Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison D'Objets PUBLICITAIRES
CCIV2021OBJETSPUB
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur la fourniture d'objets publicitaires marqués au nom de la CCI du Var”
Valeur estimée hors TVA: EUR 190 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ecriture
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Stylos à bille📦
Produits/services supplémentaires: Crayons📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“tous les articles figurant au CCTP sont demandés avec insertion de logos ou inscriptions sous forme de sérigraphie ou transfert ou broderie ou incrustation...”
Description du marché
tous les articles figurant au CCTP sont demandés avec insertion de logos ou inscriptions sous forme de sérigraphie ou transfert ou broderie ou incrustation ou gravure laser. Fourniture notamment de stylos bille basique et moderne boite de crayons, parure de stylo prestige
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre mono-attributaire s'exécutera par l'émission de bons de commande et/ou de marchés subséquents dans la limite des montants suivants...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre mono-attributaire s'exécutera par l'émission de bons de commande et/ou de marchés subséquents dans la limite des montants suivants sur la durée totale de l'accord-cadre, lot no1 :Sans seuil minimumseuil maximum : 80 000 euro(s) Ht/ 4 ans
tous les articles figurant au CCTP sont demandés avec insertion de logos ou inscriptions sous forme de sérigraphie ou transfert ou broderie ou incrustation ou gravure laser. Fourniture notamment de clés USB, marque page, porte document, cahier de note
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Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre mono-attributaire s'exécutera par l'émission de bons de commande et/ou de marchés subséquents dans la limite des montants suivants...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre mono-attributaire s'exécutera par l'émission de bons de commande et/ou de marchés subséquents dans la limite des montants suivants sur la durée totale de l'accord-cadre, lot no2 :Sans seuil minimumseuil maximum : 80 000 euro(s) Ht/ 4 ans
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Sacoches📦
Produits/services supplémentaires: Bagages, sellerie, sacs et sachets📦
Description du marché:
“tous les articles figurant au CCTP sont demandés avec insertion de logos ou inscriptions sous forme de sérigraphie ou transfert ou broderie ou incrustation...”
Description du marché
tous les articles figurant au CCTP sont demandés avec insertion de logos ou inscriptions sous forme de sérigraphie ou transfert ou broderie ou incrustation ou gravure laser. Fourniture notamment de porte clés, sac séminaire, porte passeport, sacoche affaire
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Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre mono-attributaire s'exécutera par l'émission de bons de commande et/ou de marchés subséquents dans la limite des montants suivants...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre mono-attributaire s'exécutera par l'émission de bons de commande et/ou de marchés subséquents dans la limite des montants suivants sur la durée totale de l'accord-cadre, lot no3 :Sans seuil minimumseuil maximum : 90 000 euro(s) Ht/ 4 ans
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: loisirs / Art de Vivre
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Savon📦
Produits/services supplémentaires: Tasses et verres📦
Produits/services supplémentaires: Sacs de sports📦
Description du marché:
“tous les articles figurant au CCTP sont demandés avec insertion de logos ou inscriptions sous forme de sérigraphie ou transfert ou broderie ou incrustation...”
Description du marché
tous les articles figurant au CCTP sont demandés avec insertion de logos ou inscriptions sous forme de sérigraphie ou transfert ou broderie ou incrustation ou gravure laser. Fourniture notamment de mug, savons, bouteille, chope isotherme, sac de plage, coffret boules de pétanque
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Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre mono-attributaire s'exécutera par l'émission de bons de commande et/ou de marchés subséquents dans la limite des montants suivants...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre mono-attributaire s'exécutera par l'émission de bons de commande et/ou de marchés subséquents dans la limite des montants suivants sur la durée totale de l'accord-cadre, lot no4 :Sans seuil minimumseuil maximum : 100 000 euro(s) Ht/ 4 ans
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: textiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Parapluies📦
Produits/services supplémentaires: Articles d'habillement📦
Description du marché:
“tous les articles figurant au CCTP sont demandés avec insertion de logos ou inscriptions sous forme de sérigraphie ou transfert/flocageou broderie....”
Description du marché
tous les articles figurant au CCTP sont demandés avec insertion de logos ou inscriptions sous forme de sérigraphie ou transfert/flocageou broderie. Fourniture notamment de casquette, drap de plage, coupe vent, parapluie golf, polo, tee shirt
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Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre mono-attributaire s'exécutera par l'émission de bons de commande et/ou de marchés subséquents dans la limite des montants suivants...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre mono-attributaire s'exécutera par l'émission de bons de commande et/ou de marchés subséquents dans la limite des montants suivants sur la durée totale de l'accord-cadre, lot no5 :Sans seuil minimumseuil maximum : 50 000 euro(s) Ht/ 4 ans
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-09
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: au terme du présent maarché
Informations complémentaires
“la consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire pour partie : -à bons de commande en application des articles R.2162-13 à R.2162-14 du code de...”
la consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire pour partie : -à bons de commande en application des articles R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique-à marchés subséquents passé en application des articles R.2162-2 et R.2162-7 à R.2162-9 du code de la commande publique.Les marchés subséquents passés sur le fondement de l'accord-cadre seront à bons de commande, en application des articles R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre sera conclu à compter de la réception par le titulaire de sa notification pour une durée de 48 mois.Le mode de règlement est le virement bancaire. Le paiement des sommes dues interviendra sur présentation d'une facture, selon les modalités définies au CCAP, dans un délai de 30 jours. Les modalités de financement du marché sont définies au CCAP et s'exécutent conformément aux prescriptions des articles R.2191-3 à R.2192-36 du code de la commande publique. Le candidat pourra bénéficier d'une avance de conformément à l'article R.2191-7 du code précité, sauf s'il stipule expressément sa renonciation sur l'acte d'engagement. Aucune retenue de garantie ne sera appliquée. Le marché est financé sur fonds propres, pour les projets européens par le biais de subventions. Les prix du marché sont révisables. Cession ou nantissement du marché possible.Pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères pondérés comme suit :1- critère Prix : jugé au regard du Montant total HT porté au DQE, 60 points sur 100.2 - la valeur technique sera appréciée au regard des sous-critères suivants :-Qualité fonctionnelle et esthétique des produits proposés au regard de la qualité des matériaux matières utilisées, résistance, durabilité, modernité des formes et élégance et raffinement des présentations notamment leur conditionnement, jugée au travers des échantillons et des fiches techniques, 15 points sur 100.-qualité dumarquage en fonction des supports, 10 points sur 100.-l'organisation mise en oeuvre pour satisfaire le besoin de la commande jusqu'à la livraison dans le respect des délais, 15 points sur 100. Il est demandé aux candidats de remettre des échantillons
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Nom: tribunal Administratif de Toulon,
Adresse postale: 5 rue Racine - cs40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 449427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 449427989 📠
URL: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 152-404095 (2021-08-04)
Avis d'attribution de marché (2022-01-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité fonctionnelle et esthétique des produits proposés au regard de la qualité des matériaux matières utilisées, résistance, durabilité, modernité des...”
Critère de qualité (nom)
Qualité fonctionnelle et esthétique des produits proposés au regard de la qualité des matériaux matières utilisées, résistance, durabilité, modernité des formes et élégance et raffinement des présen
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Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité du marquage en fonction des supports.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“L'organisation mise en oeuvre pour satisfaire le besoin de la commande jusqu'à la livraison dans le respect des délais.”
Critère de coût (nom): Prix : jugé au regard du Montant total HT porté au DQE
Critère de coût (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 152-404095
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: ecriture
Date de conclusion du contrat: 2021-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: igep
Adresse postale: 161 rue du Trône
Commune postale: Bruxelles
Code postal: 1050
Pays: Belgique 🇧🇪
Région: Région de Bruxelles-Capitale/Brussels Hoofdstedelijk Gewest 🏙️
URL: http://www.igep.eu🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: bureau
Date de conclusion du contrat: 2021-11-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: jordenen Agence de la Ciotat
Adresse postale: 94 avenue de la Sariette - zI Athelia II
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13600
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://jordenen.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: utilitaires
Date de conclusion du contrat: 2021-12-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: jordenen agence de la Ciotat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: loisirs / arts de vivre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: textiles
Date de conclusion du contrat: 2021-12-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: jordenen
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
“la consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire pour partie :-à bons de commande en application des articles R.2162-13 à R.2162-14 du code de...”
la consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire pour partie :-à bons de commande en application des articles R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique.-à marchés subséquents passé en application des articles R.2162-2 et R.2162-7 à R.2162-9 du code de la commande publique.Les marchés subséquents passés sur le fondement de l'accord-cadre seront à bons de commande, en application des articles R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre sera conclu à compter de la réception par le titulaire de sa notification pour une durée de 48 mois.Le présent accord-cadre mono-attributaire s'exécutera par l'émission de bons de commande et/ou de marchés subséquents dans la limite des montants suivants sur la durée totale de l'accord-cadre : Lot no1 : Sans seuil minimum - seuil maximum : 80 000 euro(s) Ht/ 4 ans.Lot no2 : Sans seuil minimum - seuil maximum : 80 000 euro(s) Ht/ 4 ans.Lot no3 : Sans seuil minimum - seuil maximum : 90 000 euro(s) Ht/ 4 ans.Lot no4 : Sans seuil minimum - seuil maximum : 100 000 euro(s) Ht/ 4 ans.Lot no5 : Sans seuil minimum - seuil maximum : 50 000 euro(s) Ht/ 4 ans
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Source: OJS 2022/S 008-015485 (2022-01-07)