groupement de commandes achat de carburant et electricite pour vehicules Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - ville de Montpellier - cOURNONTERRAL - pIGNAN - sAINT-BRES - centre Communal d'action Sociale de Montpellier - gRABELS - lAVERUNE - pEROLS - villeneuve-Lès-Maguelone Coordonnateur du groupement de commandes : Montpellier Méditerranée Métropoleforme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: groupement de commandes achat de carburant et electricite pour vehicules
Produits/services: Essence sans plomb📦
Brève description:
“groupement de commandes achat de carburant et electricite pour vehicules Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : -...”
Brève description
groupement de commandes achat de carburant et electricite pour vehicules Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - ville de Montpellier - cOURNONTERRAL - pIGNAN - sAINT-BRES - centre Communal d'action Sociale de Montpellier - gRABELS - lAVERUNE - pEROLS - villeneuve-Lès-Maguelone Coordonnateur du groupement de commandes : Montpellier Méditerranée Métropoleforme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
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Valeur estimée hors TVA: EUR 23 622 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel📦
Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb📦
Produits/services supplémentaires: Essence📦
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“fourniture de carburant avec carte accréditive sur le territoire national et les pays de l'europe” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture et livraison de carburant en vrac
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz naturel📦
Description du marché: système de prépaiement de carburant à valeur faciale pour le CCAS
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Essence à l'éthanol📦
Description du marché: fourniture de superéthanol E85 sur le territoire national
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 342 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: achat de gaz naturel comprimé par carte accréditive CENTRE
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 160 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: achat de gaz naturel comprimé par carte accréditive EST
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 680 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché:
“achat d'électricité par carte accréditive pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et d?habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1);” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables journalière....”
Conditions d'exécution du contrat
début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables journalière. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole, du CCAS de Montpellier et des villes de Montpellier, Cournonteral, Grabels, Lavérune, Pérols, Pignan, Saint-Brès et Villeneuve..Aucune clause de garantie financière prévue
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: si marché à terme, nouvel avis en 2023, 2024 ou 2025. Sinon nouvel avis en 2022
Informations complémentaires
“la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr . L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Les montants indiqués dans le présent AAPC correspondent aux montants maximum sur la durée totale du marché ou du lot concerné, reconductions éventuelles comprises. Les estimations pour chacun des lots sont indiquées dans le règlement de la consultation. Voir le règlement de la consultation pour l'ensemble des CPV additionnelles pour chaque lot. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2022, pour les lots 4 et 7. Concernant les autres lots, l'accord-cadre est conclu, jusqu'au 31/12/2022, pour une période initiale allant de sa notification, ou si sa notification est antérieure à cette date, à compter des dates suivantes : -Pour le lot no1 : 19/03/2022 -Pour le lotno2 : 26/03/2022 -Pour le lot no3 : 19/03/2022 -Pour le lot no5 : 30/07/2022 -Pour le lot no6 : 30/07/2022 Numéro de la consultation : G1d0052mg
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Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Source: OJS 2021/S 196-508189 (2021-10-04)
Informations complémentaires (2021-10-18) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“groupement de commandes achat de carburant et electricite pour vehicules
G1D0052MG”
Brève description:
“groupement de commandes achat de carburant et electricite pour vehicules
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : -...”
Brève description
groupement de commandes achat de carburant et electricite pour vehicules
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - ville de Montpellier - cOURNONTERRAL - pIGNAN - sAINT-BRES - centre Communal d'action Sociale de Montpellier - gRABELS - lAVERUNE - pEROLS - villeneuve-Lès-Maguelone
Coordonnateur du groupement de commandes : Montpellier Méditerranée Métropole
Forme de marché : à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 196-508189
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-11-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-11-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-11-08 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-11-15 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2021/S 206-537264 (2021-10-18)
Avis d'attribution de marché (2022-03-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“groupement de commandes achat de carburant et electricite pour Vehicules.
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants :...”
Brève description
groupement de commandes achat de carburant et electricite pour Vehicules.
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - ville de Montpellier - cOURNONTERRAL - pIGNAN - sAINT-BRES - centre Communal d'action Sociale de Montpellier - gRABELS - lAVERUNE - pEROLS - villeneuve-Lès-Maguelone.
Coordonnateur du groupement de commandes : Montpellier Méditerranée Métropole. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 477 642 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Description
Informations complémentaires:
“le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 196-508189
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: G1D0052MG
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2022-03-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: total marketing france
Commune postale: Nanterre
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 201 185 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ramond et cie
Commune postale: Lodeve
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 283 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 974 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: gnvert
Commune postale: Noisy-le-Grand
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 187 200 💰
“le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Le contrat est consultable dans...”
le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique, Mme Elisabeth LEOTARD, tél: 04 67 13 73 91; mail: e.leotard@montpellier3m.fr
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Source: OJS 2022/S 065-169653 (2022-03-28)