Fourniture et livraison des premiers équipements professionnels pour les apprentis de la CMAR PACA (article R. 2123-1 2º du code de la commande publique)

CMAR PACA

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison des premiers équipements des apprentis en formation dans les Centres de formation d'apprentis régionaux (CFAR) de la CMAR PACA.
L'équipement comprend une mallette avec un contenu décrit dans les bordereaux de prix.
Les besoins sont décrits dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et les BPU par lot.
L'accord-cadre est décomposé en quatre (4) lots.
Les lots concernent les besoins de quatre CFAR répartis sur le territoire de la cmar paca tel que défini dans l'annexe 2 du CCTP. Le candidat devra être en mesure de répondre à l'ensemble des besoins, précisés dans les BPU et le CCTP, pour les quatre Campus.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et sans maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-09 Avis de marché
2021-10-06 Avis d'attribution de marché
2021-11-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Numéro de référence: 2021 MAPA 22 CMAR
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison des premiers équipements des apprentis en formation dans les Centres de formation d'apprentis régionaux (CFAR) de la CMAR PACA. L'équipement comprend une mallette avec un contenu décrit dans les bordereaux de prix. Les besoins sont décrits dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et les BPU par lot. L'accord-cadre est décomposé en quatre (4) lots. Les lots concernent les besoins de quatre CFAR répartis sur le territoire de la cmar paca tel que défini dans l'annexe 2 du CCTP. Le candidat devra être en mesure de répondre à l'ensemble des besoins, précisés dans les BPU et le CCTP, pour les quatre Campus. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et sans maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pédagogique 📦
Code CPV supplémentaire: Articles de quincaillerie 📦
Outils à main divers 📦
Boîtes à outils 📦
Sacoches 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Hautes-Alpes 🏙️
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cmar paca
Adresse postale: 5 boulevard Pèbre
Code postal: 13008
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.cmar-paca.fr/ 🌏
Courrier électronique: a.braastad@cmar-paca.fr 📧
Téléphone: +33 491322472 📞
URL des documents: https://cmar-paca.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://cmar-paca.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-09 📅
Date limite de soumission: 2021-09-06 📅
Date de publication: 2021-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 134-355964
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Le marché est passé selon la procédure adaptée définie aux articles R. 2123-1 à R. 2123-5 du code de la commande publique. Conformément aux dispositions de l'article R. 2123-1 2º du code de la commande publique, la CMAR use de la possibilité de recourir aux principes des petits lots. Informations complémentaires concernant les critères de jugement des offres (article 6-2 du règlement de la consultation): 1) Valeur technique: 40 % (note sur 10 coef 0,4) La valeur technique de l'offre sera appréciée au regard du cadre de réponse, des fiches techniques des équipements et des sous-critères répartis de la manière suivante par lot: — qualité technique des équipements appréciées à partir des fiches techniques fournies et des photos (robustesse, facilité d'entretien, sécurité): 25 %; — qualité de l'offre de services appréciée à partir du cadre de réponse: 15 %. La qualité de l'offre de services s'apprécie au regard du cadre de réponse remis par les candidats, comportant les engagements pris en terme de qualité de services, avec notamment la description des éléments ci-dessous. — présentation de l'entreprise: moyens humains, interlocuteur dédié, — le processus de commandes: présentation des modalités de passage et de suivi des commandes. — exécution des prestations: indication des délais et plages horaires de livraison, procédure et gestion en cas d'indisponibilité des équipements, présentation du SAV, conditionnement des équipements hors mallette, conditionnement pour la livraison, capacité de livraison. 2) Prix 60 % (note sur 10 coef 0,6) Formule de calcul: Points maxi à attribuer X (prix de l'offre la moins disante/prix de l'offre analysée) Joindre obligatoirement les BPU. Le critère prix est évalué à partir du montant total estimatif annuel [prix unitaires (TTC) multipliés par les quantités prévisionnelles mentionnées du BPU de chaque lot] valant DQE.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison des premiers équipements des apprentis en formation dans les Centres de formation d'apprentis régionaux (CFAR) de la CMAR PACA.
L'équipement comprend une mallette avec un contenu décrit dans les bordereaux de prix.
Les besoins sont décrits dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et les BPU par lot.
L'accord-cadre est décomposé en quatre (4) lots.
Les lots concernent les besoins de quatre CFAR répartis sur le territoire de la cmar paca tel que défini dans l'annexe 2 du CCTP. Le candidat devra être en mesure de répondre à l'ensemble des besoins, précisés dans les BPU et le CCTP, pour les quatre Campus.
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Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et sans maximum.
Intitulé du lot: Fleuriste
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot 1 concerne la fourniture des premiers équipements des apprentis suivant une formation CAP et BP Fleuriste pour le CFAR Campus Les Arcs (83) et le CFAR Campus d'Avignon (84). L'équipement comprend une mallette avec un contenu décrit dans le bordereau des prix. Les besoins sont décrits dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le BPU.
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Valeur estimée hors TVA: 51 803 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est passé pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa notification.
Il est reconductible trois fois pour une durée d'un (1) an.
La date anniversaire pour les reconductions sera la date de notification.
Sauf stipulation contraire expresse trois mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord-cadre est tacite.
Intitulé du lot: Maçonnerie
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot 2 concerne la fourniture des premiers équipements des apprentis suivant une formation CAP et BP Maçon et BTS Bâtiment pour le CFAR Campus de Gap (05) et le CFAR Campus de Digne-les-Bains (04). L'équipement comprend une mallette avec un contenu décrit dans le Bordereau des prix. Les besoins sont décrits dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le BPU.
