La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuils maximums annuels, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et maintenance sur les matériels et les équipements des Espaces verts de la Commune de La Hague
2021-056-Cl-G40”
Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la...”
Brève description
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuils maximums annuels, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels et équipements de la marque Wolf
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché: Matériels et équipements de la marque Wolf.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et d'exécution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu à compter du 28.7.2021, ou de la date de notification si celle-ci intervient après le 28.7.2021. Le marché pourra être reconduit par...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu à compter du 28.7.2021, ou de la date de notification si celle-ci intervient après le 28.7.2021. Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de douze mois dans la limite de trois fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant la fin de chaque période.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 3 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels et équipements de la marque Etesia
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Matériels et équipements de la marque Etesia.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 8 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels et équipements de la marque John Deere
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Matériels et équipements de la marque John Deere.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 13 000 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels et équipements de la marque Iseki
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Matériels et équipements de la marque Iseki.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels et équipements de la marque Kubota
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Matériels et équipements de la marque Kubota.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels et équipements de la marque Kioti
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Matériels et équipements de la marque Kioti.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels et équipements de la marque Foton
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Matériels et équipements de la marque Foton.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 5 000 EUR HT.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels et équipements de la marque Husqvarna
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Matériels et équipements de la marque Husqvarna.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels et équipements de la marque Eliet
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Matériels et équipements de la marque Eliet.
Informations complémentaires:
“Accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 2 000 EUR HT.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels et équipements de la marque Cochet
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Matériels et équipements de la marque Cochet.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 30 000 EUR HT.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels et équipements de la marque Grillo
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Matériels et équipements de la marque Grillo.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels et équipements de la marque Gianni
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Matériels et équipements de la marque Gianni.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels et équipements de la marque Shindaiwa-Ppk
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Matériels et équipements de la marque Shindaiwa-Ppk.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 6 000 EUR HT.”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels et équipements de la marque Stihl
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Matériels et équipements de la marque Stihl.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels et équipements de la marque Pellenc
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Matériels et équipements de la marque Pellenc.
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de douze mois dans la limite de...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de douze mois dans la limite de trois fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant la fin de chaque période.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 2 000 EUR HT.”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels et équipements de la marque Echo
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Matériels et équipements de la marque Echo.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels et équipements pour l'entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Matériels et équipements pour l'entretien des espaces verts.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels et équipements pour l'entretien des sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Matériels et équipements pour l'entretien des sols.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les justifications à produire sont celles indiquées dans le règlement de la consultation.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les justifications à produire sont celles indiquées dans le règlement de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les justifications à produire sont celles indiquées dans le règlement de la consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-10
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-11
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de la Hague.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsmanche.fr
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard avant la date et l'heure fixées ci-avant sur la plateforme du profil acheteurwww.marches-publics.info ou via le portail www.marchespublicsmanche.fr
Les offres seront transmises suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Le dossier devra être constitué conformément au règlement de la consultation inclus dans le dossier de la consultation des entreprises. Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par la comptabilité publique. Fonds propres. Les sommes seront réglées après accord du maître d'ouvrage par mandat administratif dans un délai global de trente jours à réception de la facture parla commune de la Hague. Les crédits seront prélevés au budget général. L'opérateur économique à droit automatiquement au versement d'intérêts moratoires en cas de dépassement du délai de paiement, dans les conditions prévues par les articles L. 2192-12 à 14 et R. 2192-31 à 36 du code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://justice.gouv🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467836📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://justice.gouv🌏
Source: OJS 2021/S 072-183022 (2021-04-09)
Avis d'attribution de marché (2021-10-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de la hague
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Pieces Detachees Et Maintenance Sur Les Materiels Et Les Equipements Des Espaces Verts De La Commune De La Hague
2021-056-Cl-G40”
Brève description:
“la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 du code de la commande...”
