Fourniture, transport et déchargement de composteurs en bois, en plastique, de bioseaux et de lombricomposteurs. Fourniture, transport, déchargement et montage de composteurs collectifs

Syndicat Trivalis

— fourniture et livraison de composteurs bois et plastiques de différents volumes et outils de brassage,
— fourniture et livraison de bioseaux de différents volumes et étiquettes autocollantes,
— fourniture et livraison de lombricomposteurs d'un seul volume,
— fourniture, livraison et montage de composteurs collectifs de différentes tailles, d'outils de brassage et d'aménagements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-22 Avis de marché
2021-07-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Numéro de référence: 2021-M003
Brève description:
— fourniture et livraison de composteurs bois et plastiques de différents volumes et outils de brassage, — fourniture et livraison de bioseaux de différents volumes et étiquettes autocollantes, — fourniture et livraison de lombricomposteurs d'un seul volume, — fourniture, livraison et montage de composteurs collectifs de différentes tailles, d'outils de brassage et d'aménagements.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Trivalis
Adresse postale: 31 rue de l'Atlantique, CS 30605
Code postal: 85015
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.trivalis.fr 🌏
Courrier électronique: contact@trivalis.fr 📧
Téléphone: +33 251451451 📞
Fax: +33 251451450 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-22 📅
Date limite de soumission: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 081-207952
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP). Les Documents de la consultation (DC) sont téléchargeables à l'adresse http://www.marches-securises.fr sous l'annonce Trivalis_85_20210312w2_01. Les communications et échanges d'information seront effectués exclusivement par voie électronique suivant les dispositions prévues à l'article 3 du règlement de consultation. Pour ce faire, le candidat devra indiquer sur le site une adresse électronique valide et à jour. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires sur le DCE, le candidat devra faire parvenir au plus tard dix jours avant la Date limite de réception des offres (DLRO) une demande écrite à Trivalis via le profil d'acheteur www.marches-securises.fr — Les renseignements complémentaires, y compris les modifications de détail du DCE, sont mis en ligne sur la plateforme www.marches-securises.fr au plus tard six jours avant la DLRO. La remise des candidatures et des offres se fait uniquement par voie électronique à l'adresse www.marches-securises.fr sous l'annonce Trivalis_85_20210312w2_01 suivant les dispositions prévues à l'article 8 du RC. Aucune offre papier ne sera acceptée. Les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres. La copie de sauvegarde peut être transmise à l'acheteur sur support papier ou sur support physique électronique. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli comportant la mention -copie de sauvegarde. Tous les lots sont passé sous la forme d'Accords-cadre (AC) conclus avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum. AC qui fixe toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre court pour une durée de quatre ans à compter de la date de notification adressée par l'acheteur au titulaire via le profil d'acheteur du syndicat. La date prévisionnelle de notification est fixée au 1.7.2021. Pour les lots nº 1 à nº 4, des échantillons sont à remettre selon les modalités définies à l'article 5-1 du RC. Le financement est assuré par les contributions des collectivités adhérentes pour Trivalis et par la TEOM ou la REOM pour les autres membres du groupement. Le paiement est effectué par virement administratif à 30 jours sur demande de paiement établie en fonction des prestations réalisées. Le présent marché est passé par un groupement de commandes constitué entre Trivalis et ses 17 collectivités adhérentes en application des articles L. 2113-6, L. 2113-7 et R. 2191-18 du CCP. Trivalis est coordonnateur du groupement. À ce titre, il est chargé de procéder à l'ensemble de la procédure de préparation et de passation du marché. Chaque membre du groupement s'engage à exécuter le marché pour ce qui le concerne (émission des bons de commande et paiement des dépenses).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— fourniture et livraison de composteurs bois et plastiques de différents volumes et outils de brassage,
— fourniture et livraison de bioseaux de différents volumes et étiquettes autocollantes,
— fourniture et livraison de lombricomposteurs d'un seul volume,
— fourniture, livraison et montage de composteurs collectifs de différentes tailles, d'outils de brassage et d'aménagements.
