Fourniture de polymère nécessaire pour les deux stations d'épuration exploitées par Vienne Condrieu Agglomération: station d'épuration de Vienne Sud (281, route du Barrage, 38121, Reventin-Vaugris) et station d'épuration de Chasse-sur-Rhône (2405, avenue Frédéric Mistral, 38670, Chasse-sur-Rhône). Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de polymères pour les stations d'épuration
21vca23
Produits/services: Équipement de traitement des boues📦
Brève description:
“Fourniture de polymère nécessaire pour les deux stations d'épuration exploitées par Vienne Condrieu Agglomération: station d'épuration de Vienne Sud (281,...”
Brève description
Fourniture de polymère nécessaire pour les deux stations d'épuration exploitées par Vienne Condrieu Agglomération: station d'épuration de Vienne Sud (281, route du Barrage, 38121, Reventin-Vaugris) et station d'épuration de Chasse-sur-Rhône (2405, avenue Frédéric Mistral, 38670, Chasse-sur-Rhône). Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épaississement des boues biologiques de la STEU de Vienne Sud (125 000 Eq hab)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement des boues📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: Épaississement des boues biologiques de la STEU de Vienne Sud (125 000 Eq hab).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de l'ordre de service prescrivant de débuter l'exécution des prestations....”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de l'ordre de service prescrivant de débuter l'exécution des prestations. Reconduction tacite possible trois fois un an. Durée maximale toutes périodes confondues de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Déshydratation des boues digérées de la STEU de Vienne Sud (125 000 Eq hab)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Déshydratation des boues digérées de la STEU de Vienne Sud (125 000 Eq hab).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Déshydratation des boues de Chasse-sur-Rhône (19 000 Eq hab)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Déshydratation des boues de Chasse-sur-Rhône (19 000 Eq hab).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et dans...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Les prestations sont réglées par les prix unitaires révisables du bordereau des prix. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres de Vienne Condrieu Agglomération. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-09
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Chaque candidat souhaitant remettre une offre devra obligatoirement procéder à des essais de laboratoire et industriels sur des échantillons de boue de la station d'épuration correspondant au lot auquel il répond. Prise de rendez-vous obligatoire selon les modalités prévus à l'article 5.2 du RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 112-291348 (2021-06-07)
Informations complémentaires (2021-07-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Vienne Condrieu
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de polymère nécessaire pour les deux stations d'épuration exploitées par Vienne Condrieu Agglomération: station d'épuration de Vienne Sud (281...”
Brève description
Fourniture de polymère nécessaire pour les deux stations d'épuration exploitées par Vienne Condrieu Agglomération: station d'épuration de Vienne Sud (281 route du Barrage, 38121 Reventin-Vaugris) et station d'épuration de Chasse-sur-Rhône (2405 avenue Frédéric Mistral, 38670 Chasse-sur-Rhône). Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec maximum passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 112-291348
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-07-09 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-19 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-07-09 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-19 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2021/S 131-346772 (2021-07-06)
Avis d'attribution de marché (2021-11-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ca vienne condrieu
Adresse postale: espace Saint Germain - bâtiment Antarès, 30 Avenue Général Leclerc
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture De Polymeres Pour Les Stations D'Epuration
21vca23
Brève description:
“fourniture de polymère nécessaire pour les 2 stations d'épuration exploitées par Vienne Condrieu Agglomération : Station d'épuration de Vienne Sud (281,...”
Brève description
fourniture de polymère nécessaire pour les 2 stations d'épuration exploitées par Vienne Condrieu Agglomération : Station d'épuration de Vienne Sud (281, route du barrage, 38121, Reventin-Vaugris) et station d'épuration de Chasse-Sur-Rhône (2405, avenue Frédéric Mistral, 38670, Chasse-Sur-Rhone).Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: epaississement des boues biologiques de la Steu de Vienne Sud (125 000 Eq hab)
Description
Description du marché: epaississement des boues biologiques de la Steu de Vienne Sud (125 000 Eq hab)
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: déshydratation des boues digérées de la Steu de Vienne Sud (125 000 Eq hab)
Description
Description du marché: déshydratation des boues digérées de la Steu de Vienne Sud (125 000 Eq hab)
Champ d'application du marché
Titre: déshydratation des boues de Chasse-Sur-Rhône (19 000 Eq hab)
Description
Description du marché: déshydratation des boues de Chasse-Sur-Rhône (19 000 Eq hab)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 112-291348
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M21-099
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: epaississement des boues biologiques de la Steu de Vienne Sud (125 000 Eq hab)
Date de conclusion du contrat: 2021-10-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: snf
Adresse postale: zac de Milieux
Commune postale: Andrézieux Bouthéon
Code postal: 42160
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M21-100
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: déshydratation des boues digérées de la Steu de Vienne Sud (125 000 Eq hab)
Nom et adresse du contractant
Nom: kemira
Adresse postale: route De Mothern
Commune postale: Lauterbourg
Code postal: 67630
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M21-101
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: déshydratation des boues de Chasse-Sur-Rhône (19 000 Eq hab)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“accord cadre à bons de commande (3 lots) avec montants maximum pour une durée de 1 an reconductibles 3 fois 1 an” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 216-568337 (2021-11-03)