Fourniture et installation volières pour Primates non humains (PNH)

CNRS délégation Provence et Corse

Le présent marché a pour objet la fourniture et l’installation de volières pour Primates Non Humains (PNH), de l'animalerie PNH du Centre de primatologie de la méditerranée du CNRS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bionox

Qui ?

• CNRS délégation Provence et Corse

Qu'est-ce que c'est ?

• Structures et pièces › Structures diverses

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-10	Avis de marché
2021-03-16	Informations complémentaires
2021-06-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Structures diverses
Numéro de référence: 2020-023
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture et l’installation de volières pour Primates Non Humains (PNH), de l'animalerie PNH du Centre de primatologie de la méditerranée du CNRS.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Structures diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Provence et Corse
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier
Code postal: 13402
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.provence-corse.cnrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: appel.offres@dr12.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 491164624/4014 📞
Fax: +33 491164216 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-10 📅
Date limite de soumission: 2021-03-17 📅
Date de publication: 2021-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 031-076601
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
La réunion d'ouverture des plis n'est pas une réunion publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture et l’installation de volières pour Primats non humains (PNH), pour animalerie PNH pour le compte du Centre de primatologie de la méditerranée du CNRS.

Durée de l'accord: 8 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CNRS — CPM — UMS2018 — 31 chemin Joseph Aiguier — 13009 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat;

— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, etc.);

— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Liste et description succincte des critères de sélection:

— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat;

— une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent marché est passé sous la forme de marché à tranches en application des articles R. 2113-4, R. 2113-5 et R. 2113-6 du code de la commande publique. Le délai d'affermissement de la tranche optionnelle est de 18 mois à compter de la date de notification de la tranche ferme.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: CNRS – délégation Provence et Corse — service financier et comptable — pôle achats et opérations immobilières — 31 chemin Joseph Aiguier — CS 70 071 — 13402 Marseille Cedex 09.
Informations complémentaires: La réunion d'ouverture des plis n'est pas une réunion publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 30 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180089013 01724
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique et technologique (EPST)
Contact
Point de contact: Anne-Marie Damico, Claude Musacchia
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le DCE est disponible sur la plateforme dématérialisée «https://www.marches-publics.gouv.fr/».

Le présent marché est passé selon l’appel d’offres ouvert, en application des articles R. 2161-2 et R. 2161-4 du code de la commande publique 2019.

Le marché prendra effet à compter de sa date de notification.

Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.

La date et l'heure d'ouverture des plis sont données de manière prévisionnelle.

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures

Conflit d’intérêts:

De manière qu'il ne puisse se trouver en situation de conflit d'intérêts à l'occasion de l'exécution du marché, objet de la présente consultation, chaque soumissionnaire s'engage à avertir sans délai le l’établissement s’il se trouve en situation de détenir un marché portant sur des prestations qui entreraient, directement ou indirectement, dans le champ de la présente consultation. Le cas échéant, le soumissionnaire peut néanmoins candidater au marché, objet de la présente procédure, à condition qu'il apporte la preuve à l'Etablissement qu'il ne dispose d'aucun avantage de nature à fausser la concurrence et à constituer une rupture d'égalité avec les autres candidats.

Dans ces conditions, et dans l'hypothèse où les éléments d'information fournis par le candidat ne s'avéreraient pas suffisamment convaincants pour l’établissement, sa candidature sera rejetée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé…

… précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6D u code de justice administrative.

… contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L. 551-13 à L.551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.

Source: OJS 2021/S 031-076601 (2021-02-10)

Informations complémentaires (2021-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture et l’installation de volières pour Primates non humains (PNH), de l'animalerie PNH du centre de primatologie de la Méditerranée du CNRS.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-16 📅
Date limite de soumission: 2021-03-24 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-137354
Se réfère à l'avis: 2021/S 031-076601
Numéro JO-S: 55
Source: OJS 2021/S 055-137354 (2021-03-16)

Avis d'attribution de marché (2021-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture et l’installation de volières pour Primates non humains (PNH), de l'animalerie PNH du Centre de primatologie de la méditerranée du CNRS.

Valeur totale du marché: 358 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-01 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-280031
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

La date de signature du marché est le 11.5.2021 et la date de notification du marché au titulaire est le 12.5.2021. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (au numéro +33 491164216 ou à l'adresse électronique générique:appel.offres@dr12.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-12 📅
Nom: Bionox
Numéro d'enregistrement national: 39873331100037
Adresse postale: 37 chemin des Entrepreneurs — ZA de BoisVert
Commune postale: Épercieux-Saint-Paul
Code postal: 42110
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 358 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

La date de signature du marché est le 11.5.2021 et la date de notification du marché au titulaire est le 12.5.2021.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (au numéro +33 491164216 ou à l'adresse électronique générique:appel.offres@dr12.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— les candidats ont la possibilité d'introduire un référé…

… précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative;

… contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.

Source: OJS 2021/S 107-280031 (2021-06-01)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Produits structurels (>20)

Structures et pièces structurelles (14)

Produits structurels et pièces structurelles, à l'exception des bâtiments préfabriqués (7)

Structures et pièces (5)

Structures diverses (3)