Fourniture et livraison des premiers équipements professionnels pour les apprentis de la CMAR PACA (article R. 2123-1 2º du code de la commande publique)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison des premiers équipements des apprentis en formation dans les Centres de formation d'apprentis régionaux (CFAR) de la CMAR PACA.
L'équipement comprend une mallette avec un contenu décrit dans les bordereaux de prix.
Les besoins sont décrits dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et les BPU par lot.
L'accord-cadre est décomposé en quatre (4) lots.
Les lots concernent les besoins de quatre CFAR répartis sur le territoire de la cmar paca tel que défini dans l'annexe 2 du CCTP. Le candidat devra être en mesure de répondre à l'ensemble des besoins, précisés dans les BPU et le CCTP, pour les quatre Campus.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et sans maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison des premiers équipements professionnels pour les apprentis de la CMAR PACA (article R. 2123-1 2º du code de la commande...”
Titre
Fourniture et livraison des premiers équipements professionnels pour les apprentis de la CMAR PACA (article R. 2123-1 2º du code de la commande publique)
2021 MAPA 22 CMAR
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Produits/services: Matériel pédagogique📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison des premiers équipements des apprentis en formation dans les Centres de formation...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison des premiers équipements des apprentis en formation dans les Centres de formation d'apprentis régionaux (CFAR) de la CMAR PACA.
L'équipement comprend une mallette avec un contenu décrit dans les bordereaux de prix.
Les besoins sont décrits dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et les BPU par lot.
L'accord-cadre est décomposé en quatre (4) lots.
Les lots concernent les besoins de quatre CFAR répartis sur le territoire de la cmar paca tel que défini dans l'annexe 2 du CCTP. Le candidat devra être en mesure de répondre à l'ensemble des besoins, précisés dans les BPU et le CCTP, pour les quatre Campus.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et sans maximum.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fleuriste
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Produits/services supplémentaires: Agrafeuses📦
Produits/services supplémentaires: Bobines📦
Produits/services supplémentaires: Perles📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Cf. article 3-3 du RC et annexe 1 «Sites et coordonnées des responsables de sites» du CCTP.”
Description du marché:
“Le lot 1 concerne la fourniture des premiers équipements des apprentis suivant une formation CAP et BP Fleuriste pour le CFAR Campus Les Arcs (83) et le...”
Description du marché
Le lot 1 concerne la fourniture des premiers équipements des apprentis suivant une formation CAP et BP Fleuriste pour le CFAR Campus Les Arcs (83) et le CFAR Campus d'Avignon (84). L'équipement comprend une mallette avec un contenu décrit dans le bordereau des prix. Les besoins sont décrits dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le BPU.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 803 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est passé pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa notification.
Il est reconductible trois fois pour une durée d'un (1) an.
La date...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est passé pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa notification.
Il est reconductible trois fois pour une durée d'un (1) an.
La date anniversaire pour les reconductions sera la date de notification.
Sauf stipulation contraire expresse trois mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord-cadre est tacite.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main divers📦
Produits/services supplémentaires: Boîtes à outils📦
Produits/services supplémentaires: Vêtements de protection et de sécurité📦
Produits/services supplémentaires: Sacoches📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Description du marché:
“Le lot 2 concerne la fourniture des premiers équipements des apprentis suivant une formation CAP et BP Maçon et BTS Bâtiment pour le CFAR Campus de Gap (05)...”
Description du marché
Le lot 2 concerne la fourniture des premiers équipements des apprentis suivant une formation CAP et BP Maçon et BTS Bâtiment pour le CFAR Campus de Gap (05) et le CFAR Campus de Digne-les-Bains (04). L'équipement comprend une mallette avec un contenu décrit dans le Bordereau des prix. Les besoins sont décrits dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le BPU.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 78 323 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pinceaux de peintre en bâtiment📦
Description du marché:
“Le lot 3 concerne la fourniture des premiers équipements des apprentis suivant une formation CAP Peintre applicateur de revêtements et BP Peintre...”
Description du marché
Le lot 3 concerne la fourniture des premiers équipements des apprentis suivant une formation CAP Peintre applicateur de revêtements et BP Peintre applicateur de revêtements pour le CFAR Campus de Gap (05) et le CFAR Campus de Digne-les-Bains (04). L'équipement comprend une mallette avec un contenu décrit dans le bordereau des prix. Les besoins sont décrits dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le BPU.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 570 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petite enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Colles📦
Produits/services supplémentaires: Ciseaux📦
Description du marché:
“Le lot 4 concerne la fourniture des premiers équipements des apprentis suivant une formation CAP accompagnant éducatif petite enfance pour le CFAR Campus...”
