Fourniture de matériaux de construction et de bâtiments

Angers Loire Métropole

Le présent marché concerne la fourniture de matériaux de construction et de bâtiments pour les besoins d'Angers Loire Métropole (ALM), la Ville d'Angers et le CCAS de la Ville d'Angers. ALM intervient en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes entre la Ville d'Angers, ALM et le Centre communal d'action sociale de la Ville d'Angers. ALM est, à ce titre, chargé de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que la signature et la notification du marché. Une fois notifié, le marché est exécuté, chacun en ce qui le concerne, par les membres du groupement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Artillerie › Mortiers
• Brosses › Pinceaux de peintre en bâtiment
• Béton › Béton prêt à l'emploi
• Couteaux et ciseaux › Couteaux
• Câble, fil métallique et produits connexes › Barres, tiges, fils et profilés pour la construction
• Isolants et pièces isolantes › Matériaux d'isolation thermique
• Matériaux de bâtiment › Mortier (construction)
• Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
• Matériaux de construction et articles connexes › Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction
• Matériaux de construction routière › Matériaux enrobés
• Pierres de construction diverses › Bordures
• Pierres de construction diverses › Granit
• Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Bois
• Produits fabriqués divers et éléments connexes › Produits en fonte
• Équipement de péage › Sel de déneigement

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-15	Avis de marché
2021-10-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction
Numéro de référence: G21DCPMSMATERIAUX
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux enrobés 📦
Bois 📦
Peintures et revêtements muraux 📦
Béton 📦
Béton prêt à l'emploi 📦
Produits en fonte 📦
Matériaux d'isolation thermique 📦
Bordures 📦
Sel de déneigement 📦
Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-15 📅
Date limite de soumission: 2021-05-18 📅
Date de publication: 2021-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 076-193807
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum avec un opérateur économique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 492 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Enrobé à chaud
Numéro du lot: 1
Brève description: Marché de fourniture d'enrobé à chaud.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. Il est conclu à compter de la date de notification de l'accord-cadre.

L'accord-cadre peut être reconduit tacitement, par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de quatre ans.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum avec un opérateur économique.

Intitulé du lot: Enrobé à froid
Numéro du lot: 2
Brève description: Marché de fourniture d'enrobé à froid.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bois transformé
Numéro du lot: 3
Brève description: Marché de fourniture de bois transformé.
Valeur estimée hors TVA: 352 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande conclu avec deux attributaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Des échantillons sont demandés pour ce lot.

Intitulé du lot: Bois d'aménagement extérieur
Numéro du lot: 4
Brève description: Marché de fourniture de bois d'aménagement extérieur.
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum conclu avec un seul attributaire. Des échantillons sont demandés pour ce lot.

Intitulé du lot: Peinture, sols, petit outillage
Numéro du lot: 5
Brève description: Marché de fourniture de peinture, sols, petit outillage.
Valeur estimée hors TVA: 267 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Béton, mortier
Numéro du lot: 6
Brève description: Marché de fourniture de béton, mortier.
Valeur estimée hors TVA: 202 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande conclu avec deux attributaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.

Intitulé du lot: Béton prêt à l'emploi
Numéro du lot: 7
Brève description: Marché de fourniture de béton prêt à l'emploi.
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fonte, regards, avaloir
Numéro du lot: 8-A
Brève description: Marché de fourniture de fonte, regards, avaloir.
Valeur estimée hors TVA: 254 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande conclu avec trois attributaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.

Intitulé du lot: Placo, faux plafonds, isolation
Numéro du lot: 9
Brève description: Marché de fourniture de placo, faux plafonds, isolation.
Intitulé du lot: Eléments et bordures granit
Numéro du lot: 10
Brève description: Marché de fourniture des éléments et bordures granit.
Valeur estimée hors TVA: 224 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Caniveaux
Numéro du lot: 11
Brève description: Marché de fourniture des caniveaux.
Valeur estimée hors TVA: 116 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande conclu avec deux attributaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, les échantillons sont demandés pour ce lot.

Intitulé du lot: Sel de déneigement
Numéro du lot: 12
Brève description: Marché de fourniture de sel de déneigement.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. Il est conclu à compter de la date de notification de l'accord cadre.

Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande conclu avec un seul attributaire.
Intitulé du lot: Métaux
Numéro du lot: 13
Brève description: Marché de fourniture des métaux.
Valeur estimée hors TVA: 137 600 EUR 💰
Numéro du lot: 8-B
Valeur estimée hors TVA: 312 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 23 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. Il est conclu à compter de la date de notification de l'accord cadre. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement, par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de quatre ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Angers Loire Métropole.

Angers Loire Métropole

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou DC1 ou lettre de candidature; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou DC2.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat; liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCTP de chaque lot. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.

