accord cadre à bons de commande passé pour l'ensemble des services intervenant pour l'entretien courant sur le
patrimoine bâti. Celui-Ci est passé en groupement de commande comprenant la ville de Besançon, Grand Besançon métropole, le CCAS, l'isba, le
sybert, La Rodia. La ville de Besançon est coordonnateur du groupement, et dans ce cadre, elle est chargée de la passation, la signature et la
notification de l'accord-cadre, chaque membre s'assurant ensuite de la bonne exécution du marché à hauteur de ses propres besoins.
Cette consultation concerne le lot 3 relancé suite à une déclaration sans suite
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures pour ateliers - lot 3 Peinture, revêtement de sol et muraux
2021-FCS-PATR-0109”
Produits/services: Peintures📦
Brève description:
“accord cadre à bons de commande passé pour l'ensemble des services intervenant pour l'entretien courant sur le
patrimoine bâti. Celui-Ci est passé en...”
Brève description
accord cadre à bons de commande passé pour l'ensemble des services intervenant pour l'entretien courant sur le
patrimoine bâti. Celui-Ci est passé en groupement de commande comprenant la ville de Besançon, Grand Besançon métropole, le CCAS, l'isba, le
sybert, La Rodia. La ville de Besançon est coordonnateur du groupement, et dans ce cadre, elle est chargée de la passation, la signature et la
notification de l'accord-cadre, chaque membre s'assurant ensuite de la bonne exécution du marché à hauteur de ses propres besoins.
Cette consultation concerne le lot 3 relancé suite à une déclaration sans suite
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Valeur estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché:
“fourniture de peintures et dérivés, revêtement de sol et muraux, accessoires et outillages de pose pour les services techniques du groupement de commandes” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconduction tacite à date anniversaire
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“3 reconductions (deux premières annuelles, 3e pour approximativement 8 mois avec une fin au 31 octobre 2025)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
autres membres du groupement : ccas, sybert, isba et La RODIA
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interégional de règlement amiable des différents
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 230-602976 (2021-11-23)
Objet Champ d'application du marché
Titre: fournitures pour ateliers - lot 3 Peinture, revêtements de sol et muraux
Brève description:
“fourniture de peintures, revêtement de sol et muraux, accessoires et outillages de pose pour les services techniques du groupement de commandes :
Ville de...”
Brève description
fourniture de peintures, revêtement de sol et muraux, accessoires et outillages de pose pour les services techniques du groupement de commandes :
Ville de Besançon, ccas, gbm, sybert, isba et la Rodia
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Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 59624.30
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 101224
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 3 Fourniture de peintures, revêtement de sol et muraux, accessoires et outillages de pose pour les services techniques du groupement de commandes” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“il s'agit d'un accord cadre à bons de commande passé pour l'ensemble des services intervenant pour l'entretien courant sur le patrimoine bâti. Celui-Ci est...”
Description du marché
il s'agit d'un accord cadre à bons de commande passé pour l'ensemble des services intervenant pour l'entretien courant sur le patrimoine bâti. Celui-Ci est passé en groupement de commande comprenant la ville de Besançon, Grand Besançon métropole, le CCAS, l'isba, le SYBERT, La Rodia.
La ville de Besançon est coordonnateur du groupement, et dans ce cadre, elle est chargée de la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre, chaque membre s'assurant ensuite de la bonne exécution du marché à hauteur de ses propres besoins
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an et reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3....”
Description des options
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an et reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction (années 2 et 3) est de 1 an, la durée de la dernière année prendra fin le 31 octobre 2025
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 230-602976
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 911862
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“peinture, revêtements de sol et muraux, accessoires et outillages de pose pour les services techniques du groupement de commandes”
Date de conclusion du contrat: 2022-03-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: zolpan
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 59624.30
Offre la plus élevée: 101224
2️⃣
Numéro de contrat: 911863
Date de conclusion du contrat: 2022-03-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sodep
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 911864
Nom et adresse du contractant
Nom: nuances et decoration
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents
Source: OJS 2022/S 084-224896 (2022-04-25)