Fourniture et livraison de denrées en 20 lots sur quatre ANS

Commune de Brignoles

Ce marché est destiné à la restauration scolaire.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sous la forme d'un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal de commande par lot, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le marché commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à douze mois dans la limite du montant maximal d'engagement prévu.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-14 Avis de marché
2021-02-03 Informations complémentaires
2021-02-08 Informations complémentaires
2021-08-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:
Ce marché est destiné à la restauration scolaire. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sous la forme d'un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal de commande par lot, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le marché commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à douze mois dans la limite du montant maximal d'engagement prévu.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Viandes diverses 📦
Poisson congelé 📦
Légumes congelés 📦
Produits surgelés 📦
Pâtes alimentaires non cuites 📦
Viande 📦
Dindes 📦
Charcuterie 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Fruits, fruits à coque ou écorces de fruits confits au sucre 📦
Produits laitiers 📦
Fromages 📦
Pain 📦
Aliments en conserve 📦
Denrées sèches 📦
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Brignoles
Adresse postale: direction de la commande publique — 45 ter rue Docteur Barbaroux — BP 307
Code postal: 83177
Commune postale: Brignoles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-brignoles.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@brignoles.fr 📧
Téléphone: +33 494862212 📞
URL des documents: http://www.marches.securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-14 📅
Date limite de soumission: 2021-02-15 📅
Date de publication: 2021-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 012-024312
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consultation: gratuitement sur le site: www.marches-securises.fr Conditions de remise des offres: conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les offres devront obligatoirement être envoyées par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr (aux conditions indiquées dans le règlement de la consultation). Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: accord-cadre conclu avec un prestataire unique ou avec des prestataires groupés conjoints dont le mandataire sera solidaire (souhaités). Modalités de financement: Fonds propres.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché est destiné à la restauration scolaire.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sous la forme d'un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal de commande par lot, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le marché commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à douze mois dans la limite du montant maximal d'engagement prévu.
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Valeur totale estimée: 2 012 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes surgelées
Numéro du lot: 01
Brève description:
Fourniture de viandes surgelées pour la restauration scolaire.
Montant maximal annuel: 26 000 EUR HT.
Montant maximal pour les années 2021 à 2025: 104 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est renouvelable trois fois par reconduction expresse pour une période de douze mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois.
Intitulé du lot: Produits de la mer surgelés
Numéro du lot: 02
Brève description:
Fourniture de produits de la mer surgelés pour la restauration scolaire.
Montant maximal annuel: 38 000 EUR HT.
Montant maximal pour les années 2021 à 2025: 152 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes et pommes de terre surgelés
Numéro du lot: 03
Brève description:
Fourniture de légumes et de pommes de terre surgelés pour la restauration scolaire.
Montant maximal annuel: 22 000 EUR HT.
Montant maximal pour les années 2021 à 2025: 88 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Préparations alimentaires composites surgelées
Numéro du lot: 04
Brève description:
Fourniture de préparations alimentaires composites surgelées pour la restauration scolaire.
Montant maximal annuel: 14 000 EUR HT.
Montant maximal pour les années 2021 à 2025: 56 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pâtes fraîches
Numéro du lot: 05
Brève description:
Fourniture de pâtes fraîches pour la restauration scolaire.
Montant maximal annuel: 2 000 EUR HT.
Montant maximal pour les années 2021 à 2025: 8 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes fraîches
Numéro du lot: 06
Brève description:
Fourniture de viandes fraîches pour la restauration scolaire.
Montant maximal annuel: 64 000 EUR HT.
Montant maximal pour les années 2021 à 2025: 256 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 256 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande et charcuterie de dinde fraîche.
Numéro du lot: 07
Brève description:
Fourniture de viandes et charcuteries de dinde fraîche pour la restauration scolaire.
Montant maximal annuel: 10 000 EUR HT.
Montant maximal pour les années 2021 à 2025: 40 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie et viandes cuites
Numéro du lot: 08
Brève description:
Fourniture de charcuteries et viandes cuites pour la restauration scolaire.
Montant maximal annuel: 16 000 EUR HT.
Montant maximal pour les années 2021 à 2025: 64 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poissons frais.
Numéro du lot: 09
Brève description:
Fourniture de poissons frais pour la restauration scolaire.
Montant maximal annuel: 6 000 EUR HT.
Montant maximal pour les années 2021 à 2025: 24 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes
Numéro du lot: 10
Brève description:
Fourniture de fruits et légumes pour la restauration scolaire.
Montant maximal annuel: 30 000 EUR HT.
Montant maximal pour les années 2021 à 2025: 120 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles
Numéro du lot: 11
Brève description:
Fourniture de produits laitiers et avicoles pour la restauration scolaire.
Montant maximal annuel: 35 000 EUR HT.
Montant maximal pour les années 2021 à 2025 : 140 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fromages
Numéro du lot: 12
Brève description:
Fourniture de fromages pour la restauration scolaire.
Montant maximal annuel: 44 000 EUR HT.
Montant maximal pour les années 2021 à 2025: 176 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 176 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pain et viennoiseries
Numéro du lot: 13
Brève description: Fourniture de pain et viennoiseries pour la restauration scolaire.
Intitulé du lot: Épicerie — conserves
Numéro du lot: 14
Brève description:
Fourniture de produits d'épicerie et de conserves pour la restauration scolaire.
Montant maximal annuel: 40 000 EUR HT.
Montant maximal pour les années 2021 à 2025: 160 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie — condiments — féculents — produits déshydratés
Numéro du lot: 15
Brève description: Fourniture de produits d'épicerie, condiments, féculents, produits déshydratés.
Intitulé du lot: Biscuits
Numéro du lot: 16
Brève description: Fourniture de biscuits pour la restauration scolaire.
Intitulé du lot: Produits surgelés bio
Numéro du lot: 17
Brève description:
Fourniture de produits surgelés bio pour la restauration scolaire.
Montant maximal annuel: 20 000 EUR HT.
Montant maximal pour les années 2021 à 2025: 80 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles bio
Numéro du lot: 18
Brève description: Fourniture de produits laitiers et avicoles bio pour la restauration scolaire.
Intitulé du lot: Épicerie bio
Numéro du lot: 19
Brève description: Fourniture de produits d'épicerie BIO pour la restauration scolaire.
Intitulé du lot: Fruits et légumes bio
Numéro du lot: 20
Brève description: Fourniture de fruits et légumes bio pour la restauration scolaire.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Brignoles.
Brignoles

