Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables pour orthopédie et ostéosynthèse
210097”
Produits/services: Prothèses📦
Brève description: l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 556 800 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèse de hanche anatomique cimentée et non cimentée
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses📦
Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“aphm - ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13005 - marseille”
Description du marché:
“prothèse de hanche anatomique cimentée et non cimentée tailles de tige et de têtes nombreuses, cols tous types. Revêtement partiel d'hydroxyapatite, bon...”
Description du marché
prothèse de hanche anatomique cimentée et non cimentée tailles de tige et de têtes nombreuses, cols tous types. Revêtement partiel d'hydroxyapatite, bon remplissage métaphysaire. Faire une offre pour l'ensemble des composants y compris ceux non listés. Mise à disposition de 3 ancillaires et de 3 jeux d'implants. Ancillaire performant et facile à nettoyer
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la période initiale débute le 1er janvier 2022 , jusqu'au 31 décembre 2022 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une...”
Description des renouvellements
la période initiale débute le 1er janvier 2022 , jusqu'au 31 décembre 2022 . Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2025
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: implant de genou
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“implant de genou Unicompartimental avec embase tibiale en full-peImplant tricompartimental et de révision avec plateau fixe et rotatoire, manchon et...”
Description du marché
implant de genou Unicompartimental avec embase tibiale en full-peImplant tricompartimental et de révision avec plateau fixe et rotatoire, manchon et comblement des defects osseux avec quille standard et décalée
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: implant articulaire de genou unicompartimental médial et latéral
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“implant articulaire de genou unicompartimental médial et latéral, tricompartimental cimenté et non cimenté avec surface en titane poreux au niveau fémoral...”
Description du marché
implant articulaire de genou unicompartimental médial et latéral, tricompartimental cimenté et non cimenté avec surface en titane poreux au niveau fémoral et implant en titane trabéculaire au niveau tibial et système complet d'implants de révision contraints et charnière avec ancillaire commun. Système d'alignement extramédullaire gyroscopique utilisable avec ces implants
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prothèse de genou tricompartimentale, unicompartimentale avec composant fémoral et tibial” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“prothèse de genou tricompartimentale, unicompartimentale avec composant fémoral et tibial avec et sans ciment” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: spacer mobile pour hanche et épaule
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: spacer mobile pour hanche et épaule
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clou d'arthrodèse de cheville non bequille
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: clou d'arthrodèse de cheville non bequille
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 800 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ensemble de dispostifs implantables pour la chirurgie du pied
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: ensemble de dispostifs implantables pour la chirurgie du pied
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèse modulaire de poignet avec implant radial
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“prothèse modulaire de poignet avec implant radial et métacarpien filletés et cupule radiale en Peek ou Crco” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés- echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-13
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2021/S 223-586377 (2021-11-12)
Avis d'attribution de marché (2022-01-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 556 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“aphm - ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13005 Marseille” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 223-586377
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 212225
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prothèse de hanche anatomique cimentée et non cimentée
Date de conclusion du contrat: 2021-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: atf
Adresse postale: 191 Rue Des Metaux
Commune postale: Marignier
Code postal: 74970
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 323 408 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 212226
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: implant de genou
Nom et adresse du contractant
Nom: johnson_And_Johnson_Medical_Sas
Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 576 192 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 212227
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: implant articulaire de genou unicompartimental médial et latéral
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: lima France
Adresse postale: 1, Allée des Alisiers
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 186 504 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 212231
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“prothèse de genou tricompartimentale, unicompartimentale avec composant fémoral et tibial”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: x.Nov
Adresse postale: za Des Guinnottes 2
Commune postale: Héricourt
Code postal: 70400
Région: Haute-Saône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 413 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: spacer mobile pour hanche et épaule
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
6️⃣
Numéro de contrat: 212230
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: clou d'arthrodèse de cheville non bequille
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: orthofix
Adresse postale: 24/28 rue de Stalingrad
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 300 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 212223
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: ensemble de dispostifs implantables pour la chirurgie du pied
Nom et adresse du contractant
Nom: smith & Nephew Sas
Adresse postale: 40/52 boulevard du Parc
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 237 518 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 212228
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: prothèse modulaire de poignet avec implant radial
Nom et adresse du contractant
Nom: kerimedical
Adresse postale: 72 Rue Georges De Mestral
Commune postale: Archamps
Code postal: 74160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 322 💰
Source: OJS 2022/S 015-033232 (2022-01-18)