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Valeur estimée hors TVA: 78 323 EUR 💰
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le lot 3 concerne la fourniture des premiers équipements des apprentis suivant une formation CAP Peintre applicateur de revêtements et BP Peintre applicateur de revêtements pour le CFAR Campus de Gap (05) et le CFAR Campus de Digne-les-Bains (04). L'équipement comprend une mallette avec un contenu décrit dans le bordereau des prix. Les besoins sont décrits dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le BPU.
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Valeur estimée hors TVA: 45 570 EUR 💰
Intitulé du lot: Petite enfance
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le lot 4 concerne la fourniture des premiers équipements des apprentis suivant une formation CAP accompagnant éducatif petite enfance pour le CFAR Campus Les Arcs (83) et le CFAR Campus de Digne-les-Bains (04). L'équipement comprend une mallette avec un contenu décrit dans le bordereau des prix. Les besoins sont décrits dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le BPU.
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Valeur estimée hors TVA: 44 130 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Cf. article 3-3 du RC et annexe 1 «Sites et coordonnées des responsables de sites» du CCTP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une déclaration de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) présentée par le candidat individuel ou par le mandataire en cas de groupement.
Pour les groupements, la justification que le mandataire est habilité à engager le groupement: cette habilitation pourra être fournie par un formulaire DC1 avec les rubriques H et G intégralement remplies et signées par chaque membre du groupement ou par un pouvoir au mandataire donné par chaque membre du groupement. Ce document devra préciser l'étendue du pouvoir, l'objet du marché et le nom du mandataire solidaire;
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— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements déclarant l'entreprise en redressement judiciaire et le dernier jugement l'habilitant à poursuivre son activité;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L.2141-7 à L. 2141 - 11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
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— les délégations de pouvoir ou délégation de signature sur le signataire des documents n'est pas le gérant.
Situation économique et financière:
Une déclaration sur le chiffre d'affaires global, et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet de l'accord-cadre au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat;
— déclaration indiquant le matériel et l'équipement dont dispose le candidat pour la bonne exécution de l'accord-cadre;
— liste des principales références effectuées en marchés publics ou privés avec indication de leur montant.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002087800240
Autre type de pouvoir adjudicateur: Chambre consulaire
Contact
Point de contact: Astrid Braastad
Adresse du profil d'acheteur: https://cmar-paca.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://cmar-paca.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le marché est passé selon la procédure adaptée définie aux articles R. 2123-1 à R. 2123-5 du code de la commande publique. Conformément aux dispositions de l'article R. 2123-1 2º du code de la commande publique, la CMAR use de la possibilité de recourir aux principes des petits lots.
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Informations complémentaires concernant les critères de jugement des offres (article 6-2 du règlement de la consultation):
1) Valeur technique: 40 % (note sur 10 coef 0,4)
La valeur technique de l'offre sera appréciée au regard du cadre de réponse, des fiches techniques des équipements et des sous-critères répartis de la manière suivante par lot:
— qualité technique des équipements appréciées à partir des fiches techniques fournies et des photos (robustesse, facilité d'entretien, sécurité): 25 %;
— qualité de l'offre de services appréciée à partir du cadre de réponse: 15 %.
La qualité de l'offre de services s'apprécie au regard du cadre de réponse remis par les candidats, comportant les engagements pris en terme de qualité de services, avec notamment la description des éléments ci-dessous.
— présentation de l'entreprise: moyens humains, interlocuteur dédié,
— le processus de commandes: présentation des modalités de passage et de suivi des commandes.
— exécution des prestations: indication des délais et plages horaires de livraison, procédure et gestion en cas d'indisponibilité des équipements, présentation du SAV, conditionnement des équipements hors mallette, conditionnement pour la livraison, capacité de livraison.
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2) Prix 60 % (note sur 10 coef 0,6)
Formule de calcul: Points maxi à attribuer X (prix de l'offre la moins disante/prix de l'offre analysée)
Joindre obligatoirement les BPU.
Le critère prix est évalué à partir du montant total estimatif annuel [prix unitaires (TTC) multipliés par les quantités prévisionnelles mentionnées du BPU de chaque lot] valant DQE.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2021/S 134-355964 (2021-07-09)
Avis d'attribution de marché (2021-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison des premiers équipements des apprentis en formation dans les Centres de Formation d'apprentis Régionaux (Cfar) de la CMAR Paca. L'Équipement comprend une mallette avec un contenu décrit dans les bordereaux de prix. Les besoins sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et les BPU par lot. L'accord-cadre est décomposé en quatre (4) lots. Les lots concernent les besoins de quatre CFAR répartis sur le territoire de la cmar paca tel que défini dans l'annexe 2 du CCTP. Le candidat devra être en mesure de répondre à l'ensemble des besoins, précisés dans les BPU et le CCTP, pour les quatre Campus. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et sans maximum
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cmar paca
Adresse postale: 5 Boulevard Pèbre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-06 📅
Date de publication: 2021-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 197-513447
Se réfère à l'avis: 2021/S 134-355964
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
le Lot 4 " Petite enfance" est déclaré sans suite pour cause d'infructuosité

