeur totale du marché: 187 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Référence Informations complémentaires
le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique, Mme Elisabeth LEOTARD, tél: 04 67 13 73 91; mail: e.leotard@montpellier3m.fr
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique, Mme Elisabeth LEOTARD, tél: 04 67 13 73 91; mail: e.leotard@montpellier3m.fr