Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire, la petite enfance, les accueils de loisirs avec ou sans hébergement et les personnes âgées
Les prestations se dérouleront sur le site de chaque restaurant collectif suivant: scolaire (six sites), petite-enfance (deux sites), enfance (deux sites d'accueils de loisirs sans hébergements et un site d'accueil de loisirs avec hébergements), jeunesse (un site d'accueil de loisirs sans hébergements), sport (un site d'accueil de loisirs avec hébergements) et CCAS (un site pour le personnel municipal et les personnes âgées).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire, la petite enfance, les accueils de loisirs avec ou sans hébergement et les...”
Titre
Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire, la petite enfance, les accueils de loisirs avec ou sans hébergement et les personnes âgées
Repaschenove21asm
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Produits/services: Services de cantine et service traiteur📦
Brève description:
“Les prestations se dérouleront sur le site de chaque restaurant collectif suivant: scolaire (six sites), petite-enfance (deux sites), enfance (deux sites...”
Brève description
Les prestations se dérouleront sur le site de chaque restaurant collectif suivant: scolaire (six sites), petite-enfance (deux sites), enfance (deux sites d'accueils de loisirs sans hébergements et un site d'accueil de loisirs avec hébergements), jeunesse (un site d'accueil de loisirs sans hébergements), sport (un site d'accueil de loisirs avec hébergements) et CCAS (un site pour le personnel municipal et les personnes âgées).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de cantine et service traiteur📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations se dérouleront sur les sites scolaires, petite enfance, enfance, jeunesse, sport et CCAS — 21300 Chenôve.”
Description du marché:
“Les prestations se dérouleront sur le site de chaque restaurant collectif suivant: scolaire (six sites), petite-enfance (deux sites), enfance (deux sites...”
Description du marché
Les prestations se dérouleront sur le site de chaque restaurant collectif suivant: scolaire (six sites), petite-enfance (deux sites), enfance (deux sites d'accueils de loisirs sans hébergements et un site d'accueil de loisirs avec hébergements), jeunesse (un site d'accueil de loisirs sans hébergements), sport (un site d'accueil de loisirs avec hébergements) et CCAS (un site pour le personnel municipal et les personnes âgées).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché valable un an à compter de la notification puis renouvelable tacitement trois fois un an.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Formulaire DC1: lettre de candidature, habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Attestations fiscales et sociales à jour à une date la plus proche de celle de la remise des offres.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-19
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chenôve
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Tous les quatre ans.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ - Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum mono-attributaire de services. Marché valable un an à compter de la notification puis renouvelable tacitement trois fois un an.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours ouverts aux candidats sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);
— référé contractuel après la signature du contrat, dans les trente et un jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du même code);
— recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4.4.2014, n 358994 «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2021/S 077-197734 (2021-04-16)
Avis d'attribution de marché (2021-08-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de chenove
Adresse postale: hôtel de ville
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire, la petite enfance, les accueils de loisirs avec ou sans hébergement et les...”
Titre
fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire, la petite enfance, les accueils de loisirs avec ou sans hébergement et les personnes âgées
Repaschenove21asm
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Brève description:
“les prestations se dérouleront sur le site de chaque restaurant collectif suivant : scolaire (6 sites), petite-enfance (2 sites), enfance (2 sites...”
Brève description
les prestations se dérouleront sur le site de chaque restaurant collectif suivant : scolaire (6 sites), petite-enfance (2 sites), enfance (2 sites d'accueils de loisirs sans hébergements et 1 site d'accueil de loisirs avec hébergements), jeunesse (1 site d'accueil de loisirs sans hébergements), sport (1 site d'accueil de loisirs avec hébergements) et C.C.A.S. (1 site pour le personnel municipal et les personnes âgées)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 20.26 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les prestations se dérouleront sur les sites scolaires, petite enfance, enfance, jeunesse, sport et Ccas 21300 Chenove”
Description du marché:
“les prestations se dérouleront sur le site de chaque restaurant collectif suivant : scolaire (6 sites), petite-enfance (2 sites), enfance (2 sites...”
Description du marché
les prestations se dérouleront sur le site de chaque restaurant collectif suivant : scolaire (6 sites), petite-enfance (2 sites), enfance (2 sites d'accueils de loisirs sans hébergements et 1 site d'accueil de loisirs avec hébergements), jeunesse (1 site d'accueil de loisirs sans hébergements), sport (1 site d'accueil de loisirs avec hébergements) et C.C.A.S. (1 site pour le personnel municipal et les personnes âgées)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 077-197734
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021017
Date de conclusion du contrat: 2021-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: api Restauration
Adresse postale: 1 Rue Des Pins
Commune postale: Autechaux
Code postal: 25110
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20.26 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de JusticeAdministrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avisd'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion decelui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avisd'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Source: OJS 2021/S 159-420839 (2021-08-13)