Fourniture de polymères pour les stations d'épuration

CA Vienne Condrieu

Fourniture de polymère nécessaire pour les deux stations d'épuration exploitées par Vienne Condrieu Agglomération: station d'épuration de Vienne Sud (281, route du Barrage, 38121, Reventin-Vaugris) et station d'épuration de Chasse-sur-Rhône (2405, avenue Frédéric Mistral, 38670, Chasse-sur-Rhône). Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Kemira
• Snf

Qui ?

• CA Vienne Condrieu

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-07	Avis de marché
2021-07-06	Informations complémentaires
2021-11-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de traitement des boues
Numéro de référence: 21vca23
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de traitement des boues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement des boues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Vienne Condrieu
Adresse postale: Espace Saint-Germain — bâtiment Antarès, 30 avenue Général Leclerc
Code postal: 38200
Commune postale: Vienne
Contact
Adresse Internet: https://www.vienne-condrieu-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 427878001 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-07 📅
Date limite de soumission: 2021-07-09 📅
Date de publication: 2021-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 112-291348
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Chaque candidat souhaitant remettre une offre devra obligatoirement procéder à des essais de laboratoire et industriels sur des échantillons de boue de la station d'épuration correspondant au lot auquel il répond. Prise de rendez-vous obligatoire selon les modalités prévus à l'article 5.2 du RC.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Épaississement des boues biologiques de la STEU de Vienne Sud (125 000 Eq hab)
Numéro du lot: 1
Brève description: Épaississement des boues biologiques de la STEU de Vienne Sud (125 000 Eq hab).
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de l'ordre de service prescrivant de débuter l'exécution des prestations. Reconduction tacite possible trois fois un an. Durée maximale toutes périodes confondues de quatre ans.

Intitulé du lot: Déshydratation des boues digérées de la STEU de Vienne Sud (125 000 Eq hab)
Numéro du lot: 2
Brève description: Déshydratation des boues digérées de la STEU de Vienne Sud (125 000 Eq hab).
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Déshydratation des boues de Chasse-sur-Rhône (19 000 Eq hab)
Numéro du lot: 3
Brève description: Déshydratation des boues de Chasse-sur-Rhône (19 000 Eq hab).
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Les prestations sont réglées par les prix unitaires révisables du bordereau des prix. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres de Vienne Condrieu Agglomération. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007701400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 112-291348 (2021-06-07)

Informations complémentaires (2021-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de polymère nécessaire pour les deux stations d'épuration exploitées par Vienne Condrieu Agglomération: station d'épuration de Vienne Sud (281 route du Barrage, 38121 Reventin-Vaugris) et station d'épuration de Chasse-sur-Rhône (2405 avenue Frédéric Mistral, 38670 Chasse-sur-Rhône). Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec maximum passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Vienne Condrieu

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-06 📅
Date limite de soumission: 2021-07-19 📅
Date de publication: 2021-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 131-346772
Se réfère à l'avis: 2021/S 112-291348
Numéro JO-S: 131
Source: OJS 2021/S 131-346772 (2021-07-06)

Avis d'attribution de marché (2021-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de polymère nécessaire pour les 2 stations d'épuration exploitées par Vienne Condrieu Agglomération : Station d'épuration de Vienne Sud (281, route du barrage, 38121, Reventin-Vaugris) et station d'épuration de Chasse-Sur-Rhône (2405, avenue Frédéric Mistral, 38670, Chasse-Sur-Rhone).Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique

Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ca vienne condrieu
Adresse postale: espace Saint Germain - bâtiment Antarès, 30 Avenue Général Leclerc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-03 📅
Date de publication: 2021-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 216-568337
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande (3 lots) avec montants maximum pour une durée de 1 an reconductibles 3 fois 1 an

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: epaississement des boues biologiques de la Steu de Vienne Sud (125 000 Eq hab)
Brève description: epaississement des boues biologiques de la Steu de Vienne Sud (125 000 Eq hab)
Intitulé du lot: déshydratation des boues digérées de la Steu de Vienne Sud (125 000 Eq hab)
Brève description: déshydratation des boues digérées de la Steu de Vienne Sud (125 000 Eq hab)
Intitulé du lot: déshydratation des boues de Chasse-Sur-Rhône (19 000 Eq hab)
Brève description: déshydratation des boues de Chasse-Sur-Rhône (19 000 Eq hab)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-20 📅
Nom: snf
Adresse postale: zac de Milieux
Commune postale: Andrézieux Bouthéon
Code postal: 42160
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: kemira
Adresse postale: route De Mothern
Commune postale: Lauterbourg
Code postal: 67630
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2021/S 216-568337 (2021-11-03)

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