Fourniture, transport et déchargement de composteurs en bois, en plastique, de bioseaux et de lombricomposteurs. Fourniture, transport, déchargement et montage de composteurs collectifs
— fourniture et livraison de composteurs bois et plastiques de différents volumes et outils de brassage,
— fourniture et livraison de bioseaux de différents volumes et étiquettes autocollantes,
— fourniture et livraison de lombricomposteurs d'un seul volume,
— fourniture, livraison et montage de composteurs collectifs de différentes tailles, d'outils de brassage et d'aménagements.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-25.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-04-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Syndicat Trivalis
Adresse postale: 31 rue de l'Atlantique, CS 30605
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Code postal: 85015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251451451📞
Courrier électronique: contact@trivalis.fr📧
Fax: +33 251451450 📠
Région: Vendée🏙️
URL: http://www.trivalis.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté de communes de l'Île de Noirmoutier
Adresse postale: rue de la Prée du Duc
Commune postale: Noirmoutier-en-l'Île
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté de communes Océan Marais de Monts
Adresse postale: 46 place de la Paix, CS 10721
Commune postale: Saint-Jean-de-Monts Cedex
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté de communes du Pays de Saint-Gilles
Adresse postale: ZAE Le Soleil Levant — CS 63669 — Givrand
Commune postale: Saint-Gilles-Croix-de-Vie Cedex
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté de communes Vie et Boulogne
Adresse postale: 24 rue des Landes (ZA de la Gendronnière)
Commune postale: Le Poiré-sur-Vie
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: La Roche-sur-Yon Agglomération
Adresse postale: Hôtel de Ville et d'agglomération, place du Théâtre, BP 829
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté de communes Pays des Achards
Adresse postale: 2 rue Michel Breton, ZA Sud-Est, CS 90116
Commune postale: Les Achards
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Les Sables-d'Olonne Agglomération
Adresse postale: 3 avenue Carnot, BP 80391
Commune postale: Les Sables-d'Olonne Cedex
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté de communes Sud Vendée Littoral
Adresse postale: 107 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Luçon
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté de communes Pays de Mortagne
Adresse postale: 21 rue Johannes Gutenberg, Pôle du Landreau, CS 80055, La Verrie
Commune postale: Chanverrie
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté de communes Saint-Fulgent Les Essarts
Adresse postale: 2 rue Jules Verne
Commune postale: Saint-Fulgent
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Terres de Montaigu — Communauté de communes Montaigu-Rocheservière
Adresse postale: Hôtel de l'Intercommunalité, 35 avenue Villebois-Mareuil, BP 44
Commune postale: Montaigu
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté de communes du Pays des Herbiers
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet, BP 405
Commune postale: Les Herbiers
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, transport et déchargement de composteurs en bois, en plastique, de bioseaux et de lombricomposteurs. Fourniture, transport, déchargement et...”
Titre
Fourniture, transport et déchargement de composteurs en bois, en plastique, de bioseaux et de lombricomposteurs. Fourniture, transport, déchargement et montage de composteurs collectifs
2021-M003
Afficher plus
Produits/services: Conteneurs à déchets📦
Brève description:
“— fourniture et livraison de composteurs bois et plastiques de différents volumes et outils de brassage,
— fourniture et livraison de bioseaux de différents...”
Brève description
— fourniture et livraison de composteurs bois et plastiques de différents volumes et outils de brassage,
— fourniture et livraison de bioseaux de différents volumes et étiquettes autocollantes,
— fourniture et livraison de lombricomposteurs d'un seul volume,
— fourniture, livraison et montage de composteurs collectifs de différentes tailles, d'outils de brassage et d'aménagements.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 674 860 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, transport et déchargement de composteurs bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Produits/services supplémentaires: Services de prestations📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Description du marché:
“Le titulaire devra assurer le transport et le déchargement sur différents lieux de la Vendée (environ 30 sites différents).
Selon les volumes les quantités...”
Description du marché
Le titulaire devra assurer le transport et le déchargement sur différents lieux de la Vendée (environ 30 sites différents).
Selon les volumes les quantités estimatives annuelles sont les suivantes:
— 1 764 composteurs entre 300 et 400 l,
— 1 638 composteurs entre 401 et 600 l,
— 378 composteurs de plus de 601 l.
