Fourniture et livraison en liaison froide de repas et goûters pour restauration des écoles, du centre de loisirs, établissements d'accueil de La Petite Enfance et les personnels du centre de secours
Fourniture et livraison en liaison froide de repas et goûters pour restauration des écoles, du centre de loisirs, établissements d'accueil de La Petite Enfance et les personnels du centre de secours. Relance d'une nouvelle procédure suite à la déclaration de la procédure 21fcs08 infructueuse.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-02.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison en liaison froide de repas et goûters pour restauration des écoles, du centre de loisirs, établissements d'accueil de La Petite...”
Titre
Fourniture et livraison en liaison froide de repas et goûters pour restauration des écoles, du centre de loisirs, établissements d'accueil de La Petite Enfance et les personnels du centre de secours
21fcs15/Jo
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Produits/services: Services de livraison de repas📦
Brève description:
“Fourniture et livraison en liaison froide de repas et goûters pour restauration des écoles, du centre de loisirs, établissements d'accueil de La Petite...”
Brève description
Fourniture et livraison en liaison froide de repas et goûters pour restauration des écoles, du centre de loisirs, établissements d'accueil de La Petite Enfance et les personnels du centre de secours. Relance d'une nouvelle procédure suite à la déclaration de la procédure 21fcs08 infructueuse.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison en liaison froide de repas et de goûters pour la restauration des écoles et du centre de loisirs” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de livraison de repas📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison en liaison froide de repas et de goûters pour la restauration des écoles et du centre de loisirs.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35.0
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre nutritionnelle et gustative
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 25.0
Durée de l'accord
Date de début: 2021-09-06 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'accord-cadre est conclu pour une période initiale, du 6.9.2021 au 31.12.2021. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre...”
Description des renouvellements
l'accord-cadre est conclu pour une période initiale, du 6.9.2021 au 31.12.2021. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois.
Durée de chaque période de reconduction: douze mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison en liaison froide de repas et de goûters pour la restauration des établissements d'accueil de La Petite Enfance” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison en liaison froide de repas et de goûters pour la restauration des établissements d'accueil de La Petite Enfance.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale, du 2.8.2021 au 31.12.2021. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale, du 2.8.2021 au 31.12.2021. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois.
Durée de chaque période de reconduction: douze mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison en liaison froide de repas pour le centre de secours de la ville de Port-de-Bouc” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison en liaison froide de repas pour le centre de secours de la ville de Port-de-Bouc.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale, du 1.1.2022 au 31.12.2022. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale, du 1.1.2022 au 31.12.2022. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux.
Durée de chaque période de reconduction: douze mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche...”
Liste et brève description des critères de sélection
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-02
15:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Commune de Port-de-Bouc — service «Marchés publics» — Hôtel de Ville — cours Landrivon — CS 40201 — 13528 Port-de-Bouc Cedex. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: environnement Windows.
Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Échantillons ou maquettes exigés: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons ou maquettes suivants, pour le lot 1 uniquement: une dégustation sera organisée par la ville de Port-de-Bouc. À cet effet le candidat devra fournir des échantillons. Cette dégustation aura lieu simultanément pour tous et en dehors des locaux des candidats. Les échantillons devront composer un repas entier de l'entrée au dessert. Il sera demandé le même repas à chaque candidat. Le repas demandé est le suivant:
Salade de pois chiches Gardianne de taureau/polenta Gâteau maison type marbré.
Ce repas sera livré en huit exemplaires (livraison en barquettes collectivités de quatre parts). Les échantillons seront réceptionnés au plus tard à la date et l'heure limites de réception des offres figurant en première page du présent règlement de consultation.
Lieu de livraison: restauration scolaire: École primaire des Arcades Louis Azemard — route de Saint-Mitre — 13110 Port-de-Bouc, à partir de 9h00. La dégustation sera organisée le mercredi 2.6.2021 (12h30). Numéro de la consultation: 21fcs15.
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Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 089-229320 (2021-05-03)
Avis d'attribution de marché (2021-08-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de port de bouc
Adresse postale: hôtel de Ville, Cours Landrivon
Commune postale: Port-de-Bouc Cédex
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture Et Livraison En Liaison Froide De Repas Et Gouters Pour Restauration Des écoles, Du Centre De Loisirs, établissements D'Accueil De La Petite...”
Titre
fourniture Et Livraison En Liaison Froide De Repas Et Gouters Pour Restauration Des écoles, Du Centre De Loisirs, établissements D'Accueil De La Petite Enfance Et Les Personnels Du Centre De Secours
21fcs15/Jo
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Brève description:
“fourniture Et Livraison En Liaison Froide De Repas Et Gouters Pour Restauration Des écoles, Du Centre De Loisirs, établissements D'Accueil De La Petite...”
Brève description
fourniture Et Livraison En Liaison Froide De Repas Et Gouters Pour Restauration Des écoles, Du Centre De Loisirs, établissements D'Accueil De La Petite Enfance Et Les Personnels Du Centre De SecoursRelance d'une nouvelle procédure suite à la déclaration de la procédure 21fcs08 infructueuse
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 457790.72 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison en liaison froide de repas et de goûters pour la restauration des écoles et du centre de loisirs” Description
Description du marché:
“fourniture et livraison en liaison froide de repas et de goûters pour la restauration des écoles et du centre de loisirs” Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison en liaison froide de repas et de goûters pour la restauration des établissements d'accueil de la petite enfance” Description
Description du marché:
“fourniture et livraison en liaison froide de repas et de goûters pour la restauration des établissements d'accueil de la petite enfance” Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison en liaison froide de repas pour le centre de secours de la ville de Port de Bouc” Description
Description du marché:
“fourniture et livraison en liaison froide de repas pour le centre de secours de la ville de Port de Bouc”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 089-229320
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21fcs15a
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture et livraison en liaison froide de repas et de goûters pour la restauration des écoles et du centre de loisirs”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: commune de martigues
Adresse postale: avenue Louis Sammut
Commune postale: Martigues
Code postal: 13500
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 358 706 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21fcs15b
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture et livraison en liaison froide de repas et de goûters pour la restauration des établissements d'accueil de la petite enfance” Nom et adresse du contractant
Nom: ansamble
Adresse postale: 101 boulevard de Suisse - bp 52106
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65388.72 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21fcs15c
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture et livraison en liaison froide de repas pour le centre de secours de la ville de Port de Bouc” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 696 💰
“modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi : Commune de Port de Bouc Hôtel de Ville - service Marchés Publics -...”
modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi : Commune de Port de Bouc Hôtel de Ville - service Marchés Publics - cours Landrivon 13110 Port de Bouc
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 157-416532 (2021-08-11)