Avis de marché (2021-03-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Raphaël
Numéro d'enregistrement national: 21830118200018
Adresse postale: place Sadi Carnot
Commune postale: Saint-Raphaël
Code postal: 83700
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494197145📞
Courrier électronique: marchespublics@ville-saintraphael.fr📧
Région: Var🏙️
URL: http://www.ville-saintraphael.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-saintraphael.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.ville-saintraphael.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Service «Marchés publics» — Mairie de Saint-Raphaël: pour tout renseignement, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du...”
Nom
Service «Marchés publics» — Mairie de Saint-Raphaël: pour tout renseignement, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur, dont l'adresse internet est la suivante: http://www.ville-saintraphael.fr
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de métallerie, serrurerie, grillage, visserie, quincaillerie et d'outillage pour les services municipaux
Fourserrurerie2021”
Produits/services: Serrurerie📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métallerie — serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Produits/services supplémentaires: Boulons et vis📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Raphaël 83700.
Description du marché:
“Métallerie — serrurerie Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Montant minimal: 25 000,00 EUR HT.
Montant maximal: 100 000,00 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductions possible: trois.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période démarrant à compter de la notification jusqu'au 31.12.2021, il pourra être reconduit du 01 janvier au 31 décembre...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période démarrant à compter de la notification jusqu'au 31.12.2021, il pourra être reconduit du 01 janvier au 31 décembre pour les éventuelles années de reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grillage — visserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Grillage — visserie.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Montant minimal: 19 166,67 EUR HT.
Montant maximal: 75 000,00 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outillage courant
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Outillage courant les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Montant minimal: 20 416,67 EUR HT.
Montant maximal: 78 000,00 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petits équipements de quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Petits équipements de quincaillerie les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Montant minimal: 16 666,66 EUR HT.
Montant maximal: 80 000,00 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Sur budget communal.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-28
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-04
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-saintraphael.fr — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades. Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 063-159277 (2021-03-26)
Avis d'attribution de marché (2021-08-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de Saint-Raphaël
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de métallerie, serrurerie, grillage, visserie, quincaillerie et d'outillage pour les services municipaux
Fourserrurerie2021”
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 332 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: métallerie - serrurerie
Description
Site principal ou lieu d'exécution: saint Raphael 83700 Saint Raphael
Description du marché:
“métallerie - serrurerieLes prestations sont réglées par des prix unitaires.Montant minimum : 25 000,00 euro(s) (H.T.).Montant maximum : 100 000,00 euro(s) (H.T.)”
Description du marché
métallerie - serrurerieLes prestations sont réglées par des prix unitaires.Montant minimum : 25 000,00 euro(s) (H.T.).Montant maximum : 100 000,00 euro(s) (H.T.)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire Technique
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est conclu pour une période démarrant à compter de la notification jusqu'au 31.12.2021il pourra être reconduit du 01 janvier au 31 décembre...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre est conclu pour une période démarrant à compter de la notification jusqu'au 31.12.2021il pourra être reconduit du 01 janvier au 31 décembre pour les éventuelles années de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: grillage - visserie
Description
Description du marché:
“grillage - visserieLes prestations sont réglées par des prix unitaires.Montant minimum : 19 166,67 euro(s) (H.T.).Montant maximum : 75 000,00 euro(s) (H.T.)”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période démarrant à compter de la notification jusqu'au 31.12.2021il pourra être reconduit du 01 janvier au 31 décembre...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une période démarrant à compter de la notification jusqu'au 31.12.2021il pourra être reconduit du 01 janvier au 31 décembre pour les éventuelles années de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: outillage courant
Description
Description du marché:
“outillage courantles prestations sont réglées par des prix unitaires.Montant minimum : 20 416,67 euro(s) (H.T.).Montant maximum : 78 000,00 euro(s) (H.T.)” Champ d'application du marché
Titre: petits équipements de quincaillerie
Description
Description du marché:
“petits équipements de quincaillerieles prestations sont réglées par des prix unitaires.Montant minimum : 16 666,66 euro(s) (H.T.).Montant maximum : 80...”
Description du marché
petits équipements de quincaillerieles prestations sont réglées par des prix unitaires.Montant minimum : 16 666,66 euro(s) (H.T.).Montant maximum : 80 000,00 euro(s) (H.T.)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 063-159277
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21304
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: métallerie - serrurerie
Date de conclusion du contrat: 2021-08-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bfsa enseigne Balitrand
Adresse postale: 183 Avenue De La Roubine
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Code postal: 06150
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: grillage - visserie
Nom et adresse du contractant
Nom: ets Descours Et Cabaud
Adresse postale: zi Les Vernedes
Commune postale: Puget-sur-Argens
Code postal: 83480
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: outillage courant
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: wurth France
Adresse postale: zi Ouest - rue Georges Besse
Commune postale: Erstein Cedex
Code postal: 67158
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: petits équipements de quincaillerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Foussier Quincaillerie
Adresse postale: zac Du Nonne
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“lot 1minimum annuel (H.T.). : 25 000,00 euro(s) maximum annuel (H.T.). : 100 000,00 euro(s) Lot 2minimum annuel (H.T.). : 19 166,67 euro(s) maximum annuel...”
lot 1minimum annuel (H.T.). : 25 000,00 euro(s) maximum annuel (H.T.). : 100 000,00 euro(s) Lot 2minimum annuel (H.T.). : 19 166,67 euro(s) maximum annuel (H.T.). : 75 000,00 euro(s) Lot 3minimum annuel (H.T.). : 20 416,67 euro(s) maximum annuel (H.T.). : 78 000,00 euro(s) Lot 4minimum annuel (H.T.). : 16 666,66 euro(s) maximum annuel (H.T.). : 80 000,00 euro(s)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine
Source: OJS 2021/S 169-441698 (2021-08-27)