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison des premiers équipements des apprentis en formation dans les Centres de Formation d'apprentis Régionaux (Cfar) de la CMAR Paca.
L'Équipement comprend une mallette avec un contenu décrit dans les bordereaux de prix.
Les besoins sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et les BPU par lot.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et sans maximum
Intitulé du lot: fleuriste
Brève description:
le Lot 1 concerne la fourniture des premiers équipements des apprentis suivant une formation CAP et BP Fleuriste pour le CFAR Campus Les Arcs (83) et le CFAR Campus d'avignon (84). L'Équipement comprend une mallette avec un contenu décrit dans le Bordereau des prix. Les besoins sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et le BPU
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Intitulé du lot: maçonnerie
Brève description:
le Lot 2 concerne la fourniture des premiers équipements des apprentis suivant une formation CAP et BP Maçon et BTS Bâtiment pour le CFAR Campus de Gap (05) et le CFAR Campus de Digne-Les-Bains (04). L'Équipement comprend une mallette avec un contenu décrit dans le Bordereau des prix. Les besoins sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et le BPU
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Intitulé du lot: peinture
Brève description:
le Lot 3 concerne la fourniture des premiers équipements des apprentis suivant une formation CAP Peintre applicateur de revêtements et BP Peintre applicateur de revêtements pour le CFAR Campus de Gap (05) et le CFAR Campus de Digne-Les-Bains (04). L'Équipement comprend une mallette avec un contenu décrit dans le Bordereau des prix. Les besoins sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et le BPU
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Intitulé du lot: petite enfance
Brève description:
le Lot 4 concerne la fourniture des premiers équipements des apprentis suivant une formation CAP accompagnant éducatif petite enfance pour le CFAR Campus Les Arcs (83) et le CFAR Campus de Digne-Les-Bains (04). L'Équipement comprend une mallette avec un contenu décrit dans le Bordereau des prix. Les besoins sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et le BPU
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
cf. Article 3-3 du RC et Annexe 1 "Sites et coordonnées des responsables de sites" du CCTP

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Astrid BRAASTAD

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille,
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2021/S 197-513447 (2021-10-06)
Avis d'attribution de marché (2021-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 104 748 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-05 📅
Date de publication: 2021-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 218-573864
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
la valeur totale du marché indiquée correspond au montant total des trois (3) lots pour toute la durée de l'accord-cadre

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-04 📅
Nom: smithers oasis
Numéro d'enregistrement national: 38834764300016
Adresse postale: mon désir
Commune postale: Saint-Martin Lalande
Code postal: 11400
Pays: France 🇫🇷
Aude 🏙️
Valeur totale du marché: 56 739 EUR 💰
Nom: trenois decamps
Numéro d'enregistrement national: 34293810700436
Adresse postale: master Park, 116 Boulevard de la Pomme
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 36 211 EUR 💰
Nom: legallais
Numéro d'enregistrement national: 56382048900182
Adresse postale: 7 rue d'atalante
Commune postale: Herouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 11 798 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2021/S 218-573864 (2021-11-05)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-de-Haute-Provence Hautes-Alpes Var Vaucluse
Fournisseurs:
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