Valeur totale estimée: 2 674 860 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture, transport et déchargement de composteurs bois
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le titulaire devra assurer le transport et le déchargement sur différents lieux de la Vendée (environ 30 sites différents).
Selon les volumes les quantités estimatives annuelles sont les suivantes:
— 1 764 composteurs entre 300 et 400 l,
— 1 638 composteurs entre 401 et 600 l,
— 378 composteurs de plus de 601 l.
Environ 520 composteurs par an seront à transporter jusqu'à l'Île-d'Yeu et à décharger sur Port Joinville.
La valeur estimée indiquée ci-dessous est annuelle.
Valeur estimée hors TVA: 291 738 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Fourniture, transport et déchargement de composteurs plastiques
Numéro du lot: 2
Brève description:
— 922 composteurs entre 300 et 400 l,
— 2 536 composteurs entre 401 et 600 l,
— 692 composteurs de plus de 601 l.
Environ 160 composteurs par an seront à transporter jusqu'à l'Île-d'Yeu et à décharger sur Port Joinville.
Valeur estimée hors TVA: 269 782 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture, transport et déchargement de bioseaux
Numéro du lot: 3
Brève description:
— 6 825 bioseaux entre 9 et 15 l,
— 79 bioseaux entre 15 et 25 l.
Environ 280 bioseaux par an seront à transporter jusqu'à l'Île-d'Yeu et à décharger sur Port Joinville.
Valeur estimée hors TVA: 21 810 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture, transport et déchargement de lombricomposteurs
Numéro du lot: 4
Brève description:
La quantité estimative annuelle est la suivante: 39 lombricomposteurs d'environ 30 l.
Environ un lombricomposteur par an sera à transporter jusqu'à l'Île-d'Yeu et à décharger sur Port Joinville.
Valeur estimée hors TVA: 4 725 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture, transport, déchargement et montage de composteurs collectifs
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le titulaire devra assurer le transport, le déchargement et le montage sur différents lieux de la Vendée (environ 30 sites différents).
— deux composteurs collectifs entre 4 et 7 m
— dix composteurs collectifs entre 7 et 12 m
— deux composteurs collectifs entre 12 et 22 m
Environ un composteur collectif par an sera à transporter jusqu'à l'Île-d'Yeu et à décharger sur Port Joinville.
Valeur estimée hors TVA: 80 660 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat produit à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1, annexe 0-1 du règlement de consultation, afin de justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
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Au titre de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle:
— une preuve de son inscription sur un registre professionnel.
Situation économique et financière:
Le candidat produit à l'appui de sa candidature
— la déclaration concernant son chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— la preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.
Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
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Capacité technique et professionnelle:
Le candidat produit à l'appui de sa candidature:
— une liste des principaux services fournis et des principales livraisons effectuées au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services (et/ou les livraisons) sont prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois (3) dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Île de Noirmoutier
Adresse postale: rue de la Prée du Duc
Commune postale: Noirmoutier-en-l'Île
Pays: Vendée 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Océan Marais de Monts
Adresse postale: 46 place de la Paix, CS 10721
Commune postale: Saint-Jean-de-Monts Cedex
Nom du pouvoir adjudicateur: Challans Gois Communauté
Adresse postale: 1 boulevard Lucien Dodin, BP 337
Commune postale: Challans
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays de Saint-Gilles
Adresse postale: ZAE Le Soleil Levant — CS 63669 — Givrand
Commune postale: Saint-Gilles-Croix-de-Vie Cedex
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Vie et Boulogne
Adresse postale: 24 rue des Landes (ZA de la Gendronnière)
Commune postale: Le Poiré-sur-Vie
Nom du pouvoir adjudicateur: La Roche-sur-Yon Agglomération
Adresse postale: Hôtel de Ville et d'agglomération, place du Théâtre, BP 829
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Pays des Achards
Adresse postale: 2 rue Michel Breton, ZA Sud-Est, CS 90116
Commune postale: Les Achards
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de l'Île d'Yeu
Adresse postale: 22 rue de la Victoire
Commune postale: L'Île d'Yeu
Nom du pouvoir adjudicateur: Les Sables-d'Olonne Agglomération
Adresse postale: 3 avenue Carnot, BP 80391
