Avis de marché (2021-03-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“M. le président du conseil départemental des AM, direction générale adjointe pour les ressources et les moyens, direction des achats et de la logistique,...”
Adresse postale
M. le président du conseil départemental des AM, direction générale adjointe pour les ressources et les moyens, direction des achats et de la logistique, service des marchés, Cadam, 147 boulevard du Mercantour, BP 3007, bâtiment Cheiron, bureau 471
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins du département
21S0023”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins du département décomposé en douze lots.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 060 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: Épicerie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre reconductible trois fois par reconduction expresse, par périodes de douze mois et pour le même montant maximal, pour une durée maximale de 48 mois.”
Description des renouvellements
Accord-cadre reconductible trois fois par reconduction expresse, par périodes de douze mois et pour le même montant maximal, pour une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Accord-cadre reconductible trois fois par reconduction expresse, par périodes de douze mois et pour le même montant maximal, pour une durée maximale de 48 mois.”
Description des options
Accord-cadre reconductible trois fois par reconduction expresse, par périodes de douze mois et pour le même montant maximal, pour une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximal annuel: 200 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Surgelés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel 150 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché: Boissons.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre reconductible trois fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois et pour le même montant maximal, pour une durée maximale de 48 mois.” Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 30 000 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche et charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: Viande fraîche et charcuterie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximal de 150 000 EUR HT.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Beurre, œuf, fromage, produits laitiers et avicoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Beurre, œuf, fromage, produits laitiers et avicoles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 85 000 EUR HT.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes, produits de saison pour les besoins de l'école départementale d'Auron” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché:
“Fruits et légumes, produits de saison pour les besoins de l'école départementale d'Auron.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes, produits de saison pour les besoins de l'école départementale de la Colmiane” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fruits et légumes, produits de saison pour les besoins de l'école départementale de la Colmiane.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes, produits de saison pour les besoins de l'école départementales de Valberg” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fruits et légumes, produits de saison pour les besoins de l'école départementales de Valberg.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes, produits de saison pour les besoins des services départementaux — zone littoral et Cadam” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Fruits et légumes, produits de saison pour les besoins des services départementaux — zone littoral et Cadam.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre reconductible trois fois par reconduction expresse, par périodes de douze mois et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de 48 mois.”
Description des renouvellements
Accord-cadre reconductible trois fois par reconduction expresse, par périodes de douze mois et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre reconductible trois fois par reconduction expresse, par périodes de douze mois et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de 48 mois.”
Description des options
Accord-cadre reconductible trois fois par reconduction expresse, par périodes de douze mois et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 20 000 EUR HT.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Boulangerie, viennoiserie et pâtisserie pour les besoins de l'école départementale d'Auron” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Description du marché:
“Boulangerie, viennoiserie et pâtisserie pour les besoins de l'école départementale d'Auron.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 10 000 EUR HT.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Boulangerie, viennoiserie et pâtisserie pour les besoins de l'école départementale de la Colmiane” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Boulangerie, viennoiserie et pâtisserie pour les besoins de l'école départementale de la Colmiane.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Boulangerie, viennoiserie et pâtisserie pour les besoins des services départementaux — zone littoral et Cadam” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Boulangerie, viennoiserie et pâtisserie pour les besoins des services départementaux — zone littoral et Cadam.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque...”
Liste et brève description des conditions
Formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L.2141-5 du code de la commande publique; déclare être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-12
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-13
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les...”
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres peuvent être doublées par une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention «Copie de sauvegarde» envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des offres, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF à résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant, sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation.
La remise des plis concernant les lots 1 à 9 et 12 est conditionnée à la remise de catalogues. Une dégustation pour le lot 12 est prévue.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 489978602 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 053-132895 (2021-03-12)