Fourniture de produits chimiques pour Eaux Sud Pays d'Auge
CA Lisieux Normandie
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec un maximum. Date de début de l'accord-cadre: 1.4.2021 (lots 1 et 2) et 6.6.2021 (lot 3).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Kemira
- • Lhoist France Ouest
- • Snf
- • Halogénures métalliques › Chlorures › Chlorure ferrique
- • Pierre calcaire et gypse › Chaux
- • Produits chimiques pour l'industrie du pétrole et du gaz › Agents floculants
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-02-09 | Avis de marché |
| 2021-06-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Numéro de référence: 21-005
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Code CPV supplémentaire: Chlorure ferrique 📦
Chaux 📦
Agents floculants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Lisieux Normandie
Adresse postale: 6 rue d'Alençon
Code postal: 14106
Commune postale: Lisieux
Contact
Adresse Internet: http://lisieux-normandie.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@agglo-lisieux.fr 📧
Téléphone: +33 231616600 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-09 📅
Date limite de soumission: 2021-03-15 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-072024
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Échantillons exigés.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chlorure ferrique 40 %
Numéro du lot: 1
Brève description: Maximum annuel 16 000 EUR HT soit 64 000 EUR HT sur la durée du marché.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductions annuelles tacites/maximum quatre ans.
Informations complémentaires: Échantillons exigés.
Intitulé du lot: Chaux vive broyée 0,2 mm
Numéro du lot: 2
Brève description: Maximum 40 000 EUR HT/an soit 160 000 EUR HT sur la durée du marché.
Intitulé du lot: Polymère floculant
Numéro du lot: 3
Brève description: Maximum 30 000 EUR HT par an, soit 120 000 EUR HT sur la durée du marché.
Informations complémentaires: Essais prévus, voir annexe au RC.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Lisieux.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006953200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Lisieux Normandie
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 030-072024 (2021-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Numéro de référence: 21-005
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec un maximum. Date de début de l'accord-cadre: 1.4.2021 (lots 1 et 2) et 6.6.2021 (lot 3).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Code CPV supplémentaire: Chlorure ferrique 📦
Chaux 📦
Agents floculants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Lisieux Normandie
Adresse postale: 6 rue d'Alençon
Code postal: 14106
Commune postale: Lisieux
Contact
Adresse Internet: http://lisieux-normandie.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@agglo-lisieux.fr 📧
Téléphone: +33 231616600 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-09 📅
Date limite de soumission: 2021-03-15 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-072024
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Échantillons exigés.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chlorure ferrique 40 %
Numéro du lot: 1
Brève description: Maximum annuel 16 000 EUR HT soit 64 000 EUR HT sur la durée du marché.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductions annuelles tacites/maximum quatre ans.
Informations complémentaires: Échantillons exigés.
Intitulé du lot: Chaux vive broyée 0,2 mm
Numéro du lot: 2
Brève description: Maximum 40 000 EUR HT/an soit 160 000 EUR HT sur la durée du marché.
Intitulé du lot: Polymère floculant
Numéro du lot: 3
Brève description: Maximum 30 000 EUR HT par an, soit 120 000 EUR HT sur la durée du marché.
Informations complémentaires: Essais prévus, voir annexe au RC.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Eaux Sud Pays d'Auge, route de Deauville, 189 boulevard Herbet Fournet, 14100 Lisieux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— déclaration du candidat concernant le chiffre d'affaires global ainsi que la part de celui-ci consacré aux prestations de services objets du marché pour les trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— le candidat indique l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Lisieux.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006953200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Lisieux Normandie
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Des échantillons devront être fournies (lots 1 et 2) et des essais seront réalisés (lot 3) conformément aux modalités prévues dans le RC.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994).
Avis d'attribution de marché (2021-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 344 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-25 📅
Date de publication: 2021-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 124-328096
Se réfère à l'avis: 2021/S 030-072024
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Échantillons éxigés.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Max annuel 16 000 EUR HT, soit 64 000 EUR HT sur la durée du marché.
Informations complémentaires: Échantillons éxigés.
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-18 📅
Nom: Kemira
Adresse postale: route de Mothern
Commune postale: Lauterbourg
Code postal: 67630
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
Nom: Lhoist France Ouest
Adresse postale: 15 rue Henri Dagallier
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Snf
Adresse postale: ZAC de Milieux
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42160
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2021/S 124-328096 (2021-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 344 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-25 📅
Date de publication: 2021-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 124-328096
Se réfère à l'avis: 2021/S 030-072024
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Échantillons éxigés.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Max annuel 16 000 EUR HT, soit 64 000 EUR HT sur la durée du marché.
Informations complémentaires: Échantillons éxigés.
Brève description:
Max 40 000 EUR HT/an soit 160 000 EUR HT sur la durée du marché.
Max 30 000 EUR HT par an, soit 120 000 EUR HT sur la durée du marché.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-18 📅
Nom: Kemira
Adresse postale: route de Mothern
Commune postale: Lauterbourg
Code postal: 67630
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
Nom: Lhoist France Ouest
Adresse postale: 15 rue Henri Dagallier
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Snf
Adresse postale: ZAC de Milieux
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42160
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2021/S 124-328096 (2021-06-25)
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