Brève description
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 du code de la commande publique.Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuils maximums annuels, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 144 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: matériels et équipements de la marque Wolf
Description
Description du marché: matériels et équipements de la marque Wolf
Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuelde 3 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: matériels et équipements de la marque Etesia
Description
Description du marché: matériels et équipements de la marque Etesia
Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuelde 8 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: matériels et équipements de la marque John Deere
Description
Description du marché: matériels et équipements de la marque John Deere
Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de13 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: matériels et équipements de la marque Iseki
Description
Description du marché: matériels et équipements de la marque Iseki
Champ d'application du marché
Titre: matériels et équipements de la marque Kubota
Description
Description du marché: matériels et équipements de la marque Kubota
Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuelde 13 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: matériels et équipements de la marque Kioti
Description
Description du marché: matériels et équipements de la marque Kioti
Champ d'application du marché
Titre: matériels et équipements de la marque Foton
Description
Description du marché: matériels et équipements de la marque Foton
Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuelde 5 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: matériels et équipements de la marque Husqvarna
Description
Description du marché: matériels et équipements de la marque Husqvarna
Champ d'application du marché
Titre: matériels et équipements de la marque Eliet
Description
Description du marché: matériels et équipements de la marque Eliet
Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuelde 2 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: matériels et équipements de la marque Cochet
Description
Description du marché: matériels et équipements de la marque Cochet
Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuelde 30 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: matériels et équipements de la marque Grillo
Description
Description du marché: matériels et équipements de la marque Grillo
Champ d'application du marché
Titre: matériels et équipements de la marque Gianni
Description
Description du marché: matériels et équipements de la marque Gianni
Champ d'application du marché
Titre: matériels et équipements de la marque Shindaiwa-Ppk
Description
Description du marché: matériels et équipements de la marque Shindaiwa-Ppk
Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuelde 6 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: matériels et équipements de la marque Stihl
Description
Description du marché: matériels et équipements de la marque Stihl
Champ d'application du marché
Titre: matériels et équipements de la marque Pellenc
Description
Description du marché: matériels et équipements de la marque Pellenc
Champ d'application du marché
Titre: matériels et équipements de la marque Echo
Description
Description du marché: matériels et équipements de la marque Echo
Champ d'application du marché
Titre: matériels et équipements pour l'entretien des espaces verts
Description
Description du marché: matériels et équipements pour l'entretien des espaces verts
Champ d'application du marché
Titre: matériels et équipements pour l'entretien des sols
Description
Description du marché: matériels et équipements pour l'entretien des sols
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 072-183022
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202105301
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: matériels et équipements de la marque Wolf
Date de conclusion du contrat: 2021-08-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: lebiez
Adresse postale: avenue Jean Monnet, Le Calas
Commune postale: Valognes
Code postal: 50700
Pays: France 🇫🇷
Région: Manche 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202105602
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: matériels et équipements de la marque Etesia
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202105603
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: matériels et équipements de la marque John Deere
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: jacques lebaudy
Adresse postale: z.a Armanville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202105604
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: matériels et équipements de la marque Iseki
Nom et adresse du contractant
Nom: legrand S Motoculture
Adresse postale: route De Cherbourg
Commune postale: Beaumont Hague
Code postal: 50440
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202105605
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: matériels et équipements de la marque Kubota
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 202105606
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: matériels et équipements de la marque Kioti
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: motin Freres
Adresse postale: le Mont Rouge
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 202105607
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: matériels et équipements de la marque Foton
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 202105608
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: matériels et équipements de la marque Husqvarna
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 202105609
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: matériels et équipements de la marque Eliet
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 202105610
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: matériels et équipements de la marque Cochet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 202105611
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: matériels et équipements de la marque Grillo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 202105612
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: matériels et équipements de la marque Gianni
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 202105613
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: matériels et équipements de la marque Shindaiwa-Ppk
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 202105614
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: matériels et équipements de la marque Stihl
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 202105615
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: matériels et équipements de la marque Pellenc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 202105616
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: matériels et équipements de la marque Echo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 202105617
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: matériels et équipements pour l'entretien des espaces verts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 202105618
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: matériels et équipements pour l'entretien des sols
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de caen
Adresse postale: 3, Rue Arthur Leduc
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: immeuble skyline, 22 mail pablo picasso
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de caen
Adresse postale: 3, Rue Arthur Leduc
Source: OJS 2021/S 206-536904 (2021-10-18)