Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles: casaques, gants, housses/protections, objets et sets de soins

CHRU de Nancy

Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles: casaques, gants, housses/protections, objets et sets de soins pour le Centre hospitalier régional universitaire de Nancy: le marché public sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHRU de Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et instruments médicaux divers › Vêtements pour personnel médical
• Appareils et instruments pour bloc opératoire › Instruments pour bloc opératoire
• Linge d'hôpital › Champs opératoires
• Pansements; clips, sutures, ligatures › Pansements

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-02	Avis de marché
2021-12-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: AO_21021_PHARMA
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements pour personnel médical 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny — CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chru-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: a.daniel@chru-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851239 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=717722&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=717722&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-02 📅
Date limite de soumission: 2021-04-02 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-110497
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: les candidats peuvent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper «CHRU Nancy» dans le champs «Entité publique» de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés publics du CHRU de Nancy, par mail: a.daniel@chru-nancy.fr — renseignements complémentaires: pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés publics du CHRU de Nancy au tél. +33 383851239 ou par mail: a.daniel@chru-nancy.fr — les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard huit jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail: a.daniel@chru-nancy.fr — ou en cliquant sur le lien «Poser une question» disponible dans le bloc «Question» de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr — une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres. Transmission des plis: les candidatures et offres doivent impérativement être transmises par voie dématérialisée, sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée a posteriori à la seule entreprise retenue. Modalités de transmission électronique des offres: les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat. Unité monétaire utilisée: euro — échantillons (cf. annexe 6 du règlement de la consultation): deux échantillons témoins de chaque référence proposée dans l'offre devront être livrés impérativement dans leur conditionnement individualisé, au plus tard pour la date limite de réception des offres. Après la date limite de réception des offres, le pharmacien se réserve la possibilité de demander aux candidats la production, à titre gratuit, d'échantillons, aux fins de tests en vue de préciser son évaluation technique des dispositifs proposés.

Informations complémentaires

Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: les candidats peuvent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper «CHRU Nancy» dans le champs «Entité publique» de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés publics du CHRU de Nancy, par mail: a.daniel@chru-nancy.fr — renseignements complémentaires: pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés publics du CHRU de Nancy au tél. +33 383851239 ou par mail: a.daniel@chru-nancy.fr — les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard huit jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail: a.daniel@chru-nancy.fr — ou en cliquant sur le lien «Poser une question» disponible dans le bloc «Question» de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr — une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres.

Transmission des plis: les candidatures et offres doivent impérativement être transmises par voie dématérialisée, sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée a posteriori à la seule entreprise retenue. Modalités de transmission électronique des offres: les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.

Unité monétaire utilisée: euro — échantillons (cf. annexe 6 du règlement de la consultation): deux échantillons témoins de chaque référence proposée dans l'offre devront être livrés impérativement dans leur conditionnement individualisé, au plus tard pour la date limite de réception des offres. Après la date limite de réception des offres, le pharmacien se réserve la possibilité de demander aux candidats la production, à titre gratuit, d'échantillons, aux fins de tests en vue de préciser son évaluation technique des dispositifs proposés.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 200 000 EUR 💰
Numéro du lot: 85
Brève description:

L'accord-cadre est divisé en 85 lots répartis en cinq rubriques:

— rubrique 1: casaques (deux lots numérotés 1 et 2),

— rubrique 2: gants (douze lots numérotés de 3 à 14),

— rubrique 3: housses/protections (34 lots numérotés de 15 à 48),

— rubrique 4: objets de soins (19 lots numérotés de 49 à 67),

— rubrique 5: sets de soins (18 lots numérotés de 68 à 85).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est exécutoire:

1) pour certains lots, à compter du 1.7.2021 ou du 1.9.2021 jusqu'au 30.6.2022 et tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période de douze mois;

2) pour d'autres lots, à compter du 1.7.2022 jusqu'au 31.3.2023 et tacitement reconductible deux fois pour une nouvelle période de douze mois (cf. annexe au CCAP).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacie du CHRU de Nancy — site des hôpitaux de Brabois à Vandœuvre-les-Nancy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique: déclaration sur l'honneur du candidat qu'il:

1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;

2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Intérêt thérapeutique et technique des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats du GHT Sud Lorraine — secteur marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=717722&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Transmission des plis: les candidatures et offres doivent impérativement être transmises par voie dématérialisée, sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée a posteriori à la seule entreprise retenue. Modalités de transmission électronique des offres: les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.

Unité monétaire utilisée: euro — échantillons (cf. annexe 6 du règlement de la consultation): deux échantillons témoins de chaque référence proposée dans l'offre devront être livrés impérativement dans leur conditionnement individualisé, au plus tard pour la date limite de réception des offres. Après la date limite de réception des offres, le pharmacien se réserve la possibilité de demander aux candidats la production, à titre gratuit, d'échantillons, aux fins de tests en vue de préciser son évaluation technique des dispositifs proposés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;

— le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2021/S 045-110497 (2021-03-02)

Avis d'attribution de marché (2021-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles : Casaques, gants, housses/protections, objets et sets de soins pour le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy : Le marché public sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité

Valeur totale du marché: 1075442.98 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chru de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-23 📅
Date de publication: 2021-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 252-670148
Se réfère à l'avis: 2021/S 045-110497
Numéro JO-S: 252

