Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables — FDV04

Hôpitaux de Provence

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables familles chirurgie digestive, endoscopie digestive, urologie, gynécologie, ORL.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-16 Avis de marché
2021-05-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hôpitaux de Provence
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13295
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL de participation: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables — FDV04 210009
Produits/services: Prothèses 📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Fourniture de dispositifs médicaux...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Implant biliaire en Nitinol couvert et non couvert
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses 📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“GHT Hôpitaux de Provence — cf. Annexe 2 du CCAP — conditions de livraison particulière à chaque établissement partie du GHT13 13005 Marseille.”
Description du marché:
“Implant biliaire en Nitinol couvert et non couvert stent auto-expansible monté sur son système de pose, un lasso le rendant extirpable — longueurs...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 500 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-04-01 📅
Date de fin: 2022-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“La période initiale débute le 1.4.2021, jusqu'au 31.3.2022. Cette période est reconductible tacitement trois fois par période de douze mois soit jusqu'au 31.3.2025.”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pistons oreille moyenne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Pistons oreille moyenne. En cas d'otospongiose, l'implant remplace l'étrier bloqué permettant de rétablir la mobilité du système tympano-ossiculaire....”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 350 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prothèse phonatoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prothèse phonatoire permet la restauration de la voix après laryngectomie totale. Prothèse à demeure avec valve basse pression et possédant un marqueur...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 250 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tuteur urétéral double crosse en polyéther
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Tuteur urétéral double crosse en polyéther bloc amide pour la prise en charge des compressions tumorales — diamètre 7 et 8 fr tuteur+poussoir+guide Oui. Les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 500 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tuteur urétéral double crosse
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Tuteur urétéral double crosse. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 143 500 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Implant de soutien de l'urètre par voie trans-obturatrice
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Implant de soutien de l'urètre par voie trans-obturatrice «Out-In» — bandelette en monofilament de polypropylène tressée. Les prestations sont réglées par...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 050 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Treillis prédécoupé pour la correction des prolapsus génitaux par promontofixation”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Treillis prédécoupé pour la correction des prolapsus génitaux par promontofixation kit comprenant deux bandelettes kit et trois bandelettes. Les prestations...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 250 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plaque de renfort pariétal en polyester pour éventration
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Plaque de renfort pariétal en polyester pour éventration par laparoscopie extrapéritonéale — grandes tailles (minimum 30×30 cm). Les prestations sont...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prothèse de renfort anatomique préformée tridimensionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Prothèse de renfort anatomique préformée tridimensionnelle en polypropylène pour hernie inguinale par laparoscopie. Les prestations sont réglées par des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plug pour hernie inguinale et crurale
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Plug pour hernie inguinale et crurale. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; — formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-18 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-19 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2021/S 035-085285 (2021-02-16)
Avis d'attribution de marché (2021-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 151 772 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“GHT Hôpitaux de Provence, cf. annexe 2 du CCAP, conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du GHT 13, 13005 Marseille.”
Description du marché:
“Implant biliaire en Nitinol couvert et non couvert stent auto-expansible monté sur son système de pose, un lasso le rendant extirpable. Longueurs demandées:...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“GHT Hôpitaux de Provence, cf. Annexe 2 du CCAP, conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du GHT 13, 13005 Marseille.”
Description du marché:
“Pistons oreille moyenne en cas d'otospongiose, l'implant remplace l'étrier bloqué permettant de rétablir la mobilité du système tympano-ossiculaire. Implant...”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“GHT Hôpitaux de Provence, cf. annexe 2 du CCAP, conditions de livraison particulière à chaque établissement partie du GHT 13, 13005 Marseille.”
Description du marché:
“Prothèse phonatoire permet la restauration de la voix après laryngectomie totale. Prothèse à demeure avec valve basse pression et possédant un marqueur...”    Afficher plus
Description du marché:
“Tuteur urétéral double crosse en polyéther bloc amide pour la prise en charge des compressions tumorales, diamètre 7 et 8 FR Tuteur + Poussoir + Guide Oui....”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“GHT Hôpitaux de Provence, cf. annexe 2 du CCAP, conditions de livraison particulière à chaque établissement partie du GHT 13 13005 Marseille.”
Champ d'application du marché
Titre: Implant de soutien de l'urétéral par voie trans-obturatrice
Description
Description du marché:
“Implant de soutien de l'urétéral par voie trans-obturatrice «Out-In» — bandelette en mono-filament de polypropylène tressée. Les prestations sont réglées...”    Afficher plus
Description du marché:
“Treillis prédécoupé pour la correction des prolapsus génitaux par promontofixation kit comprenant deux bandelettes kit comprenant trois bandelettes. Les...”    Afficher plus
Description du marché:
“Plaque de renfort pariétal en polyester pour éventration par laparoscopie extra-péritonéale, grandes tailles (minimum 30 x 30 cm). Les prestations sont...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 035-085285

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 210742
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Implant biliaire en Nitinol couvert et non couvert
Date de conclusion du contrat: 2021-04-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Nom et adresse du contractant
Nom: Cousin_endosurg
Adresse postale: 8 rue de l'Abbe-Bonpain
Commune postale: Wervicq-Sud
Code postal: 59117
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37454.85 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pistons oreille moyenne
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

3️⃣
Numéro de contrat: 210743
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Prothèse phonatoire
Nom et adresse du contractant
Nom: Atos_Medical
Adresse postale: 3 rue de Robinson
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92220
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3511.44 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 210744
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Tuteur urétéral double crosse en polyéther
Nom et adresse du contractant
Nom: Coloplast
Adresse postale: 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 560 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Tuteur urétéral double crosse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92506.50 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 210745
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Implant de soutien de l'urètre par voie trans-obturatrice
Nom et adresse du contractant
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: 14 place Georges-Pompidou
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Région: Yvelines 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 420 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Treillis prédécoupé pour la correction des prolapsus génitaux par promontofixation”
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

8️⃣
Numéro de contrat: 210747
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Plaque de renfort pariétal en polyester pour éventration
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 9 BD Romain-Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Région: Paris 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 820 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Prothèse de renfort anatomique préformée tridimensionnelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 500 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Plug pour hernie inguinale et crurale

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Modalités de consultation du contrat: les pièces du contrat sont consultables à l'adresse du pouvoir adjudicateur indiquée si dessous de 9h00 à 11h00 et de...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Source: OJS 2021/S 090-232818 (2021-05-05)