Chaque candidat concerné devra mettre en œuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Critère coût
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 80
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers
Adresse postale: Angers Cedex 02
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la Ville d'Angers
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans quatre ans.

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré hors délai si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «Copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée au stade de l'attribution devra faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Pades de préférence pour permettre la cosignature électronique sur le même document par l'acheteur. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. À compter du 1.10.2018, conformément à l'arrêté du 12.4.2018 relatif à la signature électronique, le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique avancé est le certificat qualifié de niveau 3 ou 4 du règlement européen Eldas du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques. La liste de confiance des prestataires pouvant vous remettre le certificat conforme Eldas est sur le site internet de l'ANSSI: https://www.ssi.gouv.fr/administration/visade-securite/visas-de-securite-le-catalogue/.

Informations complémentaires

Si le candidat est déjà détenteur d'un certificat électronique de niveau (**) du RGS acheté avant le 1.10.2018, ce certificat pourra être accepté et utilisé jusqu'à expiration de sa durée de validité. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du règlement européen Eldas (annexe 1). Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un antivirus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Prestations réglées par prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Délai global de paiement des prestations de 30 jours par virement administratif. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement des membres du groupement de commandes, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. L'acheteur souhaite, en cas de groupement, un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes Cedex
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 076-193807 (2021-04-15)

Avis d'attribution de marché (2021-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de matériaux de construction et de bâtiments
Valeur totale du marché: 2 492 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: angers Loire Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-12 📅
Date de publication: 2021-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 201-523239
Se réfère à l'avis: 2021/S 076-193807
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

date de signature du marché : 22/09/2021. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Les montants attribués sont issus d'une simulation. Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: enrobé à chaud
Brève description: enrobé à chaud
Intitulé du lot: enrobé à froid
Brève description: enrobé à froid
Intitulé du lot: bois transformé
Brève description: bois transformé
Intitulé du lot: bois d'aménagement extérieur
Brève description: bois d'aménagement extérieur
Intitulé du lot: peinture, sols, petit outillage
Brève description: peinture, sols, petit outillage
Intitulé du lot: béton, mortier
Brève description: béton, mortier
Intitulé du lot: béton prêt à l'emploi
Brève description: béton prêt à l'emploi
Intitulé du lot: fonte, regards, avaloir
Brève description: fonte, regards, avaloir
Intitulé du lot: placo, faux plafonds, isolation
Brève description: placo, faux plafonds, isolation
Intitulé du lot: eléments et bordures granit
Brève description: eléments et bordures granit
Intitulé du lot: caniveaux
Brève description: caniveaux
Intitulé du lot: sel de déneigement
Brève description: sel de déneigement
Intitulé du lot: métaux
Brève description: métaux

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30%
Prix (pondération): 70%
Critère de qualité (pondération): 20%
Prix (pondération): 80%
Critère de qualité (pondération): 50%
Prix (pondération): 50%
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-30 📅
Nom: angers enrobes
Commune postale: Moze-sur-Louet
Code postal: 49610
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 120 555 EUR 💰
Nom: colas angers est
Commune postale: Angers
Code postal: 49035
Valeur totale du marché: 62 600 EUR 💰
Nom: panofrance
Commune postale: Montreuil Juigne
Code postal: 49460
Valeur totale du marché: 98759.50 EUR 💰
Nom: dmbp dispano
Commune postale: Chambery
Code postal: 73024
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 110002.25 EUR 💰
Nom: jefco / allios
Commune postale: La Penne-sur-Huveaune
Code postal: 13821
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 27129.73 EUR 💰
Nom: couleur de tollens
Commune postale: Clichy
Code postal: 92583
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 27221.15 EUR 💰
Nom: lntp - vm distribution
Commune postale: Saint-Barthelemy D'Anjou
Code postal: 49124
Valeur totale du marché: 18 975 EUR 💰
Nom: frans bonhomme
Valeur totale du marché: 23 898 EUR 💰
Nom: sas trouillard
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 9 388 EUR 💰
157355.40 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-10-02 📅
Nom: martin heulin
Valeur totale du marché: 164749.60 EUR 💰
Nom: betons libaud
Commune postale: Lucon
Code postal: 85400
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 162720.50 EUR 💰
115047.90 EUR 💰
118055.85 EUR 💰
137949.75 EUR 💰
Nom: agi
Code postal: 49000
Valeur totale du marché: 45 130 EUR 💰
Nom: la generale du granit
Commune postale: Louvigne-du-Desert
Code postal: 35420
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 70 772 EUR 💰
33609.80 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-09-01 📅
Nom: rock sas
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68290
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 6 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4
3
5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'angers
Adresse postale: angers Cedex 02
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de la Ville d'angers

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111, 44041, Nantes Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 201-523239 (2021-10-12)

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