Description du marché
Le lot 4 concerne la fourniture des premiers équipements des apprentis suivant une formation CAP accompagnant éducatif petite enfance pour le CFAR Campus Les Arcs (83) et le CFAR Campus de Digne-les-Bains (04). L'équipement comprend une mallette avec un contenu décrit dans le bordereau des prix. Les besoins sont décrits dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le BPU.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 130 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une déclaration de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) présentée par le candidat individuel ou par le mandataire en cas de groupement.
Pour les...”
Liste et brève description des conditions
— une déclaration de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) présentée par le candidat individuel ou par le mandataire en cas de groupement.
Pour les groupements, la justification que le mandataire est habilité à engager le groupement: cette habilitation pourra être fournie par un formulaire DC1 avec les rubriques H et G intégralement remplies et signées par chaque membre du groupement ou par un pouvoir au mandataire donné par chaque membre du groupement. Ce document devra préciser l'étendue du pouvoir, l'objet du marché et le nom du mandataire solidaire;
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements déclarant l'entreprise en redressement judiciaire et le dernier jugement l'habilitant à poursuivre son activité;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L.2141-7 à L. 2141 - 11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— les délégations de pouvoir ou délégation de signature sur le signataire des documents n'est pas le gérant.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration sur le chiffre d'affaires global, et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet de l'accord-cadre au cours des trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration sur le chiffre d'affaires global, et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet de l'accord-cadre au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat;
— déclaration indiquant le matériel et l'équipement dont dispose le candidat pour la bonne...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat;
— déclaration indiquant le matériel et l'équipement dont dispose le candidat pour la bonne exécution de l'accord-cadre;
— liste des principales références effectuées en marchés publics ou privés avec indication de leur montant.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le marché est passé selon la procédure adaptée définie aux articles R. 2123-1 à R. 2123-5 du code de la commande publique. Conformément aux dispositions de...”
Le marché est passé selon la procédure adaptée définie aux articles R. 2123-1 à R. 2123-5 du code de la commande publique. Conformément aux dispositions de l'article R. 2123-1 2º du code de la commande publique, la CMAR use de la possibilité de recourir aux principes des petits lots.
Informations complémentaires concernant les critères de jugement des offres (article 6-2 du règlement de la consultation):
1) Valeur technique: 40 % (note sur 10 coef 0,4)
La valeur technique de l'offre sera appréciée au regard du cadre de réponse, des fiches techniques des équipements et des sous-critères répartis de la manière suivante par lot:
— qualité technique des équipements appréciées à partir des fiches techniques fournies et des photos (robustesse, facilité d'entretien, sécurité): 25 %;
— qualité de l'offre de services appréciée à partir du cadre de réponse: 15 %.
La qualité de l'offre de services s'apprécie au regard du cadre de réponse remis par les candidats, comportant les engagements pris en terme de qualité de services, avec notamment la description des éléments ci-dessous.
— présentation de l'entreprise: moyens humains, interlocuteur dédié,
— le processus de commandes: présentation des modalités de passage et de suivi des commandes.
— exécution des prestations: indication des délais et plages horaires de livraison, procédure et gestion en cas d'indisponibilité des équipements, présentation du SAV, conditionnement des équipements hors mallette, conditionnement pour la livraison, capacité de livraison.
2) Prix 60 % (note sur 10 coef 0,6)
Formule de calcul: Points maxi à attribuer X (prix de l'offre la moins disante/prix de l'offre analysée)
Joindre obligatoirement les BPU.
Le critère prix est évalué à partir du montant total estimatif annuel [prix unitaires (TTC) multipliés par les quantités prévisionnelles mentionnées du BPU de chaque lot] valant DQE.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 134-355964 (2021-07-09)
Avis d'attribution de marché (2021-10-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cmar paca
Adresse postale: 5 Boulevard Pèbre
Personne de contact: Astrid BRAASTAD
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison des premiers equipements professionnels pour les apprentis de la cmar paca (article r. 2123-1 2° du code de la commande...”
