Fourniture et livraison de matériel de conditionnement à usage unique

Ville d'Annecy

La présente consultation a pour objet l'acquisition et la livraison de matériel de conditionnement à usage unique de la Ville d'Annecy. La présente consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec montants minimaux et maximaux, passés en application de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission, par la personne publique, de bons de commande au fur et à mesure de ses besoins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-25 Avis de marché
2021-06-15 Informations complémentaires
2021-11-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Récipients pour aliments
Numéro de référence: 21ff-Cp-0364-M
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition et la livraison de matériel de conditionnement à usage unique de la Ville d'Annecy. La présente consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec montants minimaux et maximaux, passés en application de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission, par la personne publique, de bons de commande au fur et à mesure de ses besoins.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Récipients pour aliments 📦
Code CPV supplémentaire: Récipients pour aliments 📦
Sacs d'emballage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-25 📅
Date limite de soumission: 2021-06-30 📅
Date de publication: 2021-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 102-266714
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Montant minimal annuel: 30 000,00 EUR HT. Montant maximal annuel: 60 000,00 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Barquettes gastronormes
Numéro du lot: 1
Brève description: Barquettes gastronormes.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Les accords-cadres sont conclus pour une première période d'une année à compter de leur date de notification. Ils pourront être reconduit tacitement, à trois reprises, pour une nouvelle période de douze mois sauf décision contraire de la personne publique adressée au minimum trois mois avant l'expiration de chaque période, par courrier électronique ou lettre recommandée avec accusé de réception.
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Informations complémentaires:
Montant minimal annuel: 30 000,00 EUR HT.
Montant maximal annuel: 60 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Pots à liquides
Numéro du lot: 2
Brève description: Pots à liquides.
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel: 10 000,00 EUR HT.
Montant maximal annuel: 30 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Sacs cabas
Numéro du lot: 3
Brève description: Sacs cabas.
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel: 15 000,00 EUR HT.
Montant maximal annuel: 32 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Raviers réception
Numéro du lot: 4
Brève description: Raviers réception.
Informations complémentaires:
Montant minimal annuel: 3 000,00 EUR HT.
Montant maximal annuel: 10 000,00 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Capacité technique et professionnelle:
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste des échantillons à fournir ainsi que leur quantité est mentionnée dans le bordereau des prix unitaires pour chaque lot. Ils sont à livrer à la Cuisine d'Annecy, 105 avenue de France, 74000 à Annecy, entre 7h00 et 11h30, avant la date limite de remise des offres.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Annecy.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des fournitures
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matières de protection de l'environnement
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
Source: OJS 2021/S 102-266714 (2021-05-25)
Informations complémentaires (2021-06-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs d'emballage 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-15 📅
Date limite de soumission: 2021-07-15 📅
Date de publication: 2021-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 117-306075
Se réfère à l'avis: 2021/S 102-266714
Numéro JO-S: 117
Source: OJS 2021/S 117-306075 (2021-06-15)
Avis d'attribution de marché (2021-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet l'acquisition et la livraison de matériel de conditionnement à usage unique de la Ville d'annecy.La présente consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 du code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec montants minimum et maximum, passés en application de l'article R.2162-2 du code de la commande publique.Il donnera lieu à l'émission, par la Personne Publique, de bons de commande au fur et à mesure de ses besoins
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Valeur totale du marché: 528 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'annecy
Adresse postale: esplanade de l'hôtel-de-ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-04 📅
Date de publication: 2021-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 217-571185
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
montant minimum annuel : 30 000,00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 60 000,00 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: barquettes gastronormes
Brève description: barquettes gastronormes
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 30 000,00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 60 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: pots à liquides
Brève description: pots à liquides
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 10 000,00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 30 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: sacs cabas
Brève description: sacs cabas
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 15 000,00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 32 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: raviers réception
Brève description: raviers réception
Informations complémentaires:
montant minimum annuel : 3 000,00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 10 000,00 euro(s) (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-08 📅
Nom: rescaset Concept
Adresse postale: 2521 Route Du Tram
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
12 000 EUR 💰
Nom: firplast
Adresse postale: 4 Rue De Provence
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 128 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2

Référence
Informations complémentaires
les documents des marchés sont consultables à la Direction de la commande publique au27 rue de la paix 74000 AnnecyLes marchés ont une durée de 12 mois à compter de leur date de notification et ils pourront être tacitement reconduits par période de 12 mois dans la limite de 3 reconductions annuelles.Les montants des lots renseignés s'entendent pour toute la durée du marché, reconduction comprise.Dates de signature :Lot 1 5/10/21lot 2 5/10/21lot 3 5/10/21lot 4 5/10/21
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
Source: OJS 2021/S 217-571185 (2021-11-04)