Accord-cadre à bons de commande passé pour l'ensemble des services intervenant pour l'entretien courant sur le patrimoine bâti. Celui-ci est passé en groupement de commande comprenant la ville de Besançon, Grand Besançon métropole, le CCAS, l'ISBA, le Sybert, La Rodia.
La ville de Besançon est coordonnateur du groupement, et dans ce cadre, elle est chargée de la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre, chaque membre s'assurant ensuite de la bonne exécution du marché à hauteur de ses propres besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-12.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour ateliers
2021-FCS-PATR-0109
Produits/services: Matériaux de bâtiment📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour l'ensemble des services intervenant pour l'entretien courant sur le patrimoine bâti. Celui-ci est passé en...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande passé pour l'ensemble des services intervenant pour l'entretien courant sur le patrimoine bâti. Celui-ci est passé en groupement de commande comprenant la ville de Besançon, Grand Besançon métropole, le CCAS, l'ISBA, le Sybert, La Rodia.
La ville de Besançon est coordonnateur du groupement, et dans ce cadre, elle est chargée de la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre, chaque membre s'assurant ensuite de la bonne exécution du marché à hauteur de ses propres besoins.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie, matériaux de construction, accessoires et outillages de pose
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de bâtiment📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché:
“Fourniture de menuiserie, matériaux de construction, accessoires et outillages de pose pour les services techniques du groupement de commandes.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 285 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconduction tacite à la date anniversaire.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Trois reconductions annuelles. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Description du marché:
“Fourniture de quincaillerie et accessoires destinés à l'entretien du patrimoine immobilier du groupement de commandes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture, revêtement de sol et muraux, accessoires et outillage de pose
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Description du marché:
“Fourniture de peintures et dérivés, revêtement de sol et muraux, accessoires et outillages de pose pour les services techniques du groupement de commandes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outillage standard de qualité professionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main📦
Description du marché:
“Fourniture d'outillage standard de qualité professionnelle destinés à l'entretien du patrimoine immobilier du groupement de commandes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits sidérurgiques et dérivés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Métaux de base📦
Description du marché:
“Fournitures de produits sidérurgiques et dérivés destinés à l'entretien du patrimoine immobilier du groupement de commandes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Produits sanitaires plomberie chauffage, vannes d'équilibrage et vases d'expansion” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Robinets ou vannes pour installations sanitaires📦
Description du marché:
“Fourniture de produits sanitaires plomberie chauffage, vannes d'équilibrage et vases d'expansion destinés à l'entretien du patrimoine immobilier du...”
Description du marché
Fourniture de produits sanitaires plomberie chauffage, vannes d'équilibrage et vases d'expansion destinés à l'entretien du patrimoine immobilier du groupement de commandes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de dépannage chaudières murales Viesmann et Weishaupt
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de chauffage📦
Description du marché:
“Fournitures de matériel de dépannage de chaudières murales Veissmann et Weishaupt pour les services techniques du groupement de commandes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de dépannage chaudières murales Frisquet
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fourniture de matériel de dépannage de chaudières murales Frisquet destinés à l'entretien du patrimoine immobilier du groupement de commandes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie, verres isolants, miroiterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Verrerie📦
Produits/services supplémentaires: Miroirs📦
Description du marché:
“Fourniture de vitrerie, verres isolants, miroiterie destinés à l'entretien du patrimoine immobilier du groupement de commandes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Supports et accessoires d'impression, calicots, adhésifs, lettres
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Encre d'imprimerie📦
Produits/services supplémentaires: Adhésifs📦
Description du marché:
“Fourniture de supports et accessoires d'impressions calicots, adhésifs, lettres et accessoires de mise en œuvre destinés à l'entretien du patrimoine...”
Description du marché
Fourniture de supports et accessoires d'impressions calicots, adhésifs, lettres et accessoires de mise en œuvre destinés à l'entretien du patrimoine immobilier du groupement de commandes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Feuilles plastiques, alvéolaires et plexiglass
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦
Description du marché:
“Fourniture de feuilles plastiques, alvéolaires et plexiglass destinés à l'entretien du patrimoine immobilier du groupement de commandes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-12
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
Autres membres du groupement: CCAS, Sybert, ISBA et La Rodia
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 113-296157 (2021-06-09)
Avis d'attribution de marché (2022-01-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 21250056500016,
URL: https://www.besancon.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: grand besancon metropole
Commune postale: Besancon
Objet Champ d'application du marché
Titre: fournitures pour ateliers
2021-FCS-PATR-0109
Brève description:
“accord cadre à bons de commandes passé pour l'ensemble des services intervenant pour l'entretien courant sur le patrimoine bâti. Celui-Ci est passé en...”
