Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec un maximum. Date de début de l'accord-cadre: 1.4.2021 (lots 1 et 2) et 6.6.2021 (lot 3).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits chimiques pour Eaux Sud Pays d'Auge
21-005
Produits/services: Produits chimiques organiques et inorganiques de base📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec un maximum. Date de début de l'accord-cadre: 1.4.2021 (lots 1 et 2) et 6.6.2021 (lot 3).”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec un maximum. Date de début de l'accord-cadre: 1.4.2021 (lots 1 et 2) et 6.6.2021 (lot 3).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chlorure ferrique 40 %
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chlorure ferrique📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Eaux Sud Pays d'Auge, route de Deauville, 189 boulevard Herbet Fournet, 14100 Lisieux.”
Description du marché: Maximum annuel 16 000 EUR HT soit 64 000 EUR HT sur la durée du marché.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductions annuelles tacites/maximum quatre ans.
Informations complémentaires: Échantillons exigés.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaux vive broyée 0,2 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Chaux📦
Description du marché: Maximum 40 000 EUR HT/an soit 160 000 EUR HT sur la durée du marché.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Polymère floculant
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Agents floculants📦
Description du marché: Maximum 30 000 EUR HT par an, soit 120 000 EUR HT sur la durée du marché.
Informations complémentaires: Essais prévus, voir annexe au RC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration du candidat concernant le chiffre d'affaires global ainsi que la part de celui-ci consacré aux prestations de services objets du marché pour...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration du candidat concernant le chiffre d'affaires global ainsi que la part de celui-ci consacré aux prestations de services objets du marché pour les trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— le candidat indique l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-15
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lisieux.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Des échantillons devront être fournies (lots 1 et 2) et des essais seront réalisés (lot 3) conformément aux modalités prévues dans le RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 030-072024 (2021-02-09)
Avis d'attribution de marché (2021-06-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits chimiques pour Eaux Sud Pays d'auge
21-005
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 344 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Max annuel 16 000 EUR HT, soit 64 000 EUR HT sur la durée du marché.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Échantillons éxigés.
Description du marché: Max 40 000 EUR HT/an soit 160 000 EUR HT sur la durée du marché.
Description du marché: Max 30 000 EUR HT par an, soit 120 000 EUR HT sur la durée du marché.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 030-072024
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21m039
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Chlorure ferrique 40 %
Date de conclusion du contrat: 2021-05-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Kemira
Adresse postale: route de Mothern
Commune postale: Lauterbourg
Code postal: 67630
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21m040
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Chaux vive broyée 0,2 mm
Nom et adresse du contractant
Nom: Lhoist France Ouest
Adresse postale: 15 rue Henri Dagallier
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21m041
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Polymère floculant
Nom et adresse du contractant
Nom: Snf
Adresse postale: ZAC de Milieux
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42160
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Source: OJS 2021/S 124-328096 (2021-06-25)