Commune postale: Les Sables-d'Olonne Cedex
Nom du pouvoir adjudicateur: Vendée Grand Littoral
Adresse postale: ZI du Pâtis, BP 20
Commune postale: Talmont-Saint-Hilaire
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Sud Vendée Littoral
Adresse postale: 107 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Luçon
Nom du pouvoir adjudicateur: Sycodem
Adresse postale: Pôle environnemental du Seillot, 4 allée Verte
Commune postale: Fontenay-le-Comte
Nom du pouvoir adjudicateur: Scom
Adresse postale: Pôle environnemental du Grison, route de Monsireigne
Commune postale: Saint-Prouant
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Pays de Mortagne
Adresse postale: 21 rue Johannes Gutenberg, Pôle du Landreau, CS 80055, La Verrie
Commune postale: Chanverrie
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Saint-Fulgent Les Essarts
Adresse postale: 2 rue Jules Verne
Commune postale: Saint-Fulgent
Nom du pouvoir adjudicateur: Terres de Montaigu — Communauté de communes Montaigu-Rocheservière
Adresse postale: Hôtel de l'Intercommunalité, 35 avenue Villebois-Mareuil, BP 44
Commune postale: Montaigu
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays des Herbiers
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet, BP 405
Commune postale: Les Herbiers
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte départemental d'études et de traitement des déchets ménagers et assimilés de la Vendée
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: contact@iledenoirmoutier.org 📧
Adresse Internet: http://www.cdc-iledenoirmoutier.com 🌏
Courrier électronique: info@omdm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.oceanmaraisdemonts.fr 🌏
Courrier électronique: contact@challansgois.fr 📧
Adresse Internet: http://www.challansgois.fr 🌏
Courrier électronique: accueil@payssaintgilles.fr 📧
Adresse Internet: http://www.payssaintgilles.fr 🌏
Courrier électronique: accueil.v-b@vieetboulogne.fr 📧
Adresse Internet: http://www.vie-et-boulogne.fr 🌏
Courrier électronique: dechets@larochesuryon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.larochesuryon.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cc-paysdesachards.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cc-paysdesachards.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@ile-yeu.fr 📧
Adresse Internet: http://www.dechets.ile-yeu.fr 🌏
Courrier électronique: info@lsoagglo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lsoagglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@vendeegrandlittoral.fr 📧
Adresse Internet: http://www.vendeegrandlittoral.fr/ 🌏
Courrier électronique: accueil@sudvendeelittoral.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cc-sudvendeelittoral.fr 🌏
Courrier électronique: accueil@sycodem.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sycodem.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@scom85.fr 📧
Adresse Internet: http://www.scom85.fr 🌏
Courrier électronique: gestion-dechets@paysdemortagne.fr 📧
Adresse Internet: http://www.paysdemortagne.fr/ 🌏
Courrier électronique: environnement@ccfulgent-essarts.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ccfulgent-essarts.fr/ 🌏
Courrier électronique: collecte.selective@terresdemontaigu.fr 📧
Adresse Internet: http://www.terresdemontaigu.fr/ 🌏
Courrier électronique: info@cc-paysdesherbiers.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cc-paysdesherbiers.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP). Les Documents de la consultation (DC) sont téléchargeables à l'adresse http://www.marches-securises.fr sous l'annonce Trivalis_85_20210312w2_01. Les communications et échanges d'information seront effectués exclusivement par voie électronique suivant les dispositions prévues à l'article 3 du règlement de consultation. Pour ce faire, le candidat devra indiquer sur le site une adresse électronique valide et à jour. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires sur le DCE, le candidat devra faire parvenir au plus tard dix jours avant la Date limite de réception des offres (DLRO) une demande écrite à Trivalis via le profil d'acheteur www.marches-securises.fr — Les renseignements complémentaires, y compris les modifications de détail du DCE, sont mis en ligne sur la plateforme www.marches-securises.fr au plus tard six jours avant la DLRO. La remise des candidatures et des offres se fait uniquement par voie électronique à l'adresse www.marches-securises.fr sous l'annonce Trivalis_85_20210312w2_01 suivant les dispositions prévues à l'article 8 du RC. Aucune offre papier ne sera acceptée. Les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres. La copie de sauvegarde peut être transmise à l'acheteur sur support papier ou sur support physique électronique. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli comportant la mention -copie de sauvegarde.