Brève description
accord cadre à bons de commandes passé pour l'ensemble des services intervenant pour l'entretien courant sur le patrimoine bâti. Celui-Ci est passé en groupement de commande comprenant la ville de Besançon, Grand Besançon métropole, le CCAS, l'isba, le
sybert, La Rodia. La ville de Besançon est coordonnateur du groupement, et dans ce cadre,
elle est chargée de la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre, chaque membre
s'assurant ensuite de la bonne exécution du marché à hauteur de ses propres besoins
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Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 380518
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 507578
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie, matériaux de construction, accessoires et outillages de pose
Description
Description du marché:
“fourniture de menuiserie, matériaux de construction, accessoires
et outillages de pose pour les services techniques du groupement de commandes” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“3 reconductions annuelles. La durée maximale du contrat, toutes
périodes confondues, est de 4 ans” Champ d'application du marché
Titre: quincaillerie et accessoires
Description
Description du marché:
“fourniture de quincaillerie et accessoires destinés à l'entretien du
patrimoine immobilier du groupement de commandes” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“3 reconductions annuelles. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans” Champ d'application du marché
Titre: outillage standard de qualité professionnelle
Description
Description du marché:
“fourniture d'outillage standard de qualité professionnelle destinés
à l'entretien du patrimoine immobilier du groupement de commandes” Champ d'application du marché
Titre: produits sidérurgiques et dérivés
Description
Description du marché:
“fournitures de produits sidérurgiques et dérivés destinés à l'entretien du patrimoine immobilier du groupement de commandes” Champ d'application du marché
Titre:
“produits sanitaires plomberie chauffage ; Vannes d'équilibrage et vases d'expansion” Description
Description du marché:
“produits sanitaires plomberie chauffage ; Vannes d'équilibrage et vases d'expansion destinés à l'entretien du patrimoine immobilier du groupement de commandes” Champ d'application du marché
Titre: matériels de dépannage chaudières murales Viesmann et Weishaupt
Description
Description du marché:
“fournitures de matériel de dépannage de chaudières murales
veissmann et Weishaupt pour les services techniques du groupement de commandes” Champ d'application du marché
Titre: matériels de dépannage chaudières murales Frisquet
Description
Description du marché:
“fourniture de matériel de dépannage de chaudières murales Frisquet destinés à l'entretien du patrimoine immobilier du groupement de commandes” Champ d'application du marché
Titre: vitrerie, verres isolants, miroiterie
Description
Description du marché:
“fourniture de vitrerie, verres isolants, miroiterie destinés à l'entretien du patrimoine immobilier du groupement de commandes” Champ d'application du marché
Titre: supports et accessoires d'impression Calicots adhésifs lettres
Description
Description du marché:
“fourniture de supports et accessoires d'impressions Calicots - adhésifs - lettres et accessoires de mise en oeuvre destinés à l'entretien du patrimoine...”
Description du marché
fourniture de supports et accessoires d'impressions Calicots - adhésifs - lettres et accessoires de mise en oeuvre destinés à l'entretien du patrimoine immobilier du roupement de commandes
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Val
Champ d'application du marché
Titre: feuilles plastiques, alvéolaires et plexiglass
Description
Description du marché:
“fourniture de feuilles plastiques, alvéolaires et plexiglass destinés
à l'entretien du patrimoine immobilier du groupement de commandes”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 113-296157
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 911411
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: menuiserie, matériaux de construction, accessoires et outillages de pose
Date de conclusion du contrat: 2021-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: doras
Commune postale: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 186907.90
Offre la plus élevée: 186907.90
2️⃣
Numéro de contrat: 911412
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: quincaillerie et accessoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: foussier quincaillerie
Commune postale: Allonnes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 31683.15
Offre la plus élevée: 132764.78
3️⃣
Numéro de contrat: 911413
Nom et adresse du contractant
Nom: trenois decamps
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 911414
Nom et adresse du contractant
Nom: legallais bouchard
Commune postale: Herouville-Saint-Clair
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 911415
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: outillage standard de qualité professionnelle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: burdin bossert
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 6085.41
Offre la plus élevée: 10125.93
6️⃣
Numéro de contrat: 911416
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 911417
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 911418
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: produits sidérurgiques et dérivés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 21365.83
Offre la plus élevée: 21365.83
9️⃣
Numéro de contrat: 911419
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“produits sanitaires plomberie chauffage ; Vannes d'équilibrage et vases d'expansion” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 88475.04
Offre la plus élevée: 106870.30
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 911420
Nom et adresse du contractant
Nom: société Distribution Sanitaire Chauffage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 911421
Nom et adresse du contractant
Nom: tereva
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 911422
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: matériel de dépannage de chaudières murales Veismann et Weishaupt
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ppc
Commune postale: Cran Gevrier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 3731.66
Offre la plus élevée: 3827.47
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 911423
Nom et adresse du contractant
Nom: vf confort
Commune postale: Thise
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 911424
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: matériel de dépannage de chaudières murales Frisquet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 7923.37
Offre la plus élevée: 8757.84
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 911425
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 911426
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: vitrerie, verres isolants, miroiterie
Nom et adresse du contractant
Nom: miroiterie comtoise
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 16997.25
Offre la plus élevée: 16997.25
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 911427
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: supports et accessoires d'impression Calicots adhésifs lettres
Nom et adresse du contractant
Nom: sdag
Commune postale: Weyersheim
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 10132.69
Offre la plus élevée: 10132.69
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 911428
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: feuilles plastiques, alvéolaires et plexiglass
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 7216.10
Offre la plus élevée: 9828.35
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Commune postale: Besancon
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents
Adresse postale: 1
Source: OJS 2022/S 005-007058 (2022-01-04)