Environ 520 composteurs par an seront à transporter jusqu'à l'Île-d'Yeu et à décharger sur Port Joinville.
La valeur estimée indiquée ci-dessous est annuelle.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 291 738 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, transport et déchargement de composteurs plastiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le titulaire devra assurer le transport et le déchargement sur différents lieux de la Vendée (environ 30 sites différents).
Selon les volumes les quantités...”
Description du marché
Le titulaire devra assurer le transport et le déchargement sur différents lieux de la Vendée (environ 30 sites différents).
Selon les volumes les quantités estimatives annuelles sont les suivantes:
— 922 composteurs entre 300 et 400 l,
— 2 536 composteurs entre 401 et 600 l,
— 692 composteurs de plus de 601 l.
Environ 160 composteurs par an seront à transporter jusqu'à l'Île-d'Yeu et à décharger sur Port Joinville.
La valeur estimée indiquée ci-dessous est annuelle.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 269 782 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, transport et déchargement de bioseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le titulaire devra assurer le transport et le déchargement sur différents lieux de la Vendée (environ 30 sites différents).
Selon les volumes les quantités...”
Description du marché
Le titulaire devra assurer le transport et le déchargement sur différents lieux de la Vendée (environ 30 sites différents).
Selon les volumes les quantités estimatives annuelles sont les suivantes:
— 6 825 bioseaux entre 9 et 15 l,
— 79 bioseaux entre 15 et 25 l.
Environ 280 bioseaux par an seront à transporter jusqu'à l'Île-d'Yeu et à décharger sur Port Joinville.
La valeur estimée indiquée ci-dessous est annuelle.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 810 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, transport et déchargement de lombricomposteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le titulaire devra assurer le transport et le déchargement sur différents lieux de la Vendée (environ 30 sites différents).
La quantité estimative annuelle...”
Description du marché
Le titulaire devra assurer le transport et le déchargement sur différents lieux de la Vendée (environ 30 sites différents).
La quantité estimative annuelle est la suivante: 39 lombricomposteurs d'environ 30 l.
Environ un lombricomposteur par an sera à transporter jusqu'à l'Île-d'Yeu et à décharger sur Port Joinville.
La valeur estimée indiquée ci-dessous est annuelle.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 725 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, transport, déchargement et montage de composteurs collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le titulaire devra assurer le transport, le déchargement et le montage sur différents lieux de la Vendée (environ 30 sites différents).
Selon les volumes...”
Description du marché
Le titulaire devra assurer le transport, le déchargement et le montage sur différents lieux de la Vendée (environ 30 sites différents).
Selon les volumes les quantités estimatives annuelles sont les suivantes:
— deux composteurs collectifs entre 4 et 7 m,
— dix composteurs collectifs entre 7 et 12 m,
— deux composteurs collectifs entre 12 et 22 m.
Environ un composteur collectif par an sera à transporter jusqu'à l'Île-d'Yeu et à décharger sur Port Joinville.
La valeur estimée indiquée ci-dessous est annuelle.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 660 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat produit à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1, annexe 0-1 du règlement de consultation, afin de justifier qu'il n'entre dans aucun...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat produit à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1, annexe 0-1 du règlement de consultation, afin de justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Au titre de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle:
— une preuve de son inscription sur un registre professionnel.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat produit à l'appui de sa candidature
— la déclaration concernant son chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat produit à l'appui de sa candidature
— la déclaration concernant son chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— la preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.
Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat produit à l'appui de sa candidature:
— une liste des principaux services fournis et des principales livraisons effectuées au cours des trois (3)...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat produit à l'appui de sa candidature:
— une liste des principaux services fournis et des principales livraisons effectuées au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services (et/ou les livraisons) sont prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois (3) dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-25
12:15 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP). Les Documents de la consultation (DC) sont...”
Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP). Les Documents de la consultation (DC) sont téléchargeables à l'adresse http://www.marches-securises.fr sous l'annonce Trivalis_85_20210312w2_01. Les communications et échanges d'information seront effectués exclusivement par voie électronique suivant les dispositions prévues à l'article 3 du règlement de consultation. Pour ce faire, le candidat devra indiquer sur le site une adresse électronique valide et à jour. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires sur le DCE, le candidat devra faire parvenir au plus tard dix jours avant la Date limite de réception des offres (DLRO) une demande écrite à Trivalis via le profil d'acheteur www.marches-securises.fr — Les renseignements complémentaires, y compris les modifications de détail du DCE, sont mis en ligne sur la plateforme www.marches-securises.fr au plus tard six jours avant la DLRO. La remise des candidatures et des offres se fait uniquement par voie électronique à l'adresse www.marches-securises.fr sous l'annonce Trivalis_85_20210312w2_01 suivant les dispositions prévues à l'article 8 du RC. Aucune offre papier ne sera acceptée. Les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres. La copie de sauvegarde peut être transmise à l'acheteur sur support papier ou sur support physique électronique. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli comportant la mention -copie de sauvegarde.
Tous les lots sont passé sous la forme d'Accords-cadre (AC) conclus avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum. AC qui fixe toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre court pour une durée de quatre ans à compter de la date de notification adressée par l'acheteur au titulaire via le profil d'acheteur du syndicat. La date prévisionnelle de notification est fixée au 1.7.2021.
Pour les lots nº 1 à nº 4, des échantillons sont à remettre selon les modalités définies à l'article 5-1 du RC.
Le financement est assuré par les contributions des collectivités adhérentes pour Trivalis et par la TEOM ou la REOM pour les autres membres du groupement. Le paiement est effectué par virement administratif à 30 jours sur demande de paiement établie en fonction des prestations réalisées.
Le présent marché est passé par un groupement de commandes constitué entre Trivalis et ses 17 collectivités adhérentes en application des articles L. 2113-6, L. 2113-7 et R. 2191-18 du CCP. Trivalis est coordonnateur du groupement. À ce titre, il est chargé de procéder à l'ensemble de la procédure de préparation et de passation du marché. Chaque membre du groupement s'engage à exécuter le marché pour ce qui le concerne (émission des bons de commande et paiement des dépenses).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.ff📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants),
— référé contractuel (CJA, articles L.551-13 et suivants),
— recours en contestation de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants),
— référé contractuel (CJA, articles L.551-13 et suivants),
— recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 081-207952 (2021-04-22)
Avis d'attribution de marché (2021-07-26) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Communauté de communes de l'île de Noirmoutier
Adresse postale: Rue de la Prée du Duc
Adresse postale: 1 boulevard Lucien-Dodin, BP 337
Adresse postale: ZAE Le Soleil-Levant, CS 63669, Givrand
Commune postale: Saint-Gilles Croix-de-Vie Cedex
Adresse postale: Hôtel de ville et d'agglomération, place du Théâtre, BP 829
Adresse postale: 2 rue Michel-Breton, ZA Sud-Est, CS 90116
Nom: Vendée grand littoral
Adresse postale: 107 avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny
Adresse postale: Pôle environnemental du Grison Route de Monsireigne
Adresse postale: 21 rue Johannes-Gutenberg Pôle du Landreau, CS 80055 La Verrie
Nom: Communauté de communes Saint-Fulgent les Essarts
Adresse postale: 2 rue Jules-Verne
Nom: Terres de Montaigu — communauté de communes Montaigu-Rocheservière
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et livraison de composteurs bois et plastiques de différents volumes et outils de brassage. Fourniture et livraison de bioseaux de différents...”
Brève description
Fourniture et livraison de composteurs bois et plastiques de différents volumes et outils de brassage. Fourniture et livraison de bioseaux de différents volumes et étiquettes autocollantes. Fourniture et livraison de lombricomposteurs d'un seul volume. Fourniture, livraison et montage de composteurs collectifs de différentes tailles, d'outils de brassage et d'aménagements.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2041916.88 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le titulaire devra assurer la fourniture, le transport et le déchargement sur différents lieux de la Vendée (environ trente sites différents) de composteurs bois.”
Description du marché
Le titulaire devra assurer la fourniture, le transport et le déchargement sur différents lieux de la Vendée (environ trente sites différents) de composteurs bois.
Afficher plus
Description du marché:
“Le titulaire devra assurer la fourniture, le transport et le déchargement sur différents lieux de la Vendée (environ trente sites différents) de composteurs...”
