Fourniture de métallerie, serrurerie, grillage, visserie, quincaillerie et d'outillage pour les services municipaux

Commune de Saint-Raphaël

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Saint-Raphaël

Qu'est-ce que c'est ?

• Ensembles de raccordements à brides › Boulons et vis
• Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts › Outils
• Quincaillerie › Serrurerie

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-26	Avis de marché
2021-08-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Numéro de référence: Fourserrurerie2021
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Serrurerie 📦
Code CPV supplémentaire: Serrurerie 📦
Boulons et vis 📦
Outils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Raphaël
Adresse postale: place Sadi Carnot
Code postal: 83700
Commune postale: Saint-Raphaël
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-saintraphael.fr 📧
Téléphone: +33 494197145 📞
URL des documents: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-26 📅
Date limite de soumission: 2021-04-28 📅
Date de publication: 2021-03-31 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 063-159277
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période démarrant à compter de la notification jusqu'au 31.12.2021, il pourra être reconduit du 01 janvier au 31 décembre pour les éventuelles années de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Métallerie — serrurerie
Numéro du lot: 1
Brève description:

Métallerie — serrurerie Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Montant minimal: 25 000,00 EUR HT.

Montant maximal: 100 000,00 EUR HT.

Description des renouvellements: Reconductions possible: trois.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Grillage — visserie
Numéro du lot: 2
Brève description:

Grillage — visserie.

Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Montant minimal: 19 166,67 EUR HT.

Montant maximal: 75 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Outillage courant
Numéro du lot: 3
Brève description:

Outillage courant les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Montant minimal: 20 416,67 EUR HT.

Montant maximal: 78 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Petits équipements de quincaillerie
Numéro du lot: 4
Brève description:

Petits équipements de quincaillerie les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Montant minimal: 16 666,66 EUR HT.

Montant maximal: 80 000,00 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Raphaël 83700.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Sur budget communal.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830118200018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service «Marchés publics» — Mairie de Saint-Raphaël: pour tout renseignement, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur, dont l'adresse internet est la suivante: http://www.ville-saintraphael.fr
Adresse postale: Centre technique municipal, boulevard Peïre Sarade
Téléphone: +33 494197045 📞
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-saintraphael.fr — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades. Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2021/S 063-159277 (2021-03-26)

Avis d'attribution de marché (2021-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Valeur totale du marché: 1 332 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Raphaël

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-27 📅
Date de publication: 2021-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 169-441698
Se réfère à l'avis: 2021/S 063-159277
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

l'Accord cadre est conclu pour une période démarrant à compter de la notification jusqu'au 31.12.2021il pourra être reconduit du 01 janvier au 31 décembre pour les éventuelles années de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: métallerie - serrurerie
Brève description:

métallerie - serrurerieLes prestations sont réglées par des prix unitaires.Montant minimum : 25 000,00 euro(s) (H.T.).Montant maximum : 100 000,00 euro(s) (H.T.)

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: grillage - visserie
Brève description:

grillage - visserieLes prestations sont réglées par des prix unitaires.Montant minimum : 19 166,67 euro(s) (H.T.).Montant maximum : 75 000,00 euro(s) (H.T.)

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période démarrant à compter de la notification jusqu'au 31.12.2021il pourra être reconduit du 01 janvier au 31 décembre pour les éventuelles années de reconduction

Intitulé du lot: outillage courant
Brève description:

outillage courantles prestations sont réglées par des prix unitaires.Montant minimum : 20 416,67 euro(s) (H.T.).Montant maximum : 78 000,00 euro(s) (H.T.)

Intitulé du lot: petits équipements de quincaillerie
Brève description:

petits équipements de quincaillerieles prestations sont réglées par des prix unitaires.Montant minimum : 16 666,66 euro(s) (H.T.).Montant maximum : 80 000,00 euro(s) (H.T.)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: saint Raphael 83700 Saint Raphael

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire Technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-25 📅
Nom: bfsa enseigne Balitrand
Adresse postale: 183 Avenue De La Roubine
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Code postal: 06150
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: ets Descours Et Cabaud
Adresse postale: zi Les Vernedes
Commune postale: Puget-sur-Argens
Code postal: 83480
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Nom: wurth France
Adresse postale: zi Ouest - rue Georges Besse
Commune postale: Erstein Cedex
Code postal: 67158
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 78 000 EUR 💰
Nom: sas Foussier Quincaillerie
Adresse postale: zac Du Nonne
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
7
4

Référence
Informations complémentaires

lot 1minimum annuel (H.T.). : 25 000,00 euro(s) maximum annuel (H.T.). : 100 000,00 euro(s) Lot 2minimum annuel (H.T.). : 19 166,67 euro(s) maximum annuel (H.T.). : 75 000,00 euro(s) Lot 3minimum annuel (H.T.). : 20 416,67 euro(s) maximum annuel (H.T.). : 78 000,00 euro(s) Lot 4minimum annuel (H.T.). : 16 666,66 euro(s) maximum annuel (H.T.). : 80 000,00 euro(s)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2021/S 169-441698 (2021-08-27)

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