fournitures Electricité et gaz 2022-2025 suite à marché infructueux
CHBR reg d agric Bourgogne Franche cte
fournitures Electricité et gaz 2022-2025 suite à marché infructueux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-11-15 | Avis de marché |
| 2021-11-19 | Informations complémentaires |
| 2022-02-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Numéro de référence: FOUR/2021/051
Brève description: fournitures Electricité et gaz 2022-2025 suite à marché infructueux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chbr reg d agric bourgogne franche cte
Adresse postale: 1, rue des Coulots
Code postal: 21110
Commune postale: Breteniere
Contact
Adresse Internet: http://www.crabfc.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: achats@bfc.chambagri.fr 📧
Téléphone: +33 380484307 📞
Fax: +33 380484343 📠
URL des documents: http://crabfc.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://crabfc.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-15 📅
Date limite de soumission: 2021-11-30 📅
Date de publication: 2021-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 225-589323
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 292 000 EUR 💰
Intitulé du lot: électricité pour PDL d'une puissance souscrite supérieure à 36 Kva
Numéro du lot: 1
Brève description: électricité pour PDL d'une puissance souscrite supérieure à 36 Kva
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: non spécifié
Description des options:
Intitulé du lot: fourniture de Gaz
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de Gaz
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 09:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2022-02-28 📅
Date d'ouverture des offres: 2021-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: crabfc
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation
Critère de qualité (pondération): 36
Critère de qualité (nom): Facturation
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre Régionale d''agriculture Bourgogne Franche Comté
Numéro d'enregistrement national: 13002171000020
Adresse postale: site Valparc, 12 rue de Franche Comté
Commune postale: Ecole Valentin
Code postal: 25480
Pays: Franche-Comté 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre d''agriculture de l''yonne
Numéro d'enregistrement national: 18890001300015
Adresse postale: 14 bis rue Guynemer
Commune postale: Auxerre
Code postal: 89000
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre d''agriculture de Saône et Loire
Numéro d'enregistrement national: 18710004500017
Adresse postale: 59 Rue du 19 mars 1962
Commune postale: Macon
Code postal: 71000
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre d''agriculture du Jura
Numéro d'enregistrement national: 18390001800015
Adresse postale: 455 rue Colonel de Casteljau, Maison des Agriculteurs, BP 417
Commune postale: Lons-le-Saunier Cedex
Code postal: 39016
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre d''agriculture de Côte d''or
Numéro d'enregistrement national: 18210004000027
Adresse postale: 1 rue des Coulots
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://crabfc.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: accueil@bfc.chambagri.fr
Téléphone: +33 380547171 📞
Courrier électronique: accueil@bfc.chambagri.fr 📧
Adresse Internet: http://crabfc.e-marchespublics.com/ 🌏
Point de contact: accueil@yonne.chambagri.fr
Téléphone: +33 386942222 📞
Courrier électronique: accueil@yonne.chambagri.fr 📧
Point de contact: comptabilite@sl.chambagri.fr
Téléphone: +33 385295500 📞
Courrier électronique: comptabilite@sl.chambagri.fr 📧
Point de contact: accueil@jura.chambagri.fr
Téléphone: +33 384351414 📞
Courrier électronique: accueil@jura.chambagri.fr 📧
Fax: +33 384248215 📠
Point de contact: accueil@cote-dor.chambagri.fr
Téléphone: +33 380686600 📞
Courrier électronique: accueil@cote-dor.chambagri.fr 📧
URL des documents: http://crabfc.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 Rue d'assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 225-589323 (2021-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Numéro de référence: FOUR/2021/051
Brève description: fournitures Electricité et gaz 2022-2025 suite à marché infructueux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chbr reg d agric bourgogne franche cte
Adresse postale: 1, rue des Coulots
Code postal: 21110
Commune postale: Breteniere
Contact
Adresse Internet: http://www.crabfc.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: achats@bfc.chambagri.fr 📧
Téléphone: +33 380484307 📞
Fax: +33 380484343 📠
URL des documents: http://crabfc.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://crabfc.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-15 📅
Date limite de soumission: 2021-11-30 📅
Date de publication: 2021-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 225-589323
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 292 000 EUR 💰
Intitulé du lot: électricité pour PDL d'une puissance souscrite supérieure à 36 Kva
Numéro du lot: 1
Brève description: électricité pour PDL d'une puissance souscrite supérieure à 36 Kva
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: non spécifié
Description des options:
le lot comporte une reconduction.Pse facultative (lot 1) :Une PSE facultative pourra être introduite si le candidat désire bloquer son prix pour un certain temps ou la durée du marché.une PSE facultative pourra être introduite avec plus ou moins d'énergie verte
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de Gaz
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des options:
le lot comporte une reconduction.Pse facultative (lot 2) :Une PSE facultative pourra être introduite si le candidat désire bloquer son prix pour un certain temps ou la durée du marché.une PSE facultative pourra être introduite avec plus ou moins d'énergie verte