Description du marché
Le titulaire devra assurer la fourniture, le transport et le déchargement sur différents lieux de la Vendée (environ trente sites différents) de composteurs plastiques.
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Description du marché:
“Le titulaire devra assurer la fourniture, le transport et le déchargement sur différents lieux de la Vendée (environ trente sites différents) de bioseaux.”
Description du marché:
“Le titulaire devra assurer la fourniture, le transport et le déchargement sur différents lieux de la Vendée (environ trente sites différents) de lombricomposteurs.”
Description du marché
Le titulaire devra assurer la fourniture, le transport et le déchargement sur différents lieux de la Vendée (environ trente sites différents) de lombricomposteurs.
Afficher plus
Description du marché:
“Le titulaire devra assurer la fourniture, le transport, le déchargement et le montage sur différents lieux de la Vendée (environ trente sites différents) de...”
Description du marché
Le titulaire devra assurer la fourniture, le transport, le déchargement et le montage sur différents lieux de la Vendée (environ trente sites différents) de composteurs collectifs.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 081-207952
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-M003
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture, transport et déchargement de composteurs bois
Date de conclusion du contrat: 2021-06-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Fabrique des Gavottes
Adresse postale: 3395 rue de Franche-Comté
Commune postale: Bois-d'Amont
Code postal: 39220
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 384609001📞
Courrier électronique: info@gavottes.com📧
Région: Jura🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 879972.80 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture, transport et déchargement de composteurs plastiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadria
Adresse postale: Parc Labory-Baudan, 68 rue Blaise-Pascal
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Téléphone: +33 557977500📞
Courrier électronique: info@quadria.eu📧
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 727818.48 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture, transport et déchargement de bioseaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo france
Adresse postale: Bâtiment B, 3 rue Garibaldi, CS 20006
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Téléphone: +33 472767796📞
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com📧
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72849.60 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture, transport et déchargement de lombricomposteurs
Date de conclusion du contrat: 2021-06-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Vers la Terre
Numéro d'enregistrement national: za Les Aires - 9 rue Pierre David
Commune postale: Pézenas
Code postal: 34120
Téléphone: +33 467317523📞
Courrier électronique: collectivites@verslaterre.fr📧
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 676 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture, transport, déchargement et le montage de pavillons de compostage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Compost In Situ
Adresse postale: 7 rue Louis-Blériot
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Téléphone: +33 240778521📞
Courrier électronique: direction.nantes@compostinsitu.fr📧
Région: Vendée🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 351 600 💰
“Le présent marché est passé par un groupement de commandes constitué entre Trivalis et ses dix-sept collectivités adhérentes en application des articles L....”
Le présent marché est passé par un groupement de commandes constitué entre Trivalis et ses dix-sept collectivités adhérentes en application des articles L. 2113-6, L. 2113-7 et R. 2191-18 du CCP. Trivalis est coordonnateur du groupement.
Chaque lot est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum ni maximum. Pour chaque lot, les montants indiqués ci-dessus s'entendent sur la durée totale du marché et sont non contractuels. Seuls les prix unitaires définis aux bordereau des prix sont contractuels et seront appliquées aux quantités réellement commandées.
Dans le respect des secrets protégés par la loi et sur demande écrite préalable, l'AC 2021-m003 peut être consulté gratuitement au siège de Trivalis dont l'adresse est mentionnée ci-dessus, la date et l'heure de consultation étant préalablement communiquées par ce dernier, et/ou une copie peut être remise ou adressée par voie postale, moyennant une participation du demandeur de 0,15 EUR par copie au format A4 et 0,30 EUR par copie au format A3, et frais réels pour l'affranchissement.
Les lots n 4 et n 5 ont été conclus, c'est-à-dire signés le 24.6.2021 et notifiés le 28.6.2021; les lots n 1, n 2 et n 3 ont été conclus, c'est-à-dire signés le 24.6.2021 et notifiés le 25.6.2021.
Tous les lots de l'accord-cadre sont conclus pour une durée de quatre ans à compter de leur notification.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo-Picasso, BP 24209
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants);
— Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants);
— Recours en contestation de validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants);
— Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants);
— Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 146-386414 (2021-07-26)