la présente consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.La consultation donnera lieu à la conclusion de plusieurs accords-cadres mono attributaires à bons de commandes, traités à prix unitaires.L'ensemble des accords-cadres sera conclu sans montant minimum et avec des montants maximum selon les lots.Le présent accord-cadre est conclu à partir du 1er février 2022 pour une durée de 1 an renouvelable tacitement 3 fois un an, sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans. A défaut de notification avant cette date, le marché prendra effet dès sa notification
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de végétaux pour la Ville de Courbevoie
21s0070
Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Brève description:
“la présente consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la...”
Brève description
la présente consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.La consultation donnera lieu à la conclusion de plusieurs accords-cadres mono attributaires à bons de commandes, traités à prix unitaires.L'ensemble des accords-cadres sera conclu sans montant minimum et avec des montants maximum selon les lots.Le présent accord-cadre est conclu à partir du 1er février 2022 pour une durée de 1 an renouvelable tacitement 3 fois un an, sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans. A défaut de notification avant cette date, le marché prendra effet dès sa notification
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“l'Accord-Cadre à bons de commande sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est renouvelable trois fois un an tacitement sans dépasser la durée totale de 4 ans”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de vivaces en godets ou conteneurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre à bons de commande sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 56 000 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de plantes à massifs pour fleurissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre à bons de commande sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bulbes et tubercules
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre à bons de commande sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de chrysanthèmes et de plantes automnales
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre à bons de commande sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 7 000 euro(s) (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de plantes vertes et fleuries pour décorations
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre à bons de commande sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 35 000 euro(s) (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de végétaux locaux zone bassin parisien Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre à bons de commande sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) (H.T.).”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de végétaux pour décorations évènementielles
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société.- Un justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce,...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société.- Un justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant (Kbis).- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-17
12:01 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): courbevoie
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-courbevoie.fr -Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le DCE, correspondre avec l'acheteur et déposer leur pli sur le profil acheteur de la Ville par le lien suivant : https://www.ville-courbevoie.fr/715/marches-publics.htmLes documents à remettre au titre de la candidature et au titre de l'offre sont respectivement énumérés aux articles 5.1.1. Et 5.1.2. Du règlement de la consultation.Les critères de jugement des offres sont définis à l'article 6-2 du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles : Préfecture de la région...”
Nom
comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles : Préfecture de la région île-de-france/préfecture de Paris
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 225-589637
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2021-12-17 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-12-31 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date : le 17/12/21 à 12h01lieu : Courbevoie
Nouvelle valeur
Texte: date : le 31/12/21 à 12h01lieu : Courbevoie
Source: OJS 2021/S 235-617553 (2021-11-30)
Avis d'attribution de marché (2022-04-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 892 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 225-589637
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21s0070
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture d'arbres
Date de conclusion du contrat: 2022-02-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: pepinieres Guillot Bourne Ii
Adresse postale: 190 Route Des Pepinieres
Commune postale: Jarcieu
Code postal: 38270
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture d'arbustes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: pepinieres Franciliennes
Adresse postale: 50 Route de Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de vivaces en godets ou conteneurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: barrault
Adresse postale: le Morteron
Commune postale: La Possonnière
Code postal: 49170
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 224 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de plantes à massifs pour fleurissement
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture de bulbes et tubercules
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: verver Export
Adresse postale: hasselaarsweg 30
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 1704 Dx
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Nederland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fourniture de chrysanthèmes et de plantes automnales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: scea Fanfelle-Gaussens
Adresse postale: 43 Rue Eugene Daure
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fourniture de plantes vertes et fleuries pour décorations
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: horti-Flandre
Adresse postale: case 1 Bat Pole Fleurs
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: fourniture de végétaux locaux zone bassin parisien Nord
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: location de végétaux pour décorations évènementielles
“le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris par télécopie uniquement, auprès du...”
le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris par télécopie uniquement, auprès du service de la Commande Publique (Fax : 01.71.05.73.40) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect du secret industriel et commercial et qu'elle ne s'oppose pas à l'intérêt public ou à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques
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Source: OJS 2022/S 070-184263 (2022-04-05)