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre est divisé en 85 lots répartis en 5 rubriques: - rubrique 1 : Casaques (2 lots numérotés 1 et 2)- rubrique 2 : Gants (12 lots numérotés de 3 à 14)- rubrique 3 : Housses/Protections (34 lots numérotés de 15 à 48)- rubrique 4 : Objets de soins (19 lots numérotés de 49 à 67)- rubrique 5 : Sets de soins (18 lots numérotés de 68 à 85)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pharmacie du CHRU de Nancy - site des hôpitaux de Brabois à Vandoeuvre-Les-Nancy

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-01 📅
Nom: api 2000
Adresse postale: 7 Place Louis Lacombe
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Pays: France 🇫🇷
Cher 🏙️
Adresse Internet: https://mediapi.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 307.50 EUR 💰
Nom: hestia medical
Adresse Internet: http://hestiamedical.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 4 640 EUR 💰
Nom: cantel
Adresse postale: 3 Rue du pré fermé
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: Gers 🏙️
Adresse Internet: https://www.cantelmedical.eu/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 20 860 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-02 📅
Nom: molnlycke health care
Adresse postale: 13 all du chateau blanc
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.molnlycke.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 16 389 EUR 💰
Nom: immed europe
Adresse postale: rue du chauffour
Commune postale: Ennevelin
Code postal: 59710
Adresse Internet: https://www.immed.net/ 🌏
Valeur totale du marché: 2959.20 EUR 💰
Nom: euromedis
Adresse postale: zi de la tuilerie
Commune postale: Neuilly-sous-Clermont
Code postal: 60290
Pays: Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.euromedis.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 182087.20 EUR 💰
Nom: hartmann
Adresse postale: 9 rte de selestat
Commune postale: Chatenois
Code postal: 67730
Pays: Alsace 🏙️
Adresse Internet: https://www.hartmann.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 47460.40 EUR 💰
Nom: medicontur
Adresse postale: 75 rue henri depagneux
Commune postale: Limas
Code postal: 69400
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://medicontur.fr 🌏
Valeur totale du marché: 5690.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-03 📅
Nom: raffin medical
Adresse postale: 746 rte de sarcey
Commune postale: Saint-Romain-de-Popey
Code postal: 69490
Adresse Internet: https://www.raffin-medical.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 29557.39 EUR 💰
Nom: aubin
Adresse postale: 6 che du bois des cotes
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Adresse Internet: https://www.pagesjaunes.fr/siret/84976833800022 🌏
Valeur totale du marché: 2 456 EUR 💰
Nom: cg medical
Adresse postale: 107 imp de la mairie
Commune postale: Ternand
Code postal: 69620
Adresse Internet: https://www.cgmedical.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 15190.50 EUR 💰
Nom: medtronic France
Adresse postale: 9 bd romain rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.medtronic.com/fr-fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 45 225 EUR 💰
Nom: didactic
Adresse postale: 1800 rte des bleuets
Commune postale: Etainhus
Code postal: 76430
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://didactic.care/ 🌏
Valeur totale du marché: 5160.70 EUR 💰
Nom: lohmann & RAUSCHER
Adresse postale: za de choisy
Commune postale: Remiremont
Code postal: 88200
Pays: Vosges 🏙️
Adresse Internet: https://www.lohmann-rauscher.com/fr-fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 17 054 EUR 💰
Nom: medline
Adresse postale: le Val Saint-Quentin 2, rue René Caudron
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.medline.eu/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 203637.67 EUR 💰
Nom: collin
Adresse postale: 3, rue de Robinson
Commune postale: Bagneux Cedex
Code postal: 92227
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.collinmedical.fr/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 8 217 EUR 💰
Nom: carl zeiss meditec
Adresse postale: 15 Avenue Edouard Belin
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Adresse Internet: https://www.zeiss.fr/meditec/wbc/zeiss-meditec-france.html 🌏
Valeur totale du marché: 8 248 EUR 💰
Nom: lch
Adresse postale: 12 rue sarah bernhardt
Commune postale: Asnieres-sur-Seine
Code postal: 92600
Adresse Internet: https://www.lch-medical.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 13146.50 EUR 💰
Nom: henry schein
Adresse postale: 4 rue de charenton
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.henryschein.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 592 EUR 💰
Nom: euro medical diffusion
Adresse postale: 1 Rue des Boisseliers
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.edm-imaging.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 33512.90 EUR 💰
3 870 EUR 💰
Nom: ansell
Adresse postale: le Cerianthe 1 - c7 21-23 Rue du Petit Albi CS 78395
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95805
Adresse Internet: https://www.ansell.com/fr/fr 🌏
Valeur totale du marché: 276 652 EUR 💰
Nom: vygon
Adresse postale: 5 rue adeline
Commune postale: Ecouen
Code postal: 95440
Adresse Internet: https://www.vygon.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 8132.60 EUR 💰
Nom: tetra medical
Adresse postale: 59 av rhin et danube
Commune postale: Annonay
Code postal: 07100
Pays: Ardèche 🏙️
Adresse Internet: https://tetra-medical.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 122398.92 EUR 💰
1 998 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 38

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des Achats du GHT Sud Lorraine - Secteur marchés publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Source: OJS 2021/S 252-670148 (2021-12-23)

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