Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de foin, d'aliments, de copeaux et de paille avec évacuation du fumier pour le centre équestre de Mâcon
MACON_210923_FOIN PAILLE COPEAU ALIM”
Produits/services: Fourrage sec📦
Brève description:
“fourniture de foin, d'aliments, de copeaux et de paille avec évacuation du fumier pour le centre équestre de Mâcon” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1-fourniture de foin
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fourrage sec📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre équestre de Mâcon à Chaintré
Description du marché: fourniture de foin
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture (Nombre d'intermédiaires pour la fourniture du produit...”
Critère de qualité (nom)
Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture (Nombre d'intermédiaires pour la fourniture du produit jusqu'à la livraison, y compris plateforme d
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Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 périodes de 12 mois (48 mois maximum)”
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 80.000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - fourniture d'aliments
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments pour animaux📦
Description du marché: fourniture d'aliments
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 80 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 - fourniture de copeaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Copeaux de bois📦
Description du marché: fourniture de copeaux
Informations complémentaires:
“échantillons à fournir : 1 sac de 5 kg de copeaux (voir modalités Rc)Montant maximum annuel : 80 000 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4 - fourniture de paille et évacuation du fumier
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Paille📦
Site principal ou lieu d'exécution: centre equestre de Mâcon à Chaintré
Description du marché: fourniture de paille et évacuation du fumier
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailles pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-04
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: mai / juin 2025
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“visite sur site obligatoire (voir modalités Rc) pour les candidats n'ayant pas effectué la visite lors de la première consultation.La signature électronique...”
visite sur site obligatoire (voir modalités Rc) pour les candidats n'ayant pas effectué la visite lors de la première consultation.La signature électronique est obligatoire pour l'attribution, mais pas au stade de la remise des offres.Un premier appel d'offres a été lancé et déclaré sans suite le 21 septembre 2021 pour motif d'intérêt général
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +333 80733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +333 80733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 188-488375 (2021-09-23)
Avis d'attribution de marché (2022-03-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 960 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 188-488375
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: A22008L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de foin
Date de conclusion du contrat: 2022-02-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas eta perraud serge
Numéro d'enregistrement national: 481 932 671 00011
Adresse postale: 565 Route d'hurigny
Commune postale: La Roche Vineuse
Code postal: 71960
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etaperraudserge@gmail.com📧
Région: Saône-et-Loire🏙️
URL: https://domaineperraud.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: A22008L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture d'aliments
Date de conclusion du contrat: 2022-03-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Soréal Nutrition
Numéro d'enregistrement national: 383 480 407
Adresse postale: 47 route de Mormont
Commune postale: Vonnas
Code postal: 01540
Courrier électronique: lagay-exlalis@groupe-soreal.fr📧
URL: https://www.groupe-soreal.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: A22008L03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de copeaux
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: A22008L04
Numéro d'identification du lot: L04
Titre: fourniture de paille et évacuation du fumier
Nom et adresse du contractant
URL: https://domaineperraud.fr/wine/la-roche-vineuse🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Source: OJS 2022/S 050-127993 (2022-03-07)