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra en particulier fournir:
— imprimé CERFA DC1 joint au DCE ou téléchargeable https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat à compléter);
— imprimé CERFA DC2 joint au DCE ou téléchargeable https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat à compléter);
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— attestation sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6; L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (dater et signer la déclaration sur l'honneur jointe au Dossier de consultation des entreprises (DCE));
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— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail (si DC1 non produit);
— s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public.
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NB: Conformément aux dispositions de l'article R. 2143-13 du code de la commande publique entré en vigueur le 1.4.2019, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peut obtenir directement par le biais:
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1) d'un système électronique de mise à disposition d'informations, administré par un organisme officiel à condition que l'accès à celui-ci soit gratuit et, le cas échéant, que figurent dans le dossier de candidature, toutes les informations nécessaires sa consultation;
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2) d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature, toutes les informations nécessaires à sa consultation et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qui ont déjà été transmis au service acheteur concerné lors d'une précédente consultation et qui demeurent valables, même si celui-ci ne l'a pas expressément prévu.
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Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou rubrique F1 de l'imprimé DC2.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures livrées et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations, si possible, du destinataire prouvant les prestations de services ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique;
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— certificat établi par un service chargé du contrôle de la qualité et habilité à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes ou tout autre document prouvant la prise de mesures équivalentes de garantie de la qualité.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: Brignoles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brignoles service restauration collective
Numéro d'enregistrement national: amel LENCIONI
Adresse postale: cuisine Jean Jaurès — avenue Maréchal Foch
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Point de contact: Mme Amel Lencioni
Téléphone: +33 649230619 📞
Courrier électronique: srs@brignoles.fr 📧
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consultation: gratuitement sur le site: www.marches-securises.fr
Conditions de remise des offres: conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les offres devront obligatoirement être envoyées par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr (aux conditions indiquées dans le règlement de la consultation).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: accord-cadre conclu avec un prestataire unique ou avec des prestataires groupés conjoints dont le mandataire sera solidaire (souhaités).
Modalités de financement: Fonds propres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché): articles L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative;
— recours pour excès de pouvoir (deux mois à compter des décisions de rejet);
— recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat);
— recours contractuel: articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative;
— référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat: articles L. 521-1 à L. 521-4 du code de justice administrative;
— le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Source: OJS 2021/S 012-024312 (2021-01-14)
Informations complémentaires (2021-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sous la forme d'un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique Le marché commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à douze mois dans la limite du montant maximum d'engagement prévu pour chaque lot. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse pour une période de douze mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Préparations alimentaires 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique — 45 ter rue Docteur Barbaroux — BP 307

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-03 📅
Date limite de soumission: 2021-03-05 📅
Date de publication: 2021-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 026-064196
Se réfère à l'avis: 2021/S 012-024312
Numéro JO-S: 26

