Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de foin, d'aliments, de copeaux et de paille avec évacuation du fumier pour le centre équestre de Mâcon
MACON_210531_foin_aliments_copeaux”
Produits/services: Fourrage sec📦
Brève description:
“Fourniture de foin, d'aliments, de copeaux et de paille avec évacuation du fumier pour le centre équestre de Mâcon.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — fourniture de foin
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fourrage sec📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre équestre de Mâcon à Chaintré.
Description du marché: Fourniture de foin.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture (Nombre d'intermédiaires pour la fourniture du produit...”
Critère de qualité (nom)
Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture (Nombre d'intermédiaires pour la fourniture du produit jusqu'à la livraison, y compris plate-forme d
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Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois périodes de douze mois (48 mois maximum).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — fourniture d'aliments
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments pour animaux📦
Description du marché: Fourniture d'aliments.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — fourniture de copeaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Copeaux de bois📦
Description du marché: Fourniture de copeaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires: Échantillons à fournir: un sac de 5 kg de copeaux (voir modalités RC).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 — fourniture de paille et évacuation du fumier
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Paille📦
Description du marché: Fourniture de paille et évacuation du fumier.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-05
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-06
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Mâcon.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mai/juin 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Visite sur site obligatoire (voir modalités RC). La signature électronique est obligatoire pour l'attribution, mais pas au stade de la remise des offres.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +333 80733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +333 80733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 113-296146 (2021-06-09)