fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables pour orthopédie et ostéosynthèse
Hôpitaux de Provence
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ATF
- • johnson_And_Johnson_Medical_Sas
- • KeriMedical
- • Lima France
- • Orthofix
- • Smith & Nephew SAS
- • X.NOV
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-11-12 | Avis de marché |
| 2022-01-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Numéro de référence: 210097
Brève description: l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: hopitaux de provence
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13295
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-12 📅
Date limite de soumission: 2021-12-13 📅
Date de publication: 2021-11-17 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 223-586377
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 556 800 EUR 💰
Intitulé du lot: prothèse de hanche anatomique cimentée et non cimentée
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: implant de genou
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: implant articulaire de genou unicompartimental médial et latéral
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prothèse de genou tricompartimentale, unicompartimentale avec composant fémoral et tibial
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: spacer mobile pour hanche et épaule
Numéro du lot: 5
Brève description: spacer mobile pour hanche et épaule
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: clou d'arthrodèse de cheville non bequille
Numéro du lot: 6
Brève description: clou d'arthrodèse de cheville non bequille
Valeur estimée hors TVA: 16 800 EUR 💰
Intitulé du lot: ensemble de dispostifs implantables pour la chirurgie du pied
Numéro du lot: 7
Brève description: ensemble de dispostifs implantables pour la chirurgie du pied
Intitulé du lot: prothèse modulaire de poignet avec implant radial
Numéro du lot: 8
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 223-586377 (2021-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Numéro de référence: 210097
Brève description: l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: hopitaux de provence
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13295
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-12 📅
Date limite de soumission: 2021-12-13 📅
Date de publication: 2021-11-17 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 223-586377
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 556 800 EUR 💰
Intitulé du lot: prothèse de hanche anatomique cimentée et non cimentée
Numéro du lot: 1
Brève description:
prothèse de hanche anatomique cimentée et non cimentée tailles de tige et de têtes nombreuses, cols tous types. Revêtement partiel d'hydroxyapatite, bon remplissage métaphysaire. Faire une offre pour l'ensemble des composants y compris ceux non listés. Mise à disposition de 3 ancillaires et de 3 jeux d'implants. Ancillaire performant et facile à nettoyer
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Description des renouvellements:
la période initiale débute le 1er janvier 2022 , jusqu'au 31 décembre 2022 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2025
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Numéro du lot: 2
Brève description:
implant de genou Unicompartimental avec embase tibiale en full-peImplant tricompartimental et de révision avec plateau fixe et rotatoire, manchon et comblement des defects osseux avec quille standard et décalée
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Intitulé du lot: implant articulaire de genou unicompartimental médial et latéral
Numéro du lot: 3
Brève description:
implant articulaire de genou unicompartimental médial et latéral, tricompartimental cimenté et non cimenté avec surface en titane poreux au niveau fémoral et implant en titane trabéculaire au niveau tibial et système complet d'implants de révision contraints et charnière avec ancillaire commun. Système d'alignement extramédullaire gyroscopique utilisable avec ces implants
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Intitulé du lot: prothèse de genou tricompartimentale, unicompartimentale avec composant fémoral et tibial
Numéro du lot: 4
Brève description:
prothèse de genou tricompartimentale, unicompartimentale avec composant fémoral et tibial avec et sans ciment
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: spacer mobile pour hanche et épaule
Numéro du lot: 5
Brève description: spacer mobile pour hanche et épaule
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: clou d'arthrodèse de cheville non bequille
Numéro du lot: 6
Brève description: clou d'arthrodèse de cheville non bequille
Valeur estimée hors TVA: 16 800 EUR 💰
Intitulé du lot: ensemble de dispostifs implantables pour la chirurgie du pied
Numéro du lot: 7
Brève description: ensemble de dispostifs implantables pour la chirurgie du pied
Intitulé du lot: prothèse modulaire de poignet avec implant radial
Numéro du lot: 8
Brève description:
prothèse modulaire de poignet avec implant radial et métacarpien filletés et cupule radiale en Peek ou Crco
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
aphm - ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13005 - marseille
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés- echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 223-586377 (2021-11-12)
Avis d'attribution de marché (2022-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 556 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-18 📅
Date de publication: 2022-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 015-033232
Se réfère à l'avis: 2021/S 223-586377
Numéro JO-S: 15
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-30 📅
Nom: atf
Adresse postale: 191 Rue Des Metaux
Commune postale: Marignier
Code postal: 74970
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 323 408 EUR 💰
Nom: johnson_And_Johnson_Medical_Sas
Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 576 192 EUR 💰
Nom: lima France
Adresse postale: 1, Allée des Alisiers
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 186 504 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Nom: x.Nov
Adresse postale: za Des Guinnottes 2
Commune postale: Héricourt
Code postal: 70400
Pays: Haute-Saône 🏙️
Valeur totale du marché: 69 413 EUR 💰
Nom: orthofix
Adresse postale: 24/28 rue de Stalingrad
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 13 300 EUR 💰
Nom: smith & Nephew Sas
Adresse postale: 40/52 boulevard du Parc
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Valeur totale du marché: 237 518 EUR 💰
Nom: kerimedical
Adresse postale: 72 Rue Georges De Mestral
Commune postale: Archamps
Code postal: 74160
Valeur totale du marché: 29 322 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
4
Source: OJS 2022/S 015-033232 (2022-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 556 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-18 📅
Date de publication: 2022-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 015-033232
Se réfère à l'avis: 2021/S 223-586377
Numéro JO-S: 15
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
aphm - ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13005 Marseille
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-30 📅
Nom: atf
Adresse postale: 191 Rue Des Metaux
Commune postale: Marignier
Code postal: 74970
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 323 408 EUR 💰
Nom: johnson_And_Johnson_Medical_Sas
Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 576 192 EUR 💰
Nom: lima France
Adresse postale: 1, Allée des Alisiers
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 186 504 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Nom: x.Nov
Adresse postale: za Des Guinnottes 2
Commune postale: Héricourt
Code postal: 70400
Pays: Haute-Saône 🏙️
Valeur totale du marché: 69 413 EUR 💰
Nom: orthofix
Adresse postale: 24/28 rue de Stalingrad
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 13 300 EUR 💰
Nom: smith & Nephew Sas
Adresse postale: 40/52 boulevard du Parc
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Valeur totale du marché: 237 518 EUR 💰
Nom: kerimedical
Adresse postale: 72 Rue Georges De Mestral
Commune postale: Archamps
Code postal: 74160
Valeur totale du marché: 29 322 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
4
Source: OJS 2022/S 015-033232 (2022-01-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)