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Site principal ou lieu d'exécution:
site Valparc, 12 rue de Franche Comté 25480 ecole valentin / 14 bis rue Guynemer 89000 auxerre / 24 Avenue Noël Navoizat 21400 chatillon sur seine / en prairie 71250 Jalogny / 455 rue du ...(voir Dce)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
Situation économique et financière:
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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1. Le titulaire devra pouvoir démontrer qu'il a souscrit un engagement avec le gestionnaire du réseau de distribution (numéro de contrat correspondant) et qu'il détient une autorisation de fourniture délivrée par le ministre chargé de l'énergie.2. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 09:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2022-02-28 📅
Date d'ouverture des offres: 2021-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: crabfc
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation
Critère de qualité (pondération): 36
Critère de qualité (nom): Facturation
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre Régionale d''agriculture Bourgogne Franche Comté
Numéro d'enregistrement national: 13002171000020
Adresse postale: site Valparc, 12 rue de Franche Comté
Commune postale: Ecole Valentin
Code postal: 25480
Pays: Franche-Comté 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre d''agriculture de l''yonne
Numéro d'enregistrement national: 18890001300015
Adresse postale: 14 bis rue Guynemer
Commune postale: Auxerre
Code postal: 89000
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre d''agriculture de Saône et Loire
Numéro d'enregistrement national: 18710004500017
Adresse postale: 59 Rue du 19 mars 1962
Commune postale: Macon
Code postal: 71000
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre d''agriculture du Jura
Numéro d'enregistrement national: 18390001800015
Adresse postale: 455 rue Colonel de Casteljau, Maison des Agriculteurs, BP 417
Commune postale: Lons-le-Saunier Cedex
Code postal: 39016
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre d''agriculture de Côte d''or
Numéro d'enregistrement national: 18210004000027
Adresse postale: 1 rue des Coulots
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://crabfc.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: accueil@bfc.chambagri.fr
Téléphone: +33 380547171 📞
Courrier électronique: accueil@bfc.chambagri.fr 📧
Adresse Internet: http://crabfc.e-marchespublics.com/ 🌏
Point de contact: accueil@yonne.chambagri.fr
Téléphone: +33 386942222 📞
Courrier électronique: accueil@yonne.chambagri.fr 📧
Point de contact: comptabilite@sl.chambagri.fr
Téléphone: +33 385295500 📞
Courrier électronique: comptabilite@sl.chambagri.fr 📧
Point de contact: accueil@jura.chambagri.fr
Téléphone: +33 384351414 📞
Courrier électronique: accueil@jura.chambagri.fr 📧
Fax: +33 384248215 📠
Point de contact: accueil@cote-dor.chambagri.fr
Téléphone: +33 380686600 📞
Courrier électronique: accueil@cote-dor.chambagri.fr 📧
URL des documents: http://crabfc.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 Rue d'assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 225-589323 (2021-11-15)
Informations complémentaires (2021-11-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-19 📅
Date de publication: 2021-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 228-600311
Se réfère à l'avis: 2021/S 225-589323
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-19 📅
Date de publication: 2021-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 228-600311
Se réfère à l'avis: 2021/S 225-589323
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
modification de la date limite de remise des offres à mardi 30 novembre 2021, 11.00
Source: OJS 2021/S 228-600311 (2021-11-19)
Avis d'attribution de marché (2022-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 192 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-17 📅
Date de publication: 2022-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 037-095352
Numéro JO-S: 37
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-30 📅
Nom: total energies SA
Numéro d'enregistrement national: 442395448
Adresse postale: 2 bis rue louis armand
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 185730453 📞
Courrier électronique: ao-tde@caneva.fr 📧
Pays: Franche-Comté 🏙️
Valeur totale du marché: 192 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 037-095352 (2022-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 192 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-17 📅
Date de publication: 2022-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 037-095352
Numéro JO-S: 37
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
pse facultative (lot 1) :Une PSE facultative pourra être introduite si le candidat désire bloquer son prix pour un certain temps ou la durée du marché.une PSE facultative pourra être introduite avec plus ou moins d'énergie verte.Le lot comporte une reconduction
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pse facultative (lot 2) :Une PSE facultative pourra être introduite si le candidat désire bloquer son prix pour un certain temps ou la durée du marché.une PSE facultative pourra être introduite avec plus ou moins d'énergie verte.Le lot comporte une reconduction
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-30 📅
Nom: total energies SA
Numéro d'enregistrement national: 442395448
Adresse postale: 2 bis rue louis armand
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 185730453 📞
Courrier électronique: ao-tde@caneva.fr 📧
Pays: Franche-Comté 🏙️
Valeur totale du marché: 192 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 037-095352 (2022-02-17)
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