Titre
fourniture et livraison des premiers equipements professionnels pour les apprentis de la cmar paca (article r. 2123-1 2° du code de la commande publique)
2021 MAPA 22 CMAR
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Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison des premiers équipements des apprentis en formation dans les Centres de Formation...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison des premiers équipements des apprentis en formation dans les Centres de Formation d'apprentis Régionaux (Cfar) de la CMAR Paca.
L'Équipement comprend une mallette avec un contenu décrit dans les bordereaux de prix.
Les besoins sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et les BPU par lot.
L'accord-cadre est décomposé en quatre (4) lots.
Les lots concernent les besoins de quatre CFAR répartis sur le territoire de la cmar paca tel que défini dans l'annexe 2 du CCTP. Le candidat devra être en mesure de répondre à l'ensemble des besoins, précisés dans les BPU et le CCTP, pour les quatre Campus.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et sans maximum
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fleuriste
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“cf. Article 3-3 du RC et Annexe 1 "Sites et coordonnées des responsables de sites" du CCTP”
Description du marché:
“le Lot 1 concerne la fourniture des premiers équipements des apprentis suivant une formation CAP et BP Fleuriste pour le CFAR Campus Les Arcs (83) et le...”
Description du marché
le Lot 1 concerne la fourniture des premiers équipements des apprentis suivant une formation CAP et BP Fleuriste pour le CFAR Campus Les Arcs (83) et le CFAR Campus d'avignon (84). L'Équipement comprend une mallette avec un contenu décrit dans le Bordereau des prix. Les besoins sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et le BPU
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Titre: maçonnerie
Description
Description du marché:
“le Lot 2 concerne la fourniture des premiers équipements des apprentis suivant une formation CAP et BP Maçon et BTS Bâtiment pour le CFAR Campus de Gap (05)...”
Description du marché
le Lot 2 concerne la fourniture des premiers équipements des apprentis suivant une formation CAP et BP Maçon et BTS Bâtiment pour le CFAR Campus de Gap (05) et le CFAR Campus de Digne-Les-Bains (04). L'Équipement comprend une mallette avec un contenu décrit dans le Bordereau des prix. Les besoins sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et le BPU
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: peinture
Description
Description du marché:
“le Lot 3 concerne la fourniture des premiers équipements des apprentis suivant une formation CAP Peintre applicateur de revêtements et BP Peintre...”
Description du marché
le Lot 3 concerne la fourniture des premiers équipements des apprentis suivant une formation CAP Peintre applicateur de revêtements et BP Peintre applicateur de revêtements pour le CFAR Campus de Gap (05) et le CFAR Campus de Digne-Les-Bains (04). L'Équipement comprend une mallette avec un contenu décrit dans le Bordereau des prix. Les besoins sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et le BPU
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: petite enfance
Description
Description du marché:
“le Lot 4 concerne la fourniture des premiers équipements des apprentis suivant une formation CAP accompagnant éducatif petite enfance pour le CFAR Campus...”
Description du marché
le Lot 4 concerne la fourniture des premiers équipements des apprentis suivant une formation CAP accompagnant éducatif petite enfance pour le CFAR Campus Les Arcs (83) et le CFAR Campus de Digne-Les-Bains (04). L'Équipement comprend une mallette avec un contenu décrit dans le Bordereau des prix. Les besoins sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et le BPU
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 134-355964
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021MAPA22CMAR
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: petite enfance
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Informations complémentaires
le Lot 4 " Petite enfance" est déclaré sans suite pour cause d'infructuosité
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille,
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Source: OJS 2021/S 197-513447 (2021-10-06)
Avis d'attribution de marché (2021-11-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 104 748 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fleuriste
Date de conclusion du contrat: 2021-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: smithers oasis
Numéro d'enregistrement national: 38834764300016
Adresse postale: mon désir
Commune postale: Saint-Martin Lalande
Code postal: 11400
Pays: France 🇫🇷
Région: Aude🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 739 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: maçonnerie
Nom et adresse du contractant
Nom: trenois decamps
Numéro d'enregistrement national: 34293810700436
Adresse postale: master Park, 116 Boulevard de la Pomme
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 211 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: peinture
Nom et adresse du contractant
Nom: legallais
Numéro d'enregistrement national: 56382048900182
Adresse postale: 7 rue d'atalante
Commune postale: Herouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 798 💰
“la valeur totale du marché indiquée correspond au montant total des trois (3) lots pour toute la durée de l'accord-cadre”
Source: OJS 2021/S 218-573864 (2021-11-05)