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Tous les lots sont passé sous la forme d'Accords-cadre (AC) conclus avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum. AC qui fixe toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre court pour une durée de quatre ans à compter de la date de notification adressée par l'acheteur au titulaire via le profil d'acheteur du syndicat. La date prévisionnelle de notification est fixée au 1.7.2021.
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Pour les lots nº 1 à nº 4, des échantillons sont à remettre selon les modalités définies à l'article 5-1 du RC.
Le financement est assuré par les contributions des collectivités adhérentes pour Trivalis et par la TEOM ou la REOM pour les autres membres du groupement. Le paiement est effectué par virement administratif à 30 jours sur demande de paiement établie en fonction des prestations réalisées.
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Le présent marché est passé par un groupement de commandes constitué entre Trivalis et ses 17 collectivités adhérentes en application des articles L. 2113-6, L. 2113-7 et R. 2191-18 du CCP. Trivalis est coordonnateur du groupement. À ce titre, il est chargé de procéder à l'ensemble de la procédure de préparation et de passation du marché. Chaque membre du groupement s'engage à exécuter le marché pour ce qui le concerne (émission des bons de commande et paiement des dépenses).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.ff 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants),
— référé contractuel (CJA, articles L.551-13 et suivants),
— recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts 🌏
Source: OJS 2021/S 081-207952 (2021-04-22)
Avis d'attribution de marché (2021-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de composteurs bois et plastiques de différents volumes et outils de brassage. Fourniture et livraison de bioseaux de différents volumes et étiquettes autocollantes. Fourniture et livraison de lombricomposteurs d'un seul volume. Fourniture, livraison et montage de composteurs collectifs de différentes tailles, d'outils de brassage et d'aménagements.
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Valeur totale du marché: 2041916.88 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-26 📅
Date de publication: 2021-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 146-386414
Se réfère à l'avis: 2021/S 081-207952
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Le présent marché est passé par un groupement de commandes constitué entre Trivalis et ses dix-sept collectivités adhérentes en application des articles L. 2113-6, L. 2113-7 et R. 2191-18 du CCP. Trivalis est coordonnateur du groupement. Chaque lot est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum ni maximum. Pour chaque lot, les montants indiqués ci-dessus s'entendent sur la durée totale du marché et sont non contractuels. Seuls les prix unitaires définis aux bordereau des prix sont contractuels et seront appliquées aux quantités réellement commandées. Dans le respect des secrets protégés par la loi et sur demande écrite préalable, l'AC 2021-m003 peut être consulté gratuitement au siège de Trivalis dont l'adresse est mentionnée ci-dessus, la date et l'heure de consultation étant préalablement communiquées par ce dernier, et/ou une copie peut être remise ou adressée par voie postale, moyennant une participation du demandeur de 0,15 EUR par copie au format A4 et 0,30 EUR par copie au format A3, et frais réels pour l'affranchissement. Les lots n Tous les lots de l'accord-cadre sont conclus pour une durée de quatre ans à compter de leur notification.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le titulaire devra assurer la fourniture, le…
… transport et le déchargement sur différents lieux de la Vendée (environ trente sites différents) de composteurs bois.
… transport et le déchargement sur différents lieux de la Vendée (environ trente sites différents) de composteurs plastiques.
… transport et le déchargement sur différents lieux de la Vendée (environ trente sites différents) de bioseaux.
