Fourniture de dispositifs médicaux

Centre hospitalier d'Avignon

Les 66 lots sont répartis selon les classes suivantes: 18.18: DM abord parentéral, 18.19: DM abord uro, gynéo et néphrologique, 18.20: DM Abord ophtalmologique — ORL et Maxillo-Facial, 18.22: DM abord système vasculaire périphérique, 18.24: DM abord pulmonaire-anesthésie réanimation, 18.29: DM abord chirurgical, 18.32: DM drapage et habillage stériles, 18.33: consommables stériles, 18.34: DM consommables non stériles, 18.72: désinfectants. Les marchés prendront effets à compter du 15.7.2021 environ ou de la date de notification jusqu'au 31.3.2023. Ils seront reconductibles deux fois douze mois soit jusqu'au 31.3.2025 à l'exception des lots des classes 18.22 18.24 et 18.29 (durée restreinte cf. CCP). Critères d'attributions cf. RC.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-15.

Qui ?

• Centre hospitalier d'Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse
• Rhône-Alpes › Drôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-15	Avis de marché

Avis de marché (2021-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: DM315
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-avignon.fr 🌏
Courrier électronique: gcp84@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 432759661 📞
Fax: +33 432759668 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=734032&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=734032&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-15 📅
Date limite de soumission: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-04-20 📅
Date de début: 2021-07-15 📅
Date de fin: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 076-193733
Numéro JO-S: 76

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux DM315
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les 66 lots sont répartis selon les classes suivantes: 18.18: DM abord parentéral, 18.19: DM abord uro, gynéo et néphrologique, 18.20: DM abord ophtalmologique — ORL et maxillo-facial, 18.22: DM abord système vasculaire périphérique, 18.24: DM abord pulmonaire-anesthésie réanimation, 18.29: DM abord chirurgical, 18.32: DM drapage et habillage stériles, 18.33: consommables stériles, 18.34: DM consommables non stériles, 18.72: Désinfectants.

Description des renouvellements:

Deux fois douze mois à l'exception de la classe 18.22 — dispositifs médicaux de l'abord vasculaire périphérique reconductible une fois douze mois et des classes (classe 18.24 — dispositifs médicaux de l'abord pulmonaire-anesthésie-réanimation et classe 18.29 — Dispositifs médicaux DM de l'abord chirurgical) qui ne sont pas reconductibles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat remet à l'appui de sa candidature les éléments relatifs aux exclusions de plein droit et aux exclusions à l'appréciation de l'acheteur à l'aide du formulaire DC1 «lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants» ou DUME ou document équivalent.

Situation économique et financière:

Formulaire DC2 «déclaration du candidat individuel ou membre du groupement» ou DUME ou document équivalent: chiffre d'affaires dans le domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Formulaire DC2 «déclaration du candidat individuel ou membre du groupement» ou DUME ou document équivalent: liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:05
Lieu: GCP Centre hospitalier d'Avignon.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26840016500018
Pays: Vaucluse 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Carpentras
Adresse postale: rond point de l'Amitié
Commune postale: Carpentras Cedex
Code postal: 84208
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre intercommunal de Cavaillon — Lauris
Adresse postale: 119 avenue G Clémenceau — BP 157
Commune postale: Cavaillon Cedex
Code postal: 84304
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Gordes
Adresse postale: route de Murs
Commune postale: Gordes
Code postal: 84220
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de l'Isle-sur-la-Sorgue
Adresse postale: place des Frères Brun, BP 58
Commune postale: L'Isle-sur-la-Sorgue Cedex
Code postal: 84808
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier spécialisé Montfavet
Adresse postale: avenue de la Pinède
Commune postale: Montfavet Cedex
Code postal: 84143
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Nyons
Adresse postale: 11 avenue Jules Bernard
Commune postale: Nyons
Code postal: 26110
Pays: Drôme 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Orange
Adresse postale: avenue de Lavoisier — CS 20184
Commune postale: Orange
Code postal: 84100
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Vaison-la-Romaine
Adresse postale: 18 Grand'Rue — BP 73
Commune postale: Vaison-la-Romaine
Code postal: 84110
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valréas
Adresse postale: cours Tivoli — BP 97
Commune postale: Valréas Cedex
Code postal: 84601
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Apt
Adresse postale: route de Marseille, BP 172
Commune postale: Apt
Code postal: 84405
Autre type de pouvoir adjudicateur: GCP Vaucluse
Contact
Point de contact: Groupement de commandes pharmaceutiques
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: ctaffin@ch-avignon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-avignon.fr/ 🌏
Courrier électronique: c.desentenac@ch-carpentras.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-carpentras.fr 🌏
Courrier électronique: i.riviere@ch-cavaillon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.Ch-cavaillon.fr/ 🌏
Courrier électronique: pharmacien@hl-gordes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.hl-gordes.fr/ 🌏
Courrier électronique: pharmacien@hopital-islesursorgue.fr 📧
Adresse Internet: http://www.islesurlasorgues.fr 🌏
Courrier électronique: marie-laure.berthezene@ch-montfavet.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-montfavet.fr/ 🌏
Courrier électronique: pharmacie@hl-nyons.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nyons.com 🌏
Courrier électronique: cdebortoli@ch-orange.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ch-orange.fr/ 🌏
Courrier électronique: a.james@ch-vaison.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-vaison.fr/ 🌏
Courrier électronique: g.coll@ch-valreas.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-valreas.fr 🌏
Courrier électronique: j.zypinoglou@ch-apt.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=734032&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=610236&orgAcronyme=x7c 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://Nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies et délais de recours sont les suivants:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du code de justice administrative et R. 2182-1 du code de la commande publique): délai de onze jours à compter de l'envoi de la notification du rejet de leurs offres aux candidats non retenus;

— référé contractuel (article L. 551-13 et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative): délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (possibilité fermée en cas de respect du délai de standstill de onze jours);

— recours pour excès de pouvoir (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative): deux mois à compter de la notification ou la publication de la décision;

— recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'état, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994): deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 076-193733 (2021-04-15)

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