Avis de marché (2021-07-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté du Pays Voironnais
Numéro d'enregistrement national: 24380098400029
Adresse postale: 40 rue Mainssieux, CS 80363
Commune postale: Voiron Cedex
Code postal: 38516
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476931714📞
Courrier électronique: contact-marches@paysvoironnais.com📧
Région: Isère🏙️
URL: http://www.paysvoironnais.com/🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Saint-Aupre
Adresse postale: dans le cadre d'un groupement de commande, coordonnateur: Pays Voironnais
Commune postale: Voiron Cedex
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures et services de pièces détachées et produits pour les véhicules
210050”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Pièces détachées, pièces hydrauliques, pneumatiques, lubrifiants et contrôles des mines.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et véhicules utilitaires.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour véhicules poids lourds, autres matériels
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées pour véhicules poids lourds, autres matériels (Bom, appareil à bras), matériels agricoles et travaux publics.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et réparation de pièces hydrauliques pour véhicules poids lourds, autres matériels” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture et réparation de pièces hydrauliques pour véhicules poids lourds, autres matériels (Bom, appareil à bras), matériels agricoles et travaux publics.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 610 000 💰
Description
Informations complémentaires: Estimation 61 000 EUR dont 1 000 EUR pour la commune de Saint-Aupre.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et pose de pneumatiques pour véhicules poids lourds, matériels agricoles et travaux publics” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions📦
Description du marché:
“Fourniture et pose de pneumatiques pour véhicules poids lourds, matériels agricoles et travaux publics.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Description du marché: Fourniture de pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de lubrifiants pour les véhicules légers utilitaires, poids lourds et autres matériels” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Graisses et lubrifiants📦
Description du marché:
“Fourniture de lubrifiants pour les véhicules légers et véhicules utilitaires, pour véhicules poids lourds, autres matériels (Bom, appareil à bras),...”
Description du marché
Fourniture de lubrifiants pour les véhicules légers et véhicules utilitaires, pour véhicules poids lourds, autres matériels (Bom, appareil à bras), matériels agricoles et travaux publics.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Contrôles périodiques préalable à la visite des mines des véhicules poids lourds” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique📦
Description du marché:
“Contrôles périodiques préalable à la visite des mines des véhicules poids lourds (limiteurs de vitesse, chronotachygraphes et éthylotests).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Documents à fournir: cf. règlement de la consultation.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conditions d'exécution à caractère environnementale détaillée dans le RC. Prestations réglées par des prix unitaires. Avance de 30 % accordée dans les...”
Conditions d'exécution du contrat
Conditions d'exécution à caractère environnementale détaillée dans le RC. Prestations réglées par des prix unitaires. Avance de 30 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Quatre ans.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— référé secret des affaires prévu à l'article R. 557-3 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: TA de Grenoble.
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Source: OJS 2021/S 146-385649 (2021-07-26)
Avis d'attribution de marché (2021-12-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: communauté du Pays Voironnais
Adresse postale: 40 Rue Mainssieux, Cs 80363
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de St Aupre
Adresse postale: dans le cadre d''un groupement de commande, Coordonnateur : Pays Voironnais
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures et services de pièces détachées et produits pour les véhicules
210050”
Brève description:
“pièces détachées, pièces hydrauliques, pneumatiques, lubrifiants et contrôles des mines”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 010 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires
Description
Description du marché: fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et véhicules utilitaires
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées pour véhicules poids lourds, autres matériels
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées pour véhicules poids lourds, autres matériels (Bom,Appareil à bras?.), matériels agricoles et travaux publics” Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et réparation de pièces hydrauliques pour véhicules poids lourds, autres matériels” Description
Description du marché:
“fourniture et réparation de pièces hydrauliques pour véhicules poids lourds, autres matériels (Bom, appareil à bras?.), matériels agricoles et travaux publics”
Informations complémentaires: estimation 61 000 euro(s) dont 1000 euro(s) pour la commune de St Aupre
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et pose de pneumatiques pour véhicules poids lourds, matériels agricoles et travaux publics” Description
Description du marché:
“fourniture et pose de pneumatiques pour véhicules poids lourds, matériels agricoles ettravaux publics” Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires
Description
Description du marché: fourniture de pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de lubrifiants pour les véhicules légers utilitaires, poids lourds et autres matériels” Description
Description du marché:
“fourniture de lubrifiants pour les véhicules légers et véhicules utilitaires, pour véhicules poids lourds, autres matériels (Bom, appareil à bras?.),...”
Description du marché
fourniture de lubrifiants pour les véhicules légers et véhicules utilitaires, pour véhicules poids lourds, autres matériels (Bom, appareil à bras?.), matériels agricoles et travaux publics
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“contrôles périodiques préalable à la visite des mines des véhicules poids lourds” Description
Description du marché:
“contrôles périodiques préalable à la visite des mines des véhicules poids lourds ( limiteurs de vitesse, Chronotachygraphes et éthylotests )”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 146-385649
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 210050001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires
Date de conclusion du contrat: 2021-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: durand Services
Adresse postale: zi La Saulaie 269 Route De Givors
Commune postale: Chasse-sur-Rhône
Code postal: 38670
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 210050002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de pièces détachées pour véhicules poids lourds, autres matériels
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 210050003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture et réparation de pièces hydrauliques pour véhicules poids lourds, autres matériels”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: alpes Flexibles
Adresse postale: 22 Rue du Béal - zi Sud
Commune postale: Saint-Martin D'Hères
Code postal: 38400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 210050004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture et pose de pneumatiques pour véhicules poids lourds, matériels agricoles et travaux publics”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: euromaster Snc
Adresse postale: 180 Avenue De L'Europe
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 312 500 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 210050005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture de pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 210050006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“fourniture de lubrifiants pour les véhicules légers utilitaires, poids lourds et autres matériels”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: alpmecalex
Adresse postale: quartier la marteliere
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 210050007
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“contrôles périodiques préalable à la visite des mines des véhicules poids lourds”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: truckservices38
Adresse postale: 171 Za des 3 fontaines
Commune postale: Rives
Code postal: 38140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 500 💰
“les montants mentionnés correspondent au montant maximum de l'accord cadre sur 4 ans.Une erreur a été constatée sur le montant estimatif du lot 3 dans...”
les montants mentionnés correspondent au montant maximum de l'accord cadre sur 4 ans.Une erreur a été constatée sur le montant estimatif du lot 3 dans l'avis de publication: montant de 60 000 euro(s) et non de 610 000 euro(s)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Référé secret des affaires prévu à l'article R.557-3 du Cja- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Ta de Grenoble
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 255-674180 (2021-12-27)