… transport et le déchargement sur différents lieux de la Vendée (environ trente sites différents) de lombricomposteurs.
… transport, le déchargement et le montage sur différents lieux de la Vendée (environ trente sites différents) de composteurs collectifs.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-25 📅
Nom: Fabrique des Gavottes
Adresse postale: 3395 rue de Franche-Comté
Commune postale: Bois-d'Amont
Code postal: 39220
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 384609001 📞
Courrier électronique: info@gavottes.com 📧
Pays: Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 879972.80 EUR 💰
Nom: Quadria
Adresse postale: Parc Labory-Baudan, 68 rue Blaise-Pascal
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Téléphone: +33 557977500 📞
Courrier électronique: info@quadria.eu 📧
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 727818.48 EUR 💰
Nom: Sulo france
Adresse postale: Bâtiment B, 3 rue Garibaldi, CS 20006
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Téléphone: +33 472767796 📞
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com 📧
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 72849.60 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-28 📅
Nom: Vers la Terre
Numéro d'enregistrement national: za Les Aires - 9 rue Pierre David
Commune postale: Pézenas
Code postal: 34120
Téléphone: +33 467317523 📞
Courrier électronique: collectivites@verslaterre.fr 📧
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 9 676 EUR 💰
Nom: Compost In Situ
Adresse postale: 7 rue Louis-Blériot
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Téléphone: +33 240778521 📞
Courrier électronique: direction.nantes@compostinsitu.fr 📧
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 351 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'île de Noirmoutier
Adresse postale: Rue de la Prée du Duc
1 boulevard Lucien-Dodin, BP 337
ZAE Le Soleil-Levant, CS 63669, Givrand
Commune postale: Saint-Gilles Croix-de-Vie Cedex
Adresse postale: Hôtel de ville et d'agglomération, place du Théâtre, BP 829
2 rue Michel-Breton, ZA Sud-Est, CS 90116
Nom du pouvoir adjudicateur: Vendée grand littoral
Adresse postale: 107 avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny
Pôle environnemental du Grison Route de Monsireigne
21 rue Johannes-Gutenberg Pôle du Landreau, CS 80055 La Verrie
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Saint-Fulgent les Essarts
Adresse postale: 2 rue Jules-Verne
Nom du pouvoir adjudicateur: Terres de Montaigu — communauté de communes Montaigu-Rocheservière

Référence
Informations complémentaires
Le présent marché est passé par un groupement de commandes constitué entre Trivalis et ses dix-sept collectivités adhérentes en application des articles L. 2113-6, L. 2113-7 et R. 2191-18 du CCP. Trivalis est coordonnateur du groupement.
Chaque lot est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum ni maximum. Pour chaque lot, les montants indiqués ci-dessus s'entendent sur la durée totale du marché et sont non contractuels. Seuls les prix unitaires définis aux bordereau des prix sont contractuels et seront appliquées aux quantités réellement commandées.
Afficher plus
Dans le respect des secrets protégés par la loi et sur demande écrite préalable, l'AC 2021-m003 peut être consulté gratuitement au siège de Trivalis dont l'adresse est mentionnée ci-dessus, la date et l'heure de consultation étant préalablement communiquées par ce dernier, et/ou une copie peut être remise ou adressée par voie postale, moyennant une participation du demandeur de 0,15 EUR par copie au format A4 et 0,30 EUR par copie au format A3, et frais réels pour l'affranchissement.
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Les lots n
Tous les lots de l'accord-cadre sont conclus pour une durée de quatre ans à compter de leur notification.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants);
— Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants);
— Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo-Picasso, BP 24209
Source: OJS 2021/S 146-386414 (2021-07-26)
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Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Vendée
Fournisseurs:
Compost in situ Fabrique des Gavottes Quadria Sulo France Vers la Terre
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Citernes, réservoirs, conteneurs;... Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves... Grands conteneurs Conteneurs à déchets Services de l'administration... Services de sécurité sociale obligatoire Services de prestations