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sous la forme d'un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique Le marché commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à douze mois dans la limite du montant maximum d'engagement prévu pour chaque lot.
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Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse pour une période de douze mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois.
Source: OJS 2021/S 026-064196 (2021-02-03)
Informations complémentaires (2021-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sous la forme d'un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal de commande par lot, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le marché commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à douze mois dans la limite du montant maximal d'engagement prévu pour chacun des lots. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse pour une période de douze mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois.
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-08 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-072994
Numéro JO-S: 30

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sous la forme d'un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal de commande par lot, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le marché commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à douze mois dans la limite du montant maximal d'engagement prévu pour chacun des lots.
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Source: OJS 2021/S 030-072994 (2021-02-08)
Avis d'attribution de marché (2021-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
il s'agit d'un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d'un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique Le marché commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d'engagement prévu pour chacun des lots. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois.
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Valeur totale du marché: 2 012 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Brignoles
Adresse postale: direction de la commande publique - 45 ter rue docteur Barbaroux - bP 307

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-27 📅
Date de publication: 2021-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 169-441874
Numéro JO-S: 169

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
il s'agit d'un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d'un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique Le marché commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d'engagement prévu pour chacun des lots.
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Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois.
Intitulé du lot: viandes surgelées
Brève description: achat de viandes surgelées pour la restauration scolaire
Intitulé du lot: produits de la mer surgelés
Brève description: achat de produits de la mer surgelés pour la restauration scolaire
Intitulé du lot: légumes et pommes de terre surgelés
Brève description: achat de légumes et pommes de terre surgelées pour la restauration scolaire
Intitulé du lot: préparations alimentaires composites surgelées
Brève description:
achat de préparations alimentaires composites surgelées pour la restauration scolaire
Intitulé du lot: pâtes fraîches
Brève description: achat de pâtes fraîches pour la restaurations scolaire
Intitulé du lot: viandes fraîches
Brève description: achat de viandes fraîches pour la restauration scolaire
Intitulé du lot: viande et charcuterie de dinde fraîche.
Brève description: achat de viande et charcuterie de dinde fraîche pour la restauration scolaire
Intitulé du lot: charcuterie et viandes cuites
Brève description: achat de charcuterie et viandes cuites pour la restauration scolaire
Intitulé du lot: poissons frais.
Brève description: achat de poissons frais pour la restauration scolaire
Intitulé du lot: fruits et légumes
Brève description: achat de fruits et légumes pour la restauration scolaire
Intitulé du lot: produits laitiers et avicoles
Brève description: achat de produits laitiers et avicoles pour la restauration scolaire
Intitulé du lot: fromages
Brève description: achat de fromages pour la restauration scolaire
Intitulé du lot: pain et viennoiseries
Brève description: achat de pain et viennoiseries pour la restauration scolaire
Intitulé du lot: épicerie - conserves
Brève description: achat de produits d'épicerie et conserves pour la restauration scolaire
Intitulé du lot: epicerie - condiments - féculents - produits déshydratés
Brève description:
achat de produits d'épicerie, de condiments, de féculents et de produits déshydratés pour la restauration scolaire
Intitulé du lot: biscuits
Brève description: achat de biscuits pour la restauration scolaire
Intitulé du lot: produits surgelés BIO
Brève description: achat de produits surgelés BIO pour la restauration scolaire
Intitulé du lot: produits laitiers et avicoles BIO
Brève description: achat de produits laitiers et avicoles BIO pour la restauration scolaire
Intitulé du lot: epicerie BIO
Brève description: achat de produits d'épicerie BIO pour la restauration scolaire
Intitulé du lot: fruits et légumes BIO
Brève description: achat de fruits et légumes BIO pour la restauration scolaire
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: brignoles

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité des fournitures

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-09 📅
Nom: passion froid groupe POMONA
Commune postale: Aix-en-Provence
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 104 000 EUR 💰
Nom: pro a pro
Commune postale: Miramas
Valeur totale du marché: 152 000 EUR 💰
88 000 EUR 💰
56 000 EUR 💰
Nom: felix potin
Commune postale: Brignoles
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Nom: charveron
Commune postale: Saint-Jean-de-Soudain
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 256 000 EUR 💰
Nom: lerda
Commune postale: Le Muy
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: sysco
Commune postale: Velaux
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
Nom: terreazur
Commune postale: Toulon
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
176 000 EUR 💰
Nom: lafitau
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Nom: naturdis
Commune postale: Grasse
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
7
1
5
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Jean Racine - bP 40510
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative.
- Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet).
- Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat).
- Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative.
- Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative.
- Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Source: OJS 2021/S 169-441874 (2021-08-27)
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Région:
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Fournisseurs:
charveron Felix Potin lafitau Lerda Naturdis Passion Froid groupe Pomona Pro à Pro Sysco Terreazur
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles, de la chasse et de la pêche Poissons, crustacés et produits aquatiques Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Volaille Volaille fraîche Dindes Viandes diverses