L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables familles chirurgie digestive, endoscopie digestive, urologie, gynécologie, ORL.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-18.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables — FDV04
210009
Produits/services: Prothèses📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Fourniture de dispositifs médicaux...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables familles chirurgie digestive, endoscopie digestive, urologie, gynécologie, ORL.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant biliaire en Nitinol couvert et non couvert
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“GHT Hôpitaux de Provence — cf. Annexe 2 du CCAP — conditions de livraison particulière à chaque établissement partie du GHT13 13005 Marseille.”
Description du marché:
“Implant biliaire en Nitinol couvert et non couvert stent auto-expansible monté sur son système de pose, un lasso le rendant extirpable — longueurs...”
Description du marché
Implant biliaire en Nitinol couvert et non couvert stent auto-expansible monté sur son système de pose, un lasso le rendant extirpable — longueurs demandées: 4, 5, 6, 8, 10 et 12 cm — diamètres demandés: 6 et 10 mm. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 500 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-04-01 📅
Date de fin: 2022-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La période initiale débute le 1.4.2021, jusqu'au 31.3.2022. Cette période est reconductible tacitement trois fois par période de douze mois soit jusqu'au 31.3.2025.”
Description des renouvellements
La période initiale débute le 1.4.2021, jusqu'au 31.3.2022. Cette période est reconductible tacitement trois fois par période de douze mois soit jusqu'au 31.3.2025.
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Informations complémentaires:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Informations complémentaires
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pistons oreille moyenne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Pistons oreille moyenne. En cas d'otospongiose, l'implant remplace l'étrier bloqué permettant de rétablir la mobilité du système tympano-ossiculaire....”
Description du marché
Pistons oreille moyenne. En cas d'otospongiose, l'implant remplace l'étrier bloqué permettant de rétablir la mobilité du système tympano-ossiculaire. Implant en inox, implant en PTFE. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 350 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse phonatoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prothèse phonatoire permet la restauration de la voix après laryngectomie totale. Prothèse à demeure avec valve basse pression et possédant un marqueur...”
Description du marché
Prothèse phonatoire permet la restauration de la voix après laryngectomie totale. Prothèse à demeure avec valve basse pression et possédant un marqueur radio-opaque. Trois tailles demandées: 6/8/10 mm. Produit proposé en kit. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 250 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tuteur urétéral double crosse en polyéther
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Tuteur urétéral double crosse en polyéther bloc amide pour la prise en charge des compressions tumorales — diamètre 7 et 8 fr tuteur+poussoir+guide Oui. Les...”
Description du marché
Tuteur urétéral double crosse en polyéther bloc amide pour la prise en charge des compressions tumorales — diamètre 7 et 8 fr tuteur+poussoir+guide Oui. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 500 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tuteur urétéral double crosse
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Tuteur urétéral double crosse. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 143 500 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant de soutien de l'urètre par voie trans-obturatrice
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Implant de soutien de l'urètre par voie trans-obturatrice «Out-In» — bandelette en monofilament de polypropylène tressée. Les prestations sont réglées par...”
Description du marché
Implant de soutien de l'urètre par voie trans-obturatrice «Out-In» — bandelette en monofilament de polypropylène tressée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 050 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Treillis prédécoupé pour la correction des prolapsus génitaux par promontofixation” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Treillis prédécoupé pour la correction des prolapsus génitaux par promontofixation kit comprenant deux bandelettes kit et trois bandelettes. Les prestations...”
Description du marché
Treillis prédécoupé pour la correction des prolapsus génitaux par promontofixation kit comprenant deux bandelettes kit et trois bandelettes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 250 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaque de renfort pariétal en polyester pour éventration
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Plaque de renfort pariétal en polyester pour éventration par laparoscopie extrapéritonéale — grandes tailles (minimum 30×30 cm). Les prestations sont...”
Description du marché
Plaque de renfort pariétal en polyester pour éventration par laparoscopie extrapéritonéale — grandes tailles (minimum 30×30 cm). Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse de renfort anatomique préformée tridimensionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Prothèse de renfort anatomique préformée tridimensionnelle en polypropylène pour hernie inguinale par laparoscopie. Les prestations sont réglées par des...”
Description du marché
Prothèse de renfort anatomique préformée tridimensionnelle en polypropylène pour hernie inguinale par laparoscopie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plug pour hernie inguinale et crurale
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Plug pour hernie inguinale et crurale. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté;
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-19
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2021/S 035-085285 (2021-02-16)
Avis d'attribution de marché (2021-05-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 151 772 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“GHT Hôpitaux de Provence, cf. annexe 2 du CCAP, conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du GHT 13, 13005 Marseille.”
Description du marché:
“Implant biliaire en Nitinol couvert et non couvert stent auto-expansible monté sur son système de pose, un lasso le rendant extirpable. Longueurs demandées:...”
