Le présent marché a pour objet la fourniture et l’installation de volières pour Primates Non Humains (PNH), de l'animalerie PNH du Centre de primatologie de la méditerranée du CNRS.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et installation volières pour Primates non humains (PNH)
2020-023
Produits/services: Structures diverses📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et l’installation de volières pour Primates Non Humains (PNH), de l'animalerie PNH du Centre de primatologie de...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture et l’installation de volières pour Primates Non Humains (PNH), de l'animalerie PNH du Centre de primatologie de la méditerranée du CNRS.
1️⃣
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CNRS — CPM — UMS2018 — 31 chemin Joseph Aiguier — 13009 Marseille.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et l’installation de volières pour Primats non humains (PNH), pour animalerie PNH pour le compte du Centre de...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture et l’installation de volières pour Primats non humains (PNH), pour animalerie PNH pour le compte du Centre de primatologie de la méditerranée du CNRS.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 30 %
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat;
— les pouvoirs de la...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat;
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, etc.);
— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection:
— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection:
— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat;
— une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché est passé sous la forme de marché à tranches en application des articles R. 2113-4, R. 2113-5 et R. 2113-6 du code de la commande...”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent marché est passé sous la forme de marché à tranches en application des articles R. 2113-4, R. 2113-5 et R. 2113-6 du code de la commande publique. Le délai d'affermissement de la tranche optionnelle est de 18 mois à compter de la date de notification de la tranche ferme.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-18
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“CNRS – délégation Provence et Corse — service financier et comptable — pôle achats et opérations immobilières — 31 chemin Joseph Aiguier — CS 70 071 — 13402...”
Conditions d'ouverture des offres (lieu)
CNRS – délégation Provence et Corse — service financier et comptable — pôle achats et opérations immobilières — 31 chemin Joseph Aiguier — CS 70 071 — 13402 Marseille Cedex 09.
Afficher plus
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La réunion d'ouverture des plis n'est pas une réunion publique.
“Le DCE est disponible sur la plateforme dématérialisée «https://www.marches-publics.gouv.fr/».
Le présent marché est passé selon l’appel d’offres ouvert, en...”
Le DCE est disponible sur la plateforme dématérialisée «https://www.marches-publics.gouv.fr/».
Le présent marché est passé selon l’appel d’offres ouvert, en application des articles R. 2161-2 et R. 2161-4 du code de la commande publique 2019.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification.
Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La date et l'heure d'ouverture des plis sont données de manière prévisionnelle.
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures
Conflit d’intérêts:
De manière qu'il ne puisse se trouver en situation de conflit d'intérêts à l'occasion de l'exécution du marché, objet de la présente consultation, chaque soumissionnaire s'engage à avertir sans délai le l’établissement s’il se trouve en situation de détenir un marché portant sur des prestations qui entreraient, directement ou indirectement, dans le champ de la présente consultation. Le cas échéant, le soumissionnaire peut néanmoins candidater au marché, objet de la présente procédure, à condition qu'il apporte la preuve à l'Etablissement qu'il ne dispose d'aucun avantage de nature à fausser la concurrence et à constituer une rupture d'égalité avec les autres candidats.
Dans ces conditions, et dans l'hypothèse où les éléments d'information fournis par le candidat ne s'avéreraient pas suffisamment convaincants pour l’établissement, sa candidature sera rejetée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6D u code de justice administrative.
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L. 551-13 à L.551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2021/S 031-076601 (2021-02-10)
Informations complémentaires (2021-03-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et l’installation de volières pour Primates non humains (PNH), de l'animalerie PNH du centre de primatologie de...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture et l’installation de volières pour Primates non humains (PNH), de l'animalerie PNH du centre de primatologie de la Méditerranée du CNRS.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 031-076601
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-03-17 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-24 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2021/S 055-137354 (2021-03-16)
Avis d'attribution de marché (2021-06-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et l’installation de volières pour Primates non humains (PNH), de l'animalerie PNH du Centre de primatologie de...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture et l’installation de volières pour Primates non humains (PNH), de l'animalerie PNH du Centre de primatologie de la méditerranée du CNRS.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 358 500 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 031-076601
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2024306
Titre: Fourniture et installation volières pour Primates non humains (PNH)
Date de conclusion du contrat: 2021-05-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bionox
Numéro d'enregistrement national: 39873331100037
Adresse postale: 37 chemin des Entrepreneurs — ZA de BoisVert
Commune postale: Épercieux-Saint-Paul
Code postal: 42110
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 358 500 💰
“La date de signature du marché est le 11.5.2021 et la date de notification du marché au titulaire est le 12.5.2021.
Le présent avis d'attribution correspond...”
La date de signature du marché est le 11.5.2021 et la date de notification du marché au titulaire est le 12.5.2021.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (au numéro +33 491164216 ou à l'adresse électronique générique:appel.offres@dr12.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative;
— les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2021/S 107-280031 (2021-06-01)