Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables — FDV04

Hôpitaux de Provence

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables familles chirurgie digestive, endoscopie digestive, urologie, gynécologie, ORL.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpitaux de Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Assistance fonctionnelle › Prothèses

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-16	Avis de marché
2021-05-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Numéro de référence: 210009
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux de Provence
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13295
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-16 📅
Date limite de soumission: 2021-03-18 📅
Date de publication: 2021-02-19 📅
Date de début: 2021-04-01 📅
Date de fin: 2022-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 035-085285
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Implant biliaire en Nitinol couvert et non couvert
Numéro du lot: 1
Brève description:

Implant biliaire en Nitinol couvert et non couvert stent auto-expansible monté sur son système de pose, un lasso le rendant extirpable — longueurs demandées: 4, 5, 6, 8, 10 et 12 cm — diamètres demandés: 6 et 10 mm. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Valeur estimée hors TVA: 37 500 EUR 💰
Description des renouvellements:

La période initiale débute le 1.4.2021, jusqu'au 31.3.2022. Cette période est reconductible tacitement trois fois par période de douze mois soit jusqu'au 31.3.2025.

Informations complémentaires:

Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Intitulé du lot: Pistons oreille moyenne
Numéro du lot: 2
Brève description:

Pistons oreille moyenne. En cas d'otospongiose, l'implant remplace l'étrier bloqué permettant de rétablir la mobilité du système tympano-ossiculaire. Implant en inox, implant en PTFE. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Valeur estimée hors TVA: 1 350 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothèse phonatoire
Numéro du lot: 3
Brève description:

Prothèse phonatoire permet la restauration de la voix après laryngectomie totale. Prothèse à demeure avec valve basse pression et possédant un marqueur radio-opaque. Trois tailles demandées: 6/8/10 mm. Produit proposé en kit. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Valeur estimée hors TVA: 5 250 EUR 💰
Intitulé du lot: Tuteur urétéral double crosse en polyéther
Numéro du lot: 4
Brève description:

Tuteur urétéral double crosse en polyéther bloc amide pour la prise en charge des compressions tumorales — diamètre 7 et 8 fr tuteur+poussoir+guide Oui. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Valeur estimée hors TVA: 5 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Tuteur urétéral double crosse
Numéro du lot: 5
Brève description:

Tuteur urétéral double crosse. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Valeur estimée hors TVA: 143 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant de soutien de l'urètre par voie trans-obturatrice
Numéro du lot: 6
Brève description:

Implant de soutien de l'urètre par voie trans-obturatrice «Out-In» — bandelette en monofilament de polypropylène tressée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Valeur estimée hors TVA: 3 050 EUR 💰
Intitulé du lot: Treillis prédécoupé pour la correction des prolapsus génitaux par promontofixation
Numéro du lot: 7
Brève description:

Treillis prédécoupé pour la correction des prolapsus génitaux par promontofixation kit comprenant deux bandelettes kit et trois bandelettes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Valeur estimée hors TVA: 6 250 EUR 💰
Intitulé du lot: Plaque de renfort pariétal en polyester pour éventration
Numéro du lot: 8
Brève description:

Plaque de renfort pariétal en polyester pour éventration par laparoscopie extrapéritonéale — grandes tailles (minimum 30×30 cm). Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothèse de renfort anatomique préformée tridimensionnelle
Numéro du lot: 9
Brève description:

Prothèse de renfort anatomique préformée tridimensionnelle en polypropylène pour hernie inguinale par laparoscopie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plug pour hernie inguinale et crurale
Numéro du lot: 10
Brève description:

Plug pour hernie inguinale et crurale. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Valeur estimée hors TVA: 3 200 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

GHT Hôpitaux de Provence — cf. Annexe 2 du CCAP — conditions de livraison particulière à chaque établissement partie du GHT13 13005 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur…

… assermenté;

… assermenté déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;

— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 035-085285 (2021-02-16)

Avis d'attribution de marché (2021-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 151 772 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-05 📅
Date de publication: 2021-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 090-232818
Se réfère à l'avis: 2021/S 035-085285
Numéro JO-S: 90

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Implant biliaire en Nitinol couvert et non couvert stent auto-expansible monté sur son système de pose, un lasso le rendant extirpable. Longueurs demandées: 4, 5, 6, 8, 10 et 12 cm; diamètres demandés: 6 et 10 mm. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Pistons oreille moyenne en cas d'otospongiose, l'implant remplace l'étrier bloqué permettant de rétablir la mobilité du système tympano-ossiculaire. Implant en inox, implant en PTFE. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Prothèse phonatoire permet la restauration de la voix après laryngectomie totale. Prothèse à demeure avec valve basse pression et possédant un marqueur radio-opaque. Trois tailles demandées: 6, 8, 10 mm. Produit proposé en kit. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Tuteur urétéral double crosse en polyéther bloc amide pour la prise en charge des compressions tumorales, diamètre 7 et 8 FR Tuteur + Poussoir + Guide Oui. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Intitulé du lot: Implant de soutien de l'urétéral par voie trans-obturatrice
Brève description:

Implant de soutien de l'urétéral par voie trans-obturatrice «Out-In» — bandelette en mono-filament de polypropylène tressée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Treillis prédécoupé pour la correction des prolapsus génitaux par promontofixation kit comprenant deux bandelettes kit comprenant trois bandelettes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Plaque de renfort pariétal en polyester pour éventration par laparoscopie extra-péritonéale, grandes tailles (minimum 30 x 30 cm). Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

GHT Hôpitaux de Provence, cf. annexe 2 du CCAP, conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du GHT 13, 13005 Marseille.

GHT Hôpitaux de Provence, cf. Annexe 2 du CCAP, conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du GHT 13, 13005 Marseille.

GHT Hôpitaux de Provence, cf. annexe 2 du CCAP, conditions de livraison particulière à chaque établissement partie du GHT…

… 13, 13005 Marseille.

… 13 13005 Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-30 📅
Nom: Cousin_endosurg
Adresse postale: 8 rue de l'Abbe-Bonpain
Commune postale: Wervicq-Sud
Code postal: 59117
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 37454.85 EUR 💰
Nom: Atos_Medical
Adresse postale: 3 rue de Robinson
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92220
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 3511.44 EUR 💰
Nom: Coloplast
Adresse postale: 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 4 560 EUR 💰
92506.50 EUR 💰
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: 14 place Georges-Pompidou
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 2 420 EUR 💰
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 9 BD Romain-Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 6 820 EUR 💰
4 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16

Référence
Informations complémentaires

Modalités de consultation du contrat: les pièces du contrat sont consultables à l'adresse du pouvoir adjudicateur indiquée si dessous de 9h00 à 11h00 et de 14h30 à 16h30 du lundi au vendredi ainsi que sur demande à l'adresse suivante: ght.marchesjuristes@chuje.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Source: OJS 2021/S 090-232818 (2021-05-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Assistance fonctionnelle (19)

Prothèses (12)