Description du marché
Implant biliaire en Nitinol couvert et non couvert stent auto-expansible monté sur son système de pose, un lasso le rendant extirpable. Longueurs demandées: 4, 5, 6, 8, 10 et 12 cm; diamètres demandés: 6 et 10 mm. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“GHT Hôpitaux de Provence, cf. Annexe 2 du CCAP, conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du GHT 13, 13005 Marseille.”
Description du marché:
“Pistons oreille moyenne en cas d'otospongiose, l'implant remplace l'étrier bloqué permettant de rétablir la mobilité du système tympano-ossiculaire. Implant...”
Description du marché
Pistons oreille moyenne en cas d'otospongiose, l'implant remplace l'étrier bloqué permettant de rétablir la mobilité du système tympano-ossiculaire. Implant en inox, implant en PTFE. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“GHT Hôpitaux de Provence, cf. annexe 2 du CCAP, conditions de livraison particulière à chaque établissement partie du GHT 13, 13005 Marseille.”
Description du marché:
“Prothèse phonatoire permet la restauration de la voix après laryngectomie totale. Prothèse à demeure avec valve basse pression et possédant un marqueur...”
Description du marché
Prothèse phonatoire permet la restauration de la voix après laryngectomie totale. Prothèse à demeure avec valve basse pression et possédant un marqueur radio-opaque. Trois tailles demandées: 6, 8, 10 mm. Produit proposé en kit. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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Description du marché:
“Tuteur urétéral double crosse en polyéther bloc amide pour la prise en charge des compressions tumorales, diamètre 7 et 8 FR Tuteur + Poussoir + Guide Oui....”
Description du marché
Tuteur urétéral double crosse en polyéther bloc amide pour la prise en charge des compressions tumorales, diamètre 7 et 8 FR Tuteur + Poussoir + Guide Oui. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“GHT Hôpitaux de Provence, cf. annexe 2 du CCAP, conditions de livraison particulière à chaque établissement partie du GHT 13 13005 Marseille.” Champ d'application du marché
Titre: Implant de soutien de l'urétéral par voie trans-obturatrice
Description
Description du marché:
“Implant de soutien de l'urétéral par voie trans-obturatrice «Out-In» — bandelette en mono-filament de polypropylène tressée. Les prestations sont réglées...”
Description du marché
Implant de soutien de l'urétéral par voie trans-obturatrice «Out-In» — bandelette en mono-filament de polypropylène tressée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus
Description du marché:
“Treillis prédécoupé pour la correction des prolapsus génitaux par promontofixation kit comprenant deux bandelettes kit comprenant trois bandelettes. Les...”
Description du marché
Treillis prédécoupé pour la correction des prolapsus génitaux par promontofixation kit comprenant deux bandelettes kit comprenant trois bandelettes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus
Description du marché:
“Plaque de renfort pariétal en polyester pour éventration par laparoscopie extra-péritonéale, grandes tailles (minimum 30 x 30 cm). Les prestations sont...”
Description du marché
Plaque de renfort pariétal en polyester pour éventration par laparoscopie extra-péritonéale, grandes tailles (minimum 30 x 30 cm). Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 035-085285
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 210742
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Implant biliaire en Nitinol couvert et non couvert
Date de conclusion du contrat: 2021-04-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Nom et adresse du contractant
Nom: Cousin_endosurg
Adresse postale: 8 rue de l'Abbe-Bonpain
Commune postale: Wervicq-Sud
Code postal: 59117
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37454.85 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pistons oreille moyenne
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 210743
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Prothèse phonatoire
Nom et adresse du contractant
Nom: Atos_Medical
Adresse postale: 3 rue de Robinson
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92220
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3511.44 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 210744
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Tuteur urétéral double crosse en polyéther
Nom et adresse du contractant
Nom: Coloplast
Adresse postale: 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 560 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Tuteur urétéral double crosse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92506.50 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 210745
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Implant de soutien de l'urètre par voie trans-obturatrice
Nom et adresse du contractant
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: 14 place Georges-Pompidou
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 420 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Treillis prédécoupé pour la correction des prolapsus génitaux par promontofixation” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
8️⃣
Numéro de contrat: 210747
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Plaque de renfort pariétal en polyester pour éventration
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 9 BD Romain-Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 820 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Prothèse de renfort anatomique préformée tridimensionnelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 500 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Plug pour hernie inguinale et crurale
“Modalités de consultation du contrat: les pièces du contrat sont consultables à l'adresse du pouvoir adjudicateur indiquée si dessous de 9h00 à 11h00 et de...”
Modalités de consultation du contrat: les pièces du contrat sont consultables à l'adresse du pouvoir adjudicateur indiquée si dessous de 9h00 à 11h00 et de 14h30 à 16h30 du lundi au vendredi ainsi que sur demande à l'adresse suivante: ght.marchesjuristes@chuje.fr
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Source: OJS 2021